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Le mari de Mme G... confirmait que, alors qu'ils avaient été invités à dormir chez Jean-Pierre X..., celui-ci avait passé un enregistrement à caractère pornographique.

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"en ce que l'arrêt confirmatif a déclaré Michel-Roch Y... coupable de vol et de tentative de vol et en répression l'a condamné à la peine de 15 mois d'emprisonnement ferme ; "aux motifs que le matin

INTIMÉE : SAS HYPARLO prise en la personne de son Président, ayant son siège social [Adresse 8], représentée par Maître Luca de MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau

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desquels toutes les corporations intervenaient en même temps y compris les calorifugeurs qui isolaient les multiples tuyauteries, les comllecteurs de vapeur; les soutes, etc. à l'aide de tresses, de boudins

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - Section Encadrement chambre 4 - RG n° F17/02869 APPELANT Monsieur [M] [L] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 4] Représenté par Me Maria

A... ayant affirmé à l'audience avoir plaqué sa carte professionnelle contre la vitre de la boutique ; que les agents des douanes et l'officier de police judiciaire ayant dû pénétrer de force dans la

d'agglomération du Pays de Lorient, - La commune de Ploemeur, - La commune de Saint-Nazaire, - Le conseil général de Vendée, - La commune de Barbatre, - La commune de Beauvoir-sur-Mer, - La commune de Bouin

est ensuite allée crescendo quand Mourad Y..., stupéfait "d'être braqué", a jeté un verre derrière le bar en renversant un autre et quand Bernard X... a contourné le comptoir en enjoignant arme à la main

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fabrication effectuent les interventions techniques ; qu'il y a quatre brosses cylindriques qui tournent dans des sens différents à 90 tours minute ; que, sur l'ensemble de la chaîne, il existe deux boutons

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a déclaré le prévenu coupable de coups et blessures sur la personne de Thierry B... et l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement ; "aux motifs que Daniel C... avait usé de tessons de verre ou de bouteilles

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix avril mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller BAILLOT, les observations de Me BOUTHORS

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