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16 084 résultats pour « Sarah MAYER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

66390792d94801f110a4651b

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

due par la société LE HAMMAM SARAH jusqu'à délaissement effectif des lieux ; CONDAMNER la société LE HAMMAM SARAH à payer à la SCI ADV par provision, la somme de 14.550 euros, à valoir sur les indemnités

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Miri, Sarah, Mayer

SIREN 924735475Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

04/12/2024

Voir →

Créations

AU PANIER GOURMAND, MAYER, Sarah, Monique, Geneviève

SIREN 527660575GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES

24/03/2021

Voir →

CA

Rétention Administrative

6794815c0175ed452fca596c

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

DE METZ ORDONNANCE DU 23 JANVIER 2025 1ère prolongation Nous, Géraldine GRILLON, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sarah

Source officielle
CA

2 e chambre civile

69f44206cdc6046d472e787f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Par conclusions en réponse notifiées par voie électronique le 16 mars 2026, les appelants entendent voir : - juger mal fondée la demande de radiation de l'affaire ; - débouter la Selarl [2] es-qualité

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300863

Cassation

4 octobre 2018

4 octobre 2018

Jean-Marie et à son épouse Mme X... Sarah, née D..., un terrain d'une superficie de 15 ares 42 ainsi que les constructions qui sont édifiées, sis au lot n° 4, lotissement des Maraîchers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcca

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

SUR CE Attendu que Sarah est actuellement seulement âgée de 5 ans et qu'elle n'a pratiquement pas vu son père depuis le mois de juin 2009, Qu'il a été relevé dans l'arrêt précité du 27 mai 2010 que

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT03115_20250520

Admin. Appel

20 mai 2025

20 mai 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 novembre 2024, et un mémoire enregistré le 24 mars 2025, ce dernier non communiqué, la SNC Sarah-Ethan, représentée par Me Paillet, demande

Source officielle
CC

soc

613722a7cd580146773ffb23

Cassation

8 février 1996

8 février 1996

Guy X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1994 par la cour d'appel d'Angers (3e Chambre), au profit de la société Le Maine libre, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efb2

Appel

11 juillet 2011

11 juillet 2011

G : 10/ 04193 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 11 Juillet 2011 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON du 15 mars 2010 RG : 2009/ 15769 ch no 2- Cab. 5 X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300452

Cassation

31 mars 2009

31 mars 2009

à Sarah X... par Sylvanise Z...

Source officielle
CA

6ème Chambre

671b35712edfb0b58c05ec4d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

CONSTANT ET SARAH Chez M.

Source officielle
TCOM

Référés

69de6d54cdc6046d47379436

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

mais pour lesquels la société SARAH FOOD EUROPE fournit des bons de livraisons signés ainsi que des factures ; […] La créance de la société SARAH FOOD EUROPE, d'un montant de 8207,94 € est donc bien

Source officielle
CC

cr

Georges X... déposait successivement deux plaintesc/Thérèse Y

6137261ecd5801467742311f

Cassation

9 mars 2004

9 mars 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63b67791a853827c9026d237

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Chambre 3 ARRET DU 04 JANVIER 2023 (n° /2023, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/07359 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CAHQC Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Mai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb77

Appel

2 octobre 2008

2 octobre 2008

Par jugement en date du 22 mai 2007, rendu de manière réputée contradictoire en raison de la non comparution de Mme Sarah X... épouse B..., le tribunal de grande instance de Marseille a : - dit que la

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100614

Cassation

12 juin 2013

12 juin 2013

de celle faite par Sarah devant la Cour ; que lors de son audition par un conseiller, le 28 avril 2010, au retour de vacances passées chez sa mère, la jeune Sarah a indiqué, sans aucune ambiguïté, qu'elle

Source officielle
TJ

Service des Etrangers

69d7eca6cdc6046d47ae2ebc

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Toutefois, il a été interpellé le 9 mars 2026 pour des faits de vol.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd9025b

Appel

8 février 2013

8 février 2013

ARRET No 13/ 026 du 08 Février 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Sarah X...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201336_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, des pièces et un mémoire complémentaire, enregistrés le 19 avril 2022, le 16 mai 2022 et le 10 octobre 2022, Mme F D épouse C, représentée par Me Monconduit

Source officielle
CC

comm

613723d6cd5801467740ecbc

Cassation

11 décembre 2001

11 décembre 2001

selon l'arrêt attaqué (Orléans, 9 décembre 1999), que la société Kappe distribution BV (société Kappe) a chargé la société Gefco Benelux (société Gefco) d'acheminer du parfum, par voie routière, de Saran

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e38

Appel

8 décembre 2017

8 décembre 2017

David Z...selon lettre recommandée avec avis de réception du 4 mars 2011. C'est dans ces conditions que Mme Sara Y...a, par acte extra-judiciaire du 25 avril 2013, assigné M. Makhlouf X...et M.

Source officielle