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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-1ère sect
627218ee228a02057de6750a
3 mai 2022
ci-après dénommée la caisse) une déclaration de maladie professionnelle, accompagnée d'un certificat médical initial établi le 14 juin 2018 par le docteur [W] faisant état de « tendinite épaule gauche (arthroscanner
2ème chambre section B
64534cc737f394d0f8f6662a
2 mai 2023
[M] [E] dans ses rapports avec lui et la Clinique d'[Localité 10], suite à l'infection nosocomiale contractée lors d'une arthroscopie réalisée le 7 décembre 2000 et qu'il n'appartient pas au juge des référés
CTX PROTECTION SOCIALE
6979d567cdc6046d47f5655f
9 janvier 2026
nécessité une intervention chirurgicale le 10 février 2022 par le Docteur [F] en vue d’une réparation de la coiffe des rotateurs, supra-épineux, bursectomie, acromioplastie, geste du long biceps sous arthroscopie
1ere Chambre Section 1
628490bc498a54057d10304e
16 mai 2022
Le 5 mai 2008, il a subi en anesthésie générale une arthroscopie avec lavage articulaire pratiquée par le docteur [S] à la polyclinique [6] à [Localité 5] (11) puis, le 7 mai et le 10 mai 2008, par le
663a6cc472c3aeb182129ea1
16 avril 2024
gênée pour faire ses courses ; avoir besoin d’un matériel spécifique au quotidien adapté à son handicap ; avoir déposé une demande auprès de l’AGEFIPH ; avoir été déclarée consolidée alors qu’une arthroscopie
6ème Chambre
DTA_2106850_20250128
28 janvier 2025
à la période d'immobilisation post-opératoire et partiel inférieur à 25 % pour la période du 19 novembre 2014 au 6 octobre 2016 correspondant à la période de soins précédant l'intervention sous arthroscopie
Chambre 4-8a
669a0188bf9da27f384b0cb8
18 juillet 2024
Il y est également indiqué que l'échographie du 4 septembre 2015 a mis en évidence une rupture partielle du tendon du long biceps, et que l'arthroscanner du 19 novembre 2015 et l'IRM de l'épaule droite
3e chambre sociale
67ef6e0b47c7caf29d4c4e7b
3 avril 2025
épaule gauche 03/08/2010 ' Compte rendu Dr [F] rhumatologue ' IRM épaule gauche 22/12/2012 ' Compte rendu opératoire du Dr [D] du 03/02/2014 ' Arthroscanner épaule gauche 21/08/2015 ' Compte-rendu
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210122
15 février 2018
-l'arthroscanner réalisé le 19 novembre 2012 indique «Absence de rupture au niveau de la coiffe.
CONTENTIEUX GENERAL
69dea523cdc6046d473e616b
9 avril 2026
L’expert conclut qu’au total se sont combinés, le 20 août 2020, deux phénomènes qui ont conduit à la rupture tendineuse élargie objectivée par arthroscopie le 16 septembre 2020 : - un état antérieur latent
4ème chambre
DTA_2000839_20220919
19 septembre 2022
Une arthroscopie avec résection partielle du ménisque interne et externe a été réalisée le 5 juillet 2016 pour traiter ces lésions, sans toutefois atténuer les douleurs ressenties.
668edacd2980a82f59dbc99d
4 juillet 2024
Toutefois cet arrêt a fait l’objet de deux prolongations pour le même objet à savoir une arthroscopie du genou gauche.
1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00943_20231019
19 octobre 2023
être posé qu'après qu'eurent été réalisés le 27 février 2018 par le professeur du centre de chirurgie orthopédique et de la main des Hôpitaux de Strasbourg, un traitement chirurgical et un examen arthroscopiques
civ1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100655
6 décembre 2023
[Z] a subi une décompression de la rotule sous arthroscopie réalisée par M. [H], chirurgien orthopédiste (le chirurgien).
Cour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7a0
22 février 2011
certificats médicaux produits en l'espèce, et concernant la rechute, qui ne sont pas tous lisibles, mentionnent cependant sur celui du 28 avril 2006 : intervention prévue le 23/ 05/ 2006, puis parlent d'arthoscopie
9ème Ch Sécurité Sociale
6981a047cdc6046d47b7626a
28 janvier 2026
sa version applicable au litige, désigne trois pathologies professionnelles pour l'épaule : - la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par [9] (*), (* ou un arthroscanner
Chambre Sécurité Sociale
626a2f6171469e057d789abc
26 avril 2022
certificat médical initial également daté du 30 janvier 2015, portant la mention 'duplicata', faisant état d'un accident du travail survenu le 30 janvier 2015 et constatant 'genou gauche à opérer - arthroscanner
7ème Chambre
DTA_2009630_20250723
23 juillet 2025
A..., une arthroscopie exploratrice de son genou gauche a été effectuée le 3 octobre 2013 au sein de ce même établissement puis, le 24 novembre 2013, une ligamentoplastie du croisé antérieur de ce genou
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02117_20230328
28 mars 2023
C a subi, le même jour, une arthroscopie synovectomie sous rachianesthésie.
68f1d25ce5a8ebce71548296
15 octobre 2025
sa version applicable au litige, désigne trois pathologies professionnelles pour l'épaule : - la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par [8] (*), (* ou un arthroscanner
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SELARL IMAES (Institut de la Main, d'Arthroscopie et d'Echo-chirurgie de Strasbourg)
05/08/2021
Voir →