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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-1ère sect

627218ee228a02057de6750a

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

ci-après dénommée la caisse) une déclaration de maladie professionnelle, accompagnée d'un certificat médical initial établi le 14 juin 2018 par le docteur [W] faisant état de « tendinite épaule gauche (arthroscanner

Source officielle
CA

2ème chambre section B

64534cc737f394d0f8f6662a

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

[M] [E] dans ses rapports avec lui et la Clinique d'[Localité 10], suite à l'infection nosocomiale contractée lors d'une arthroscopie réalisée le 7 décembre 2000 et qu'il n'appartient pas au juge des référés

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6979d567cdc6046d47f5655f

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

nécessité une intervention chirurgicale le 10 février 2022 par le Docteur [F] en vue d’une réparation de la coiffe des rotateurs, supra-épineux, bursectomie, acromioplastie, geste du long biceps sous arthroscopie

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

628490bc498a54057d10304e

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

Le 5 mai 2008, il a subi en anesthésie générale une arthroscopie avec lavage articulaire pratiquée par le docteur [S] à la polyclinique [6] à [Localité 5] (11) puis, le 7 mai et le 10 mai 2008, par le

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

663a6cc472c3aeb182129ea1

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

gênée pour faire ses courses ; avoir besoin d’un matériel spécifique au quotidien adapté à son handicap ; avoir déposé une demande auprès de l’AGEFIPH ; avoir été déclarée consolidée alors qu’une arthroscopie

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106850_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

à la période d'immobilisation post-opératoire et partiel inférieur à 25 % pour la période du 19 novembre 2014 au 6 octobre 2016 correspondant à la période de soins précédant l'intervention sous arthroscopie

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

669a0188bf9da27f384b0cb8

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Il y est également indiqué que l'échographie du 4 septembre 2015 a mis en évidence une rupture partielle du tendon du long biceps, et que l'arthroscanner du 19 novembre 2015 et l'IRM de l'épaule droite

Source officielle
CA

3e chambre sociale

67ef6e0b47c7caf29d4c4e7b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

épaule gauche 03/08/2010 ' Compte rendu Dr [F] rhumatologue ' IRM épaule gauche 22/12/2012 ' Compte rendu opératoire du Dr [D] du 03/02/2014 ' Arthroscanner épaule gauche 21/08/2015 ' Compte-rendu

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210122

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

-l'arthroscanner réalisé le 19 novembre 2012 indique «Absence de rupture au niveau de la coiffe.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX GENERAL

69dea523cdc6046d473e616b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

L’expert conclut qu’au total se sont combinés, le 20 août 2020, deux phénomènes qui ont conduit à la rupture tendineuse élargie objectivée par arthroscopie le 16 septembre 2020 : - un état antérieur latent

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2000839_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

Une arthroscopie avec résection partielle du ménisque interne et externe a été réalisée le 5 juillet 2016 pour traiter ces lésions, sans toutefois atténuer les douleurs ressenties.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668edacd2980a82f59dbc99d

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Toutefois cet arrêt a fait l’objet de deux prolongations pour le même objet à savoir une arthroscopie du genou gauche.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC00943_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

être posé qu'après qu'eurent été réalisés le 27 février 2018 par le professeur du centre de chirurgie orthopédique et de la main des Hôpitaux de Strasbourg, un traitement chirurgical et un examen arthroscopiques

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100655

Cassation

6 décembre 2023

6 décembre 2023

[Z] a subi une décompression de la rotule sous arthroscopie réalisée par M. [H], chirurgien orthopédiste (le chirurgien).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d7a0

Appel

22 février 2011

22 février 2011

certificats médicaux produits en l'espèce, et concernant la rechute, qui ne sont pas tous lisibles, mentionnent cependant sur celui du 28 avril 2006 : intervention prévue le 23/ 05/ 2006, puis parlent d'arthoscopie

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a047cdc6046d47b7626a

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

sa version applicable au litige, désigne trois pathologies professionnelles pour l'épaule : - la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par [9] (*), (* ou un arthroscanner

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

626a2f6171469e057d789abc

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

certificat médical initial également daté du 30 janvier 2015, portant la mention 'duplicata', faisant état d'un accident du travail survenu le 30 janvier 2015 et constatant 'genou gauche à opérer - arthroscanner

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2009630_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

A..., une arthroscopie exploratrice de son genou gauche a été effectuée le 3 octobre 2013 au sein de ce même établissement puis, le 24 novembre 2013, une ligamentoplastie du croisé antérieur de ce genou

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02117_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

C a subi, le même jour, une arthroscopie synovectomie sous rachianesthésie.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68f1d25ce5a8ebce71548296

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

sa version applicable au litige, désigne trois pathologies professionnelles pour l'épaule : - la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par [8] (*), (* ou un arthroscanner

Source officielle

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Journal officiel
Créations

SELARL IMAES (Institut de la Main, d'Arthroscopie et d'Echo-chirurgie de Strasbourg)

SIREN 901823245GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

05/08/2021

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