Norcom ; qu'ainsi la SARL Norcom et/ ou la SARL Maison propre services sont susceptibles de détenir dans les locaux qu'elles co-occupent au 30, rue Rocroy 94100 Saint-Maur-des-Fossés des documents et/

barreau d'AGEN et Me Olivier BOURU, avocat plaidant au barreau de BORDEAUX INTIMÉE Société ENTREPRISE [A] représentée par Me Olivier O'KELLY, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Thierry

Y... que le 20 mars 2000, les marchandises vendues à la SARL RBTP en janvier 2000 avec paiement sous trente jours n'étaient pas réglées et de celle de Me Z... que la société RBTP était fiable jusqu'en

Thierry ZX..., demeurant ..., 42 / de M. Michel YR..., demeurant ..., 43 / de M. Loïc ZM..., demeurant 4, bis ..., 44 / de Mme Marie-Noëlle XV..., demeurant ..., 45 / de M.

1 COUR DAPPEL D'AIX EN PROVENCE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS NO-1 3 0 2002 l' Chambre B Civile ARRÊT AU FOND DU 14 Février 2002 Rôle N' 97/14489 Thierry X... Nadine Y... épouse X...

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ440 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ444 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ59 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ64 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ27 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry

S’agissant de la clôture et des abords du parking, la notice mentionne que les jardins privatifs seront fermés par un mur-bahut en béton sablé de 80 centimètres de haut, surmonté d’une serrurerie de 70

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2024. La rapporteure, E.

CABALE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Stéphanie HEMERY, greffière, Par déclaration au greffe du 5 mars 2026, la SARL [1] a interjeté appel d'un jugement du conseil de prud'hommes

Ne sont pas compris les saillies traditionnelles, les éléments architecturaux (auvents, balcons), les débords de toiture jusqu'à 1,20m dans ce calcul ". 8.

Jugement rendu le 11 Mars 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL N° Section : C N° RG : 19/000158 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Charles SABBE

publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Thierry

Les saillies en surplomb (passées de toitures, auvents, balcons) à l'intérieur de la marge de recul sont autorisées sur 1.50 mètres.

DES MASCAREIGNES SARL a été admise au bénéfice du redressement judiciaire.

Thierry CASELLA, Juge délégué à la Présidence du Tribunal des activités économiques de Marseille Assisté de Mme Ferial SABAA, Greffier audiencier présent uniquement aux débats et au prononcé de la présente

LE VILLAGE [Adresse 12] [Localité 24] ayant pour avocat postulant Me Cédric ROBERT de la SARL 3CR AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON S.A.