[U] [F] [M], né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 6] ; Dit que l’adopté conservera son nom ; Dit que l’adoption prendra effet le 23 mai 2023, date du dépôt de la requête au greffe ; Dit que le

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : W 23-15.245 Demandeur(s) : la commune [Localité 9] Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier

Mme [M] [F] a interjeté appel le 03 mars 2021.

Thomas Godmez, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Force est de constater sur ce point que la société Thomas Cook a soutenu expressément dans sa lettre du 28 mai 2008 que le nouveau contrat applicable né par tacite reconduction à compter du 1er novembre

LONGARISSE, [M] [I] C/ [W] [I] Copie Délivrée le : à Avocats : Me Olivier BOURU la SELARL MAITRE INGRID THOMAS Centre de médiation des notaires (par mail) ORDONNANCE DU JUGE DE LA

2026, reçue et enregistrée le 06 avril 2026 à 16h20 au greffe du tribunal, tendant à la prolongation de la rétention administrative pour une durée de vingt six jours de : Monsieur [U] [O], né le 29 Mars

2014- Tribunal de Grande Instance d'EVRY-RG no APPELANT Monsieur THOMAS X... né le 4 mai 1974 à PARIS 75012 demeurant...

Par un arrêt n° 20LY00983 du 17 mars 2022, la cour administrative d'appel de Lyon, sur appel de la société Entreprise Thomas, a annulé ce jugement en tant qu'il se prononçait sur les pénalités, et rejeté

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL, ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE THOMAS ET HARRISON A SOUSCRIT A UNE AUGMENTATION

Quatre enfants sont issus de leur union : - Mélanie née le 14 novembre 1996, - Alexandre né le 10 mai 2000, - Camille née le 28 janvier 2004, - Thomas né le 16 mai 2008.

Sur le moyen unique : Vu l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 janvier 2014), que la Congrégation des soeurs hospitalières Saint-Thomas

Thomas X... aux fins de : - ordonner une expertise psychiatrique de M.

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 7 septembre 2023 Rejet non spécialement motivé Mme TAILLANDIER-THOMAS, conseiller doyen faisant fonction

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 23 Mai 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique

Thomas X....

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 23/09976 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YYRD Notifiée le : Expédition à : Me Thomas GUYENARD - 3236 Me Gabrielle MAYER -

Assigné à sa personne le 25 mai 2012, Thomas Y...a constitué avocat le 12 juin 2012.