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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91630
22 mai 2014
22 mai 2014
EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur X... a été engagé par la société PXR en qualité d'adjoint de direction commerciale, suivant contrat en date du 12 février 2007.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10141
5 février 2020
5 février 2020
Avant le licenciement, l'effectif salarié de l'entreprise se composait comme suit :- 1 directeur ; - 1 adjoint de direction (M. L...) ; - 2 opérateurs (MM.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2022450_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
1997 par la société compagnie des Halles aux Textiles avec son époux, dans le cadre d'un contrat couple unique, comportant une clause d'indivisibilité, Mme B occupait, en dernier lieu, les fonctions d'adjointe
Source officielle6ème Chambre
DTA_2007873_20240227
27 février 2024
27 février 2024
A a été engagé par la commune de Neuilly-Plaisance, en vertu de différents contrats, pour occuper le poste d'adjoint d'animation au sein de la structure Le Choucas située à Sixt-Fer-à-Cheval en Haute-Savoie
Source officielleChambre 4-7
655ef9b8a2379083180515e2
27 octobre 2023
27 octobre 2023
l'association [5], association à but non lucratif ayant pour objet de proposer aux personnes âgées des Bouches du Rhône une offre d'hébergement et de services , par contrat à durée déterminée en qualité d'adjoint
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11271
4 décembre 2019
4 décembre 2019
signature écrite mais non datée, "pour les actes de gestion de l'ensemble du personnel dont la notation, ainsi que les actes de procédure de licenciement pour tout autre salarié que les Directeurs, adjoints
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302510_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
week-end du 12 novembre 2022, avait déjà fait l’objet d’une sensibilisation au besoin de respect réciproque entre les soignants et lui-même par un cadre de santé et l’adjointe
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61639e0ac27cfcda968a6383
7 octobre 2010
7 octobre 2010
Par contrat à durée indéterminée, en date du 29 avril 1977, à effet du 1er juin 1977, M [R] [K] a été engagé par la société OGA, en qualité d'adjoint de direction de la délégation générale d'Orient, poste
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1197340-1243986
2 décembre 2004
2 décembre 2004
dans le cadre des répressions staliniennes au courant des années 1940 et 1941 ; à cette époque, après l’annexion de la République de Lettonie par l’Union Soviétique, le requérant était chef adjoint
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
697b0994cdc6046d471224d4
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ADJOINTE PROXIMITE DIRECTION CLIENTELE POLE RECOUVREMENT PREVENTION CONTENTIEUX, dont le siège social est sis Venant aux droits de l’OPAC OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT - [Adresse 2] représentée par Me Romaine
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89bf5
8 novembre 2007
8 novembre 2007
approvisionnement, - Mlle Y... le 1er novembre 1970, elle était assistante commerciale, - Mme Z... le 19 décembre 1995, elle était assistante commerciale, - Mme A... le 15 juin 1992, elle était adjointe
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03435_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
concernant cette femme à propos notamment de son apparence physique, ses vêtements et la référence à un chien, ont permis à sept de ses collègues d’identifier la personne visée par ces propos comme étant l’adjointe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616091fbdb7ff645d856642e
19 décembre 2013
19 décembre 2013
d'ANGOULEME, formation de référé, suivant déclaration d'appel du 20 mars 2012, APPELANT : Monsieur [S] [C] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 2] de nationalité Française Profession : Adjoint
Source officielleChambre 4-1
6364ba22e405357f749ea4a8
21 octobre 2022
21 octobre 2022
sécurité et incendie ; que l'organigramme du personnel de l'association prévoit l'encadrement de toutes les fonctions liées à la sécurité et à la gestion des ressources matérielles par les postes d'Adjoint
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fdd
7 mars 2016
7 mars 2016
financière émanant des parents de son époux sans aucun lien avec les faits qu'elle reproche à ce dernier 20 ans après ; Attendu que l'évolution de la carrière de Monsieur Y..., d'abord cadre éducatif adjoint
Source officielleChambre sociale-2ème sect
627df8fd0d41e0057d43e4ed
12 mai 2022
12 mai 2022
PARTIES Mme [Y] [S] a été engagée sous contrat de professionnalisation à durée déterminée par la société LE DOMAINE DE SATURNIN, pour la période du 8 décembre 2008 au 30 avril 2010, en qualité d'adjoint
Source officielleChambre 1-11 référés
67ad911d668940826449c096
29 juillet 2024
29 juillet 2024
[R] [Z] a été engagé en CDI à temps complet par la SARL KERS1CA ayant son siège à [Localité 4] le 12 décembre 2019, en qualité de manager de section, adjoint de direction, niveau 7, statut cadre.
Source officielleciv2
613721decd580146773f84d0
5 mai 1993
5 mai 1993
Victor C..., comptable, demeurant ... (9ème) (Bouches-du-Rhône), 488) Mme Hélène O..., professeur, 498) Mme Michèle YZ..., adjointe de direction, 508) M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67f8af54b5ff6e72c9612506
10 avril 2025
10 avril 2025
[H] était son responsable de salle, et une attestation de Mme [D], adjointe de direction, qui indique que M. [H] était le responsable de salle.
Source officielleChambre 4-1
643a4260d83dbd04f5fb2947
14 avril 2023
14 avril 2023
Par avenant du 1er septembre 2016, Madame [S] a été promue par l'Association [6] au poste d'adjointe de direction et formatrice.
Source officiellePage 14 sur 1024