Robert X..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, en l'audience du 3 juillet 1996, où étaient

Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1993 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit de la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles du Lot-et-Garonne

COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 6 (Etrangers) N° RG 23/02566 - N° Portalis DBVW-V-B7H-IDNV N° de minute : 203/2023 ORDONNANCE Nous, Murielle ROBERT-NICOUD, Conseiller à la Cour d'Appel

INTIME : Monsieur Ernest Robert Y... ... 97214 LE LORRAIN non représenté COMPOSITION DE LA COUR : Les parties ont été autorisées à déposer leur dossier le 15 juin 2012 conformément aux

, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : B...

width:187.95pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 19732/11 Robert

(SCP PAETZOLD ASSOCIES), avocat au barreau de PARIS, toque : P 439 INTIMÉS Me Yvon Z... - Mandataire ad'hoc de la société NBJ SPORT 8, Place Robert Belvaux 94170 LE PERREUX SUR MARNE représenté

AGOPIAN, 4°/ Monsieur Raymond Y..., 5°/ Monsieur Sarkis C..., 6°/ Monsieur Alphonse K..., 7°/ Monsieur Louis B..., 8°/ Monsieur Robert F..., 9°/ Monsieur Georges E..., 10°/ Monsieur

Robert Y..., 17 / de Mme Robert Y..., demeurant ensemble à Mirepoix (Ariège), ..., 18 / de M. Robert P..., demeurant à Thuir (Pyrénées-Orientales), ..., 19 / de M.

Robert Y..., demeurant ... à Begrolles-en-Mauges (Maine-et-Loire), agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de ses deux enfants mineurs : - Valérie, Ginette, Marie Renée

Sur la demande de la société Robert Bufalo Carrelage visant au paiement du solde des travaux : La société Robert Bufalo Carrelage demande la condamnation des époux [T] à lui régler le solde du marché

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile professionnelle Bertrand Lacourte, Bruno Lacourte, Bernard Jourdain, Frédéric Vincent

Michel U..., M. et Mme Robert V..., M. et Mme Jean XW..., M. Georges XX..., M. Laurent XY..., M. Vincent XZ..., M. et Mme Louis XA..., M. Claude XB..., M. Stéphane XB..., M. Jacky XC..., M.

Robert P..., 11 / de M. Frédéric P..., ès qualités d'héritier de M. Robert P..., domicilié en cette qualité au domicile de feu M.

Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Farouze ISSAD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2017 INTIMÉS Monsieur ROBERT Y... (DCD) demeurant...

RG N : 12/00733 AFFAIRE : Robert X... C/ SA COFIDIS P-L. P/ E.

Aucune déclaration de succession n'a été établie à la suite du décès de Robert X.... Aucune déclaration de succession n'a été établie à la suite du décès de Robert X....

Dans ces conditions, l'offre du groupement représenté par la société Robert et Sur n'a pu été classée en première position à l'issue de cette ultime phase. 10.

Bindschedler-Robert ,   M.   F. Gölcüklü ,   Sir   Vincent Evans ,   MM.   C. Russo ,     N. Valticos ,     S.K. Martens ,     J.M.

MARTINEZ, prise en la personne de Me Vincent G... en qualité d'administrateur judiciaire, intervenante volontaire, SAS EGEELEC C/ M. Michel X..., Mme Nicole Y... épouse X...