Codes de loi français

Article Annexe Ia

Parquets Moquette Revêtements plastique, linoléum Carrelage, faïence ÉQUIPEMENTS INTÉGRÉS Électrique éclairage, domotique Équipements de cuisson Refroidissement, climatisation PRODUITS CONNEXES Cloisons sèches

Article Annexe III

Analyses pour la caractérisation de la valeur agronomique des déchets ou des effluents destinés à l'épandage : -matière sèche (%) ; matière organique (%) ; -pH ; -azote global ; -azote ammoniacal (en NH4) ; -rapport C/ N ; -phosphore total (en P 2 5 2

LEGIARTI000050066316

Collège Marguerite de Navarre - Pau 0641411L Collège Ernest Gabard - Jurançon 0641413N Collège Les Lavandières - Bizanos 0641414P Collège Jean Rostand - Biarritz 0641509T Collège Henri IV - Nay 0641779L Lycée général et technologique du Pays de Soule

LEGIARTI000050672714

MOBILE/ CAVENAC 679760 6262556 2019_LOT2_ZG_34_006_S1 1 2020_02_34-3 Occitanie Hérault 2020_LOT2_ZN_34_01 SAINT JULIEN BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ MOROUL 690118 6276306 2020_LOT2_ZN_34_01_S2 1 2020_02_34-4 Occitanie Hérault LOT2_2019_ZG_34_007 LE SOULIE

Article Annexe I

Savoir-faire Conditions de réalisation (on donne) Critères d’évaluation (on exige) C2.4 Mettre en œuvre des techniques et préparations culinaires : sauter, pocher, griller, cuire au four (chaleur sèche, chaleur humide, micro-

Article Annexe I (suite)

de la dose de sel Citer les risques pour la santé d'une consommation excessive de sel S2.4.3 : La levure - Composition - Fabrication - Dosages - Formes commerciales : Pressée (normale, rapide) liquide (crème), cryorésistante, osmotolérante, sèche

LEGIARTI000050672742

Bourgogne-Franche-Comté Yonne 2021_LOT2_ZN_89_07 Charny-Orée-de-Puisaye BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Marchais Beton - Bourg 703 633 6 748 293 2021_LOT2_ZN_89_07_S1 1 Marchais Beton - Les Serres Fleuries 703 088 6 748 914 Marchais Beton - Les Souls

Article Annexe I

Les merlons de terre sont débarrassés des herbes sèches et débroussaillés. Objet du contrôle : 3.5.

Article Annexe I

Traitement des cuves Les réservoirs et les citernes contenant des oxydes d'éthylène et/ou de propylène doivent être parfaitement nettoyés avant toute mise ou remise en service afin d'être débarrassés de toute trace de rouille, de dépôts salins puis séchés

Article Liste II

6 pyrimidine-carboxylique-4 Voie orale 0,05 1 Oxalique, acide Voie orale 0,001 Pantoprazole Voie orale 0,02 0,28 Pelletiérine et ses sels Toutes formes 1 0,40 0,40 Phénacétine Préparations sèches

Article Annexe I

d'alarme incendie ; de robinets d'incendie armés ; d'un système permettant l'extinction automatique d'incendie ; d'un système de détection automatique d'incendie ; d'un neutralisant adapté au risque en cas d'épandage accidentel de produit ; de colonnes sèches

Article Annexe I

fait des risques d'incendie, les abords immédiats des bâtiments pyrotechniques et des zones pyrotechniques ainsi que les merlons de terre et les stockages recouverts de terre sont débroussaillés et débarrassés de toute matière combustible (herbes sèches

Article TABLEAU A

Pruneaux et prunes sèches (Marchand de) en gros. Quincaillier en détail. Receveur de rentes. Registres (Fabricant de). Restaurateur et traiteur à la carte et à prix fixe Rubans pour modes (Marchand de) en détail. Sabots (Marchands de) en gros.

Article 30

fabriquée." 28° Nettoyage à sec : les dispositions du premier alinéa du a du 7° de l'article 27 sont remplacées par les dispositions suivantes : "Le total des émissions de COV est inférieur ou égal à 20 grammes par kilogramme de produit nettoyé et séché

Article Annexe

métaux lourds inférieure ou égale à 10 milligrammes par kilogramme, teneur en matières insolubles dans l'eau inférieure ou égale à 100 milligrammes par kilogramme, perte à l'étuve 1 % au maximum à 105 oC pendant deux heures, titre 99 à 103 % sur matière sèche

Article Annexe I

haut ou une mezzanine, - plancher haut ou mezzanine coupe-feu de degré 1 heure, - murs extérieurs et portes pare-flamme de degré 1/2 heure, les portes étant munies d'un ferme-porte ou d'un dispositif assurant leur fermeture automatique, - couverture sèche

Article Annexe (suite)

La substance doit avoir une pureté supérieure ou égale à 860 g/kg de matière sèche. 2.2. Seules les utilisations en tant qu'éliciteur des mécanismes de défense naturels de la culture peuvent être autorisées.

Article 221-II-2/10

Au plus tard à la date de la première mise en cale sèche effectuée après le 1er janvier 2010, les dispositifs fixes d'extinction de l'incendie au gaz carbonique destinés à protéger les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison à bord des

Article Annexe I

et maintenance des équipements L'exploitant s'assure de la vérification périodique et de la maintenance des matériels de sécurité et de lutte contre l'incendie mis en place (exutoires, systèmes de détection et d'extinction, portes coupe-feu, colonne sèche