CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

283 résultats pour « Lamaziere »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6688de04676b73dd81b96c9a

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

la SELARL ELLIPSE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Madame [J] [I] née le 26 juin 1959 à [Localité 3] de nationalité française demeurant [Adresse 1] représentée par Me Laure LABARRIERE

Source officielle

Page 14 sur 15

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC60 résultats

Journal officiel
Créations

LAMAZIERE, Franck, Marc

SIREN 428994933Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

30/04/2025

Voir →

Radiations

LAMAZIERE, Alain, Edgard, Marcel

SIREN 323663633Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

13/04/2025

Voir →

Radiations

BEDOS EPOUSE LAMAZIERE, Yolande, BEDOS EPOUSE LAMAZIERE

SIREN 479012437Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

18/03/2025

Voir →

Dépôts des comptes

LAMAZIÈRE CONSEIL

SIREN 893593988Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

27/02/2025

Voir →

Dépôts des comptes

LAMAZIÈRE CONSEIL

SIREN 893593988Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

16/02/2025

Voir →

CA

1re chambre sociale

6260f8e86d9e13277d6e37ed

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

20, rue Adrien Bernard 34140 MEZE Représenté par Maître Hugues SENLECQ de la SELAS ADEQUATION, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMEE et APPELANTE SAS ADREXO 1330, Avenue Guillibert de Lauzière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92738

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Marie-Claude X... ... 44300 NANTES représentée par Monsieur Z..., délégué syndical ouvrier, muni d'un pouvoir INTIMEE : Société ADREXO Europarc Pichaury D5 1330 Avenue Guillibert de la Lauzière

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2500521_20250911

Administratif

11 septembre 2025

11 septembre 2025

et a subi, le lendemain, une intervention au cours de laquelle les crochets gauches ont été changés et remontés d'un niveau en C7 T1, les crochets situés à droite ont été démontés et un crochet sus-lamaire

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6438f20fa942a604f5e932c9

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

avocat plaidant Me Vincent BUE, avocat au barreau de LILLE Monsieur [X] [D] né le 28 Février 1955 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 17] [Localité 1] Représenté par Me DE LAMARLIERE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2204271_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

et a subi, le lendemain, une intervention au cours de laquelle les crochets gauches ont été changés et remontés d'un niveau en C7 T1, les crochets situés à droite ont été démontés et un crochet sus-lamaire

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24VE02509_20250618

Admin. Appel

18 juin 2025

18 juin 2025

et a subi, le lendemain, une intervention au cours de laquelle les crochets gauches ont été changés et remontés d'un niveau en C7 T1, les crochets situés à droite ont été démontés et un crochet sus-lamaire

Source officielle
CA

Chambre civile

642e63bf826f3a04f5216813

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

plaidant, au barreau de PARIS INTIMEE : Madame [S] [P] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Philippe SENART, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE Me Mallory LABARRIERE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2402140_20240912

Administratif

12 septembre 2024

12 septembre 2024

AW BL, l'EARL de CANTEGRIT, l'EARL D'ARGENTON, la SCEA FLORIO, l'EARL LABARRIERE, l'EARL L'AIRIAL, la coopérative d'utilisation de matériel agricole (CUMA) LA LAUNETTE, la SCEA DES TROIS FERMES, l'EARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd29bd3db21cbdd92728

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

X... ... 44800 ST HERBLAIN représentée par Monsieur B..., délégué syndical ouvrier, muni d'un pouvoir INTIMEE : La Société ADREXO Europarc Pichaury D5 1330 Avenue Guillibert de la Lauzière

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00246

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 17 FÉVRIER 2021 La société Adrexo, société par actions simplifiée, dont le siège est bâtiment D5, Europarc de Pichaury, zone industrielle Les Milles, 1330 avenue G. de la Lauzière

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

69d92e23cdc6046d47c96ae9

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

le siège social est [Adresse 3] - RCS B 522965946 Partie demanderesse : assistée de la SELARL JOFFE & ASSOCIES - Me Fabrice Hercot & Me Fanny Callède Avocat (L108) et comparant par Me Eglantine LACARRIERE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65336adebb40ec8318f31c4d

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

désignée cour de renvoi, DEMANDEUR SUR RENVOI DE CASSATION : Monsieur [H] [R] né le 13 Février 1973 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Coralie LABARRIERE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

671c865fa2a1858e05800b63

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

nom personnel de l'entreprise Pré Partenaire Relais Express, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Laure LABARRIERE

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fd975188f6673629f7249da

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

'[E] [DB], il résulte du protocole d'accord signé entre les parties, dans son article 3-2-1 que les signataires ont donné irrévocablement mandat, sans exclusivité, à VERAN IMMOBILIER et au GROUPE LAVALLIERE

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1904742_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

La SARL RK Matériaux a comptabilisé au débit du compte " achat de marchandises ", sous le libellé " Schiavetti Lamiere Forate ", une somme d'un montant de 28 646 euros, sans que la facture relative à cette

Source officielle
CA

13e chambre

60325aacccfbd98ff53c7dbd

Appel

20 février 2018

20 février 2018

17.184 [Adresse 4] Représentée par Me Bertrand ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat Postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20161343 et par Me Edouard DE LAMAZEet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909e7

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

T D5 1530 Av Guillibert de la Lauzière B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e3a

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

T D5 1530 Av Guillibert de la Lauzière B.P. 30-460 13592 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 représentée par Maître Isabelle D'AUBENTON, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Madame Maryvonne X... 9 rue HENRI

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

689100e97f819a118aa2a454

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

est sis 2, Rue Léon Patoux - BP 1064 - 51053 REIMS prise en sa qualité d’assureur de la SARL [U] représentée par Maître Christian DELEVACQUE de la SCP ROBIQUET DELEVACQUE VERAGUE YAHIAOUI PASSE DE LAMARLIERE

Source officielle