Codes de loi français

LEGIARTI000025084897

Fabrication d'appareils électriques autonomes 31.4ZA 2,50 Fabrication d'accumulateurs ou d'isolateurs en verre ou en céramique 31.4ZC 3,30 Fabrication de lampes électriques

Article I

. ― Fabrication d'appareils électriques autonomes. 31. 4ZA 2, 60 Fabrication d'accumulateurs ou d'isolateurs en verre ou en céramique. 31. 4ZC 2, 70 Fabrication de lampes électriques. 31. 5AA 2, 70 Fabrication de matériel d'éclairage.

Article Annexe I

les techniques de préparation : Parer : écailler, ébarber, éviscérer, retirer les ouïes, peler, dépouiller Châtrer Préparer en blanc : retirer les tentacules, le bec, la plume ou l’os et peler, réserver la poche d’encre Tailler des légumes : julienne

Article Annexe I (suite)

Le système solaire X X X X - Le jour solaire - Le jour solaire moyen - Année tropique - Calendriers : - julien - grégorien - révolutionnaire 3.

Article Annexe I

vif des agrumes Chemiser un moule Historier des agrumes Tourner différents légumes Émincer les légumes Lever à la cuillère à racine Tailler en mirepoix, brunoise, bâtonnets Dépouiller une queue de lotte Tailler en julienne

LEGIARTI000024423112

BRETONCELLES ORNE D 958 ex-N 158 NECY Limite de département D 438 ex-N 138 SEES PAS-DE-CALAIS D 928 LABROYE D 119 D 939 SAINTE-AUSTREBERTHE PAS-DE-CALAIS D 929 MARTINPUICH Limite de département D 917 ex-N 17 BAPAUME PUY-DE-DOME D 2089 ex-N 89 SAINT-JULIEN-PUY-LAVEZE

LEGIARTI000051793652

. - conformité des résultats de mesures avec les valeurs limites d'émissions applicables (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure) ; 5.7 Prévention des pollutions accidentelles Dans le cas où des tubes fluorescents ou lampes sont

Article Annexe Ia

d'œuvre et pièces nécessaires • Contrat de maintenance • Journal de bord • Habilitation électrique Situations de travail relevées Exemples Moyens utilisés Intervention sur un groupe de production d'eau glacée : - Faire un essai des lampes

LEGIARTI000050672722

Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2020_LOT2_ZN_69_01 CHENELETTE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR L'homme d'aigueperse 815758 6562249 2020_LOT2_ZN_69_01_S1 1 La nuiziere d'en haut 814628 6562214 2020_03_69-3 Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2020_LOT2_ZN_69_04 SAINT JULIEN

Article ANNEXE

Rouhe. 25508 Roulans. 25509 Routelle. 25510 Ruffey-le-Château. 25511 Rurey. 25513 Sainte-Anne. 25516 Saint-Georges-Armont. 25518 Saint-Hilaire. 25519 Saint-Hippolyte. 25520 Saint-Juan. 25521 Saint-Julien-lès-Montbéliard

Article (70 à 79)

D 1206 Place de l'Etoile ANNEMASSE D 1005 DOUVAINE 74 D 1201 Limite département 74/73 SAINT-FELIX D 3508 CRAN-GEVRIER 74 D 1201 D 14 PRINGY Limite département 74/Suisse SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS

Article Annexe I

R 1 a ; 1,5 b HAUT-MÉDOC R 1 a ; 1,5 b LISTRAC-MÉDOC R 1 a ; 1,5 b a = merlot N et b = cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, carmenère N, cot N, petit verdot N MOULIS R 1,00 MARGAUX R 1,00 SAINT-JULIEN

LEGIARTI000023732833

Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais, Saint-Clément-sur-Valsonne, Saint-Cyr-le-Chatoux, Saint-Didier-sur-Beaujeu, Saint-Etienne-des-Oullières, Saint-Etienne-la-Varenne, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-des-Vignes, Saint-Julien

LEGIARTI000023891234

DÉNOMINATION FRANCS R 1,00 BLAYE R 1,00 CÔTES DE BOURG, BOURG, BOURGEAIS R 1,00 GRAVES DE VAYRES R 1,00 SAINTE-FOY-BORDEAUX R 1,00 MÉDOC R 1,00 HAUT-MÉDOC R 1,00 LISTRAC-MÉDOC R 1,00 MOULIS R 1,00 MARGAUX R 1,00 SAINT-JULIEN

LEGIARTI000022416828

1,00 Côtes de Bordeaux + mention Francs R 1,00 Blaye R 1,00 Bourg, Côtes de Bourg R 1,00 Graves-de-Vayres R 1,00 Sainte-Foy-Bordeaux R 1,00 Médoc R 1,00 Haut-Médoc R 1,00 Listrac-Médoc R 1,00 Moulis R 1,00 Margaux R 1,00 Saint-Julien

LEGIARTI000025671392

MÉDOC R 1,00 HAUT-MÉDOC R 1,00 HAUT-MÉDOC, exclusivement pour les raisins récoltés sur certaines communes de l'aire géographique (1) R 1,50 LISTRAC-MÉDOC R 1,00 MOULIS R 1,00 MARGAUX R 1,00 SAINT-JULIEN

Article Annexe I

Si l'éclairage met en œuvre des lampes à vapeur de sodium ou de mercure, l'exploitant prend toute disposition pour qu'en cas d'éclatement de l'ampoule tous les éléments soient confinés dans l'appareil.

LEGIARTI000023420454

. ― Fabrication d'appareils électriques autonomes. 31.5 AA Fabrication de lampes électriques. 31.6 AA Fabrication de matériels électriques pour moteurs et véhicules. 31.6 CA Fabrication de matériel électromagnétique industriel.

LEGIARTI000023420422

Fabrication d'appareils électriques autonomes. 31.4ZA 2,50 Fabrication d'accumulateurs ou d'isolateurs en verre ou en céramique. 31.4ZC 3,20 Fabrication de lampes électriques. 31.5AA 3,20 Fabrication de matériel d'éclairage.