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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2400565_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Lancelot, - les conclusions de Mme Monnier-Besombes, rapporteure publique désignée en application de l'article R. 222-24 du code de justice administrative, - et les observations de Me Catol, avocat
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400609_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Lancelot, - les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public, - et les observations de Me Prévot, substituant Me Josselin, avocat de la commune du Gros-Morne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400687_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Lancelot, - et les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400302_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Lancelot, - les conclusions de Mme Monnier-Besombes, rapporteure publique désignée en application de l'article R. 222-24 du code de justice administrative, - et les observations de Me Mbouhou, avocat
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500120_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Lancelot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300696_20240923
23 septembre 2024
23 septembre 2024
Lancelot, - et les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2300454_20230808
8 août 2023
8 août 2023
Lancelot, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officiellePCP JCP fond
668c2e70894f7f4d2e0a919a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître SITRUK Copie exécutoire délivrée le : à : Maître LANCELOT Maître GENON-CATALOT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond
Source officielleVENTES
67eeefebb848dd6814c64c4e
2 avril 2025
2 avril 2025
ET : Monsieur [C], [B] [T], de nationalité française, né le [Date naissance 7] 1973 à [Localité 17] (21), demeurant [Adresse 6], Débiteur saisi, représenté par Maître Simon LAMBERT pour la SELAS LANCELIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6688de64676b73dd81b971d6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
d'expulsion du logement du débiteur Décision attaquée : n° 24/01788 rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 1] le 04 Avril 2024 Appelant : Monsieur [U] [K], représenté par Me Emmanuel LANCELOT
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2508526_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Costil, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 1er octobre 2024 par lequel le maire de Ris-Orangis a prononcé la fermeture de l’établissement La Ferme de Ris-Orangis sis 2, avenue Paul Langevin
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2418964_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
du 18 décembre 2024 par laquelle la commune de Garges-lès-Gonesse a attribué le lot n° 6 du marché relatif à la construction d'une crèche de 90 berceaux et à la requalification du groupe scolaire Langevin
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2500796_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 mai 2025, la SAS Les Bergeries, représentée par la SELAS Langevin Avocats, demande au tribunal : 1°) le remboursement d’un crédit de
Source officielleciv1
613722dfcd5801467740298b
30 septembre 1997
30 septembre 1997
Mohamed X..., demeurant ..., immeuble Paul Langevin, appt.
Source officiellesoc
6137234dcd58014677408022
20 octobre 1999
20 octobre 1999
William X..., demeurant 6, square Paul Langevin, 94310 Orly, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 juillet 1999, où étaient présents : M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2207258_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
tribunal : 1°) d'ordonner l'expulsion, sous un mois à compter de la notification du jugement à intervenir, de M. et Mme D du logement qu'ils occupent sans droit ni titre au sein du groupe scolaire Langevin-Perrin
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2500394_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Lancelot, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005695
30 mars 2007
30 mars 2007
requête et le mémoire complémentaire, enregistrés le 31 mai et le 28 juin 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SCI LEMAIRE HERBLAY, dont le siège est 16, avenue Paul Langevin
Source officielle4e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2209349_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 avril 2022, Mme B, représentée par Me Lancelot, demande au tribunal : 1°) de condamner l'État à lui verser une somme de 15 000 euros
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2600054_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Lancelot, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 14 sur 90