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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2201652_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Le service n'a pas admis en déduction la taxe sur la valeur ajoutée afférente à l'acquisition d'un véhicule Yamaha Rhino de type utilitaire présenté au service lors de son intervention le 28 mai 2019,
Source officielle1ère chambre civile B
66fce3df8d6ea26f688da743
1 octobre 2024
1 octobre 2024
que l'utilisation de « la méthode de conservation de l'énergie (avant et après le choc) afin de calculer la vitesse minimum de la moto » aboutit à « une vitesse de choc minimum du véhicule B (moto Yamaha
Source officiellePôle Civil section 3
67eda40cda9e15c51320314d
1 avril 2025
1 avril 2025
automobile établi contradictoirement par les deux conducteurs le 18 août 2020 que le véhicule Land Rover immatriculé [Immatriculation 4] conduit par monsieur [O] [J], est entré en collision avec le scooter Yamaha
Source officielleChambre 9 cab 09 F
659eeca36976f1c644e76aaa
9 janvier 2024
9 janvier 2024
contre, si Monsieur [N] [T] remet en cause l’authenticité des SMS communiqués par sa soeur, tout en leur reprochant leur ancienneté, il ressort de ceux-ci qu’elle lui demande tant le prix de vente de la YAMAHA
Source officielle1re Chambre B
61630b6842de3d260b993192
8 mars 2012
8 mars 2012
[X] [P] est propriétaire d'une motocyclette de marque YAMAHA modèle XJR 1300cc qui a chuté sur une route sinueuse,alors qu'il la tractait sur une remorque, après l'avoir arrimée au moyen de sangles distribuées
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbb5
11 avril 2011
11 avril 2011
euros qu'il s'est engagé à rembourser dès la vente de sa maison de Villefranche ; qu'il a revendu le 26 février 2010 son véhicule Audi pour acquérir un véhicule Fiat 500 moins onéreux ; que sa moto Yamaha
Source officielleCour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6c5
26 septembre 2011
26 septembre 2011
Les policiers ont relevé que le véhicule MERCEDES classe C conduit par Madame Laure X... épouse Y... présentait un enfoncement de l'aile arrière droite au niveau de l'optique et que la moto YAMAHA de Monsieur
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2403702_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
La comptabilité de la SAS Piano 76 retrace des écritures, datées du 25 novembre 2017, d’un montant de 18 579,44 euros, transcrivant l’achat de pianos d’occasion de la marque Yamaha à la société Hamana
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2403703_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
La comptabilité de la SAS Piano 76 retrace des écritures, datées du 25 novembre 2017, d’un montant de 18 579,44 euros, transcrivant l’achat de pianos d’occasion de la marque Yamaha à la société Hamana
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2403704_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
La comptabilité de la SAS Piano 76 retrace des écritures, datées du 25 novembre 2017, d’un montant de 18 579,44 euros, transcrivant l’achat de pianos d’occasion de la marque Yamaha à la société Hamana
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2501366-2711646
18 juin 2009
18 juin 2009
The applicants in the second case are six Russian nationals: Zulpa Akhmatova, born in 1939, Abaz Debizov, born in 1932 (now deceased), Taus Serbiyeva, born in 1932, Saret Yasadova, born in 1963,
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:1114JUD004267123
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Andriyovych Podilsk 03/02/2017 26/07/2023 6 year(s) and 5 month(s) and 24 day(s) 3 level(s) of jurisdiction 500 542/24 01/12/2023 Sergiy Anatoliyovych PODOLYAN 1966 Yamkovyy
Source officielleChambre 2 Cabinet 3
67f045e302fc178212f85e85
4 avril 2025
4 avril 2025
la jouissance du véhicule RENAULT TWINGO immatriculé FQ-157-ZQ, sous réserve des droits du loueur du véhicule ; - attribué à Monsieur [E] [J] pour la durée de la procédure, la jouissance de la moto YAMAHA
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdbda4432a170b9624fa159
23 janvier 2019
23 janvier 2019
chance de trouver un contrat commercial équivalent à celui de 2008, * 1.237.500,00 euros à titre de dommages et-intérêts pour la perte de chance de poursuivre ses relations d'affaires avec le client Yamaya
Source officielleRéférés Cabinet 2
66a14503bfa4c7b1df1a843b
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Son véhicule, assuré auprès de la GMF, a été percuté frontalement par un véhicule de marque Yamaha, immatriculé [Immatriculation 9], conduit par Monsieur [I] [J] et assuré auprès de la compagnie d’assurance
Source officielleRéférés Cabinet 3
678172286d34da2cbdcd9bd3
10 janvier 2025
10 janvier 2025
En effet, il a été percuté par un véhicule de marque Yamaha, immatriculé [Immatriculation 8], appartenant à Monsieur [U] [H] et assuré auprès de la mutuelle assurances des travailleurs mutualistes (MATMUT
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-242700
12 mars 2025
12 mars 2025
Türkiye 30/07/2019 Muhammet Nuri ÖZERBAŞ 1987 Yalova Turkish Conditions of detention Lack of reasonable suspicion Length of pre-trial detention Lack of relevant and sufficient reasons for detention
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cf8
29 janvier 2008
29 janvier 2008
- d'une facture d'achat auprès de la société Moto Team 81 de diverses pièces le 29 novembre 2001 pour 10119,50 euros TTC - d'une facture d'achat d'une moto d'occasion Jianshe Coyote de la société Yamaha
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c7b
16 mars 2017
16 mars 2017
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Victime d'un accident le 29 octobre 2010 alors qu'il pilotait un quad de marque YAMAHA appartenant à son père et assuré auprès de la société
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0830DEC003596802
30 août 2007
30 août 2007
The first and second applicants live in Yalova and the third and fourth applicants live in Istanbul. They were represented before the Court by Ms S. Gürcan, a lawyer practising in Istanbul.
Source officiellePage 14 sur 22