Par un mémoire en défense, enregistré le 25 septembre 2023, la SARL Katleen Vanagt Architecte (KVA), représentée par Me Abende la SEP Aben et Ensenat, Avocat, conclut : 1°) à ce qu'il lui soit donné

 : - condamné la société [...] à lui payer la somme de 1 057,30 euros HT, outre la TVA au taux en vigueur au jour de la réalisation des travaux, au titre des travaux de reprise du frottement des vantaux

en oeuvre par la société MFC, il résulte des conclusions expertales qu'ils procèdent d'un défaut de mise en oeuvre par la société MFC, à l'exception de l'absence de traverses intermédiaires sur les vantaux

KLEIN, Avocat au Barreau des Hauts de Seine, [Adresse 3] L'affaire a été entendue à l'audience publique du 30 avril 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard RODRÍGUES, Brice VANDAL

COMITE DES FETES DE [Localité 5] DÉCISION DE CADUCITE prononcée à l’audience publique du 03 Octobre 2025 par Mme Adeline JEAUNEAU, Juge de l’exécution au tribunal judiciaire assistée de Mme Agnès VANTAL

Ainsi jugé et prononcé en audience publique du 09 janvier 2026 par Madame Nathalie LESCURE, Vice Présidente au Tribunal judiciaire assistée de Madame Agnès VANTAL, faisant fonction de Greffier.

Avons ce jour le 27 juillet 2023 rendu la décision suivante dans l'affaire opposant : Monsieur [R] [O] né le 27 Septembre 1987 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Emilie VAGNAT

NINCSEN SOSEM, représentée par Me Camille VANNEAU de la SAS NOVEOS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E00066FY Intimée : S.A.S.

paritaire de Bordeaux suivant déclaration d'appel en date du 20 Juillet 2023, D'UNE PART, ET : Madame [V] [Y] née le 19 Octobre 1981 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] assistée de Me Emilie VAGNAT

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er mars 2023, la société Nord France Informatique, représentée par Me Vandamme, demande au tribunal de condamner la commune de Bellecombe-en-Bauges

. ; cependant que Emmanuel Z... est titulaire à la date du 19 mai 2005 d'un abonnement téléphonique au 23 rue Vaneau ; toutefois que Dominique Z... né le 18 avril 1941 à Paris était redevable de la

Rennes, sous le n° 220751, d'annuler l'arrêté du 10 août 2021 de la maire de Rennes accordant à la société VEP un permis de construire un immeuble valant permis de démolir, sur un terrain situé 30 rue Vaneau

visite sur site que l'ancien syndic s'est aperçu que les époux X...n'avaient pas procédé au remplacement à l'identique des fenêtres de leur appartement, puisque celles-ci ne présentaient plus que deux vantaux

Barreau de Rennes, membre de la SELARL ARES, [Adresse 4] L'affaire a été entendue à l'audience publique du 30 avril 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard RODRÍGUES, Brice VANDAL

fonction de greffier Vu l’instance, ENTRE : Monsieur [O] [K] né le 22 Octobre 1992 à RENNES (35000) de nationalité Française 102 chemin Rozet 33360 LIGNAN-DE-BORDEAUX représenté par Maître Emilie VAGNAT

GOTHAM INVESTIS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : E.U.R.L.

03 Décembre 2024, enregistrée sous le n° 24/01514 La SCI TOUL - SAINT OMER agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Karl Vandamme

ET IMPASSE VANDAL.; QUE LA COPROPRIETE DUDIT IMMEUBLE A DEMANDE UNE INDEMNITE CORRESPONDANT A LA VALEUR DU SOL D'UN BATIMENT ET DE DEUX COURETTES, PARTIES COMMUNES COMPRISES DANS L'EXPROPRIATION ;

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 septembre 2021, Mme A B, représentée par Me Vanneau, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) de condamner le centre communal

GRATADOUR, Président de chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré Madame Catherine GAY-VANDAME