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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2303371_20251202
2 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 14 novembre 2025, à laquelle siégeaient : M. d’Izarn de Villefort, président, Mme Moutry, première conseillère, Mme Asnard, conseillère, assistés de M. de Thillot,
DTA_2504795_20260407
7 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 17 mars 2026 : - le rapport de Mme Moutry, rapporteure ; - et les observations de Me Bessis-Osty, représentant M. A.... M.
DTA_2201651_20251014
14 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 23 septembre 2025 : - le rapport de Mme Moutry, rapporteure, - les conclusions de Mme Soler, rapporteure publique, - et les observations de Me Allali
DTA_2203704_20251014
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 23 septembre 2025 : - le rapport de Mme Moutry, rapporteure, - les conclusions de Mme Soler, rapporteure publique.
Magistrat Mme Moutry
DTA_2402110_20240514
14 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Moutry, magistrate désignée ; - et les observations de Me Pons, représentant M.
DTA_2402114_20240514
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2403688_20240726
26 juillet 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Moutry, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.
Cour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e1a
24 novembre 2017
Représenté par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assisté sur l'audience par Me Jacques MOURY de la SCP EL KHOURY MOURY, avocat au
civ2
6137237bcd5801467740a5dd
19 octobre 2000
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bata France distribution, société anonyme, dont le siège est 57770 Moussey-Bataville
1ère CHAMBRE CIVILE
66391b80d94801f110a55fc8
2 mai 2024
VINGT QUATRE Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente Juge de la Mise en Etat [K] [O], Adjoint administratif faisant fonction de greffier Vu l’instance, ENTRE : Madame [T] [B] née le 28 Août 1954 à MOUSSEY
comm
6079d36c9ba5988459c59104
1 février 1978
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE SELON L'ARRET ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 9 JANVIER 1976), MOUREY, SYNDIC DE LA LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE ENTREPRISE CASCIO (SOCIETE
JEX Mobilier
69cf04e2cdc6046d47eb8e96
2 avril 2026
registre du commerce et des sociétés sous le numéro 314572025, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège social ---------- AVOCATS : Me Maryan MOUGEY
2ème Chambre
67932e3c20da87ff5e011271
23 janvier 2025
Représentant : Me Cinthia MINATCHY, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Demanderesse à l'incident et intimée : Madame [K] [P] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Maryan MOUGEY
DTA_2504395_20260127
27 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 6 janvier 2026, à laquelle siégeaient : - M. d’Izarn de Villefort, président, - Mme Moutry, première conseillère, - Mme Asnard, conseillère.
DTA_2500662_20250923
23 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 2 septembre 2025, à laquelle siégeaient : M. d'Izarn de Villefort, président, Mme Moutry, première conseillère, Mme Asnard, conseillère, Assistés de Mme Bertolotti,
DTA_2305581_20231123
23 novembre 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'entrée, du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative ; La présidente du tribunal a désigné Mme Moutry,
DTA_2302342_20230713
13 juillet 2023
Pascal, président, Mme Moutry, conseillère, Mme Duroux, conseillère, assistés de Mme Ravera, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023.
DTA_2203001_20220705
5 juillet 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Moutry, conseillère, en application de l'article L. 614-5 et L. 614-6 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile pour statuer sur les litiges
DTA_2501430_20260127
ORTA_2305036_20231013
13 octobre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Moutry, conseillère, en application des articles L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile pour statuer sur les litiges visés audit
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