selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 19 janvier 2011), qu'Ulysse X... est décédé le 2 avril 1989, laissant pour lui succéder son épouse Mme Marie-Zoé Y... et ses huit enfants, Michel, Marcelle, Josiane, Jean-Marc

Y... du chef d'attestation de faits matériellement inexacts à payer la somme de 3 000 francs de dommages et intérêts à Jean-Claude A... ; " aux motifs que, sur les propos que Jean-Claude A... aurait

Jean-François, - Y...

Roger X... : Attendu que M.

Z... ; qu'en conséquence, Rémy I... a fourni des aides financières conséquentes à Jean Z... jusqu'en juin 1992, date de la dernière réunion de la CDUC à laquelle ait siégé Jean Z..., et même ultérieurement

Roger X..., 2 / Mme Annie Y..., épouse X..., demeurant ensemble "Domaine du Pressoir", ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1997 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1/ Mme Jeanne X..., épouse Y..., 2/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre Y..., demeurant à Blotzhein (Haut-Rhin), ..., en

LES HALLES DE BERGEVIN 46 rue Soukhoumi-Bergevin 97110 POINTE-A-PITRE Représentée par Me Gérard PLUMASSEAU (TOQUE 16), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Roger Jean-Marie X...

Jacques Piault, demeurant 7, rue Tran, 64003 Pau Cedex, 19°/ de Mme Jeanne Eluère, demeurant Villa "Rose Rouge", 40150 Hossegor, 20°/ de Mme Bernadette Dommenges, née Georgiena, demeurant 9, avenue

Jean-Henri Y... font grief à l'arrêt attaqué (Toulouse, 4 mars 2003) d'avoir limité à la somme de 107 000 francs le montant de la somme recélée que M.

des délégués titulaires au SYDEV comme étant Roger Z... et Jean-Marie X..., alors que Thomas Lardiere aurait dû être mentionné comme titulaire à la place de Jean-Marie X... ; cette modification n'était

WOGTSWEG Monsieur Jean-Claude Roger B... ... 92600 ASNIERES SUR SEINE Madame Irma Marie Elisabeth X... épouse LL... ... 97200 FORT-DE-FRANCE Monsieur Gabriel Félicien X... ... 78500

Roger, Y...

Jérôme et Jean-Louis X... et Mmes Y..., veuve Gérard X... et Z..., épouse A... et sur le pourvoi provoqué formé par Mme B..., veuve Antoine X..., qui est identique : Attendu que les demandeurs font

mois d'emprisonnement avec sursis et 15 000 francs d'amende, John XB... à 12 mois d'emprisonnement avec sursis et 12 000 francs d'amende, Maurice XF..., Noëlia O..., Anne-Marie XK..., Caroline Y..., Jean-Marie

DOUANES ET DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 2 octobre 2003, qui l'a déboutée de ses demandes, après relaxe de Roger

Brigitte, épouse Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 31 mai 2001, qui, dans l'information suivie, notamment, contre Roger X