, dans des conditions définies par décret en Conseil d'Etat ; 4° Sous forme d'envoi par les producteurs, les fabricants, les importateurs, les négociants, les concessionnaires ou les entrepositaires, de messages, de circulaires commerciales, de catalogues

LEGIARTI000022505602

—

) ou dans un délai au délai catalogue (si le délai demandé est inférieur au délai catalogue))/(Nombre total de MES clôturées durant le trimestre M - 2/M) (soit une valeur suivie).

Article Annexe 2

—

) 2 paires de gants chirurgicaux stériles 100 gants non stériles à usage unique 1 matériel d'accouchement d'urgence 5 sacs poubelle 1 drap à usage unique pour brancard Equipements de protection individuelle (par membre d'équipage) 1 vêtement

Article 12

—

Les noms de l'espèce et de la variété doivent être ceux qui figurent au moins à un des catalogues, national ou communautaire, des espèces et variétés ou, encore, soit sur les listes, soit sur les registres provisoires lorsqu'il s'agit d'espèces ou de

Article 113-18

—

La cession ou l'échange de ces vêtements, insignes ou attributs entre fonctionnaires d'un même service ne peut avoir lieu qu'avec l'autorisation du chef de service.

Article 223 a-III/14

—

emploi des moteurs et des accessoires ; 3.13. récupération des embarcations et radeaux de sauvetage et des canots de secours, y compris l'arrimage et l'assujettissement ; 3.14. risques que présente l'exposition aux intempéries et nécessité d'avoir des vêtements

Article ANNEXE

—

, autres qu'en fourrure. 14. 11 Fabrication de vêtements en cuir. 14. 11Z Fabrication de vêtements en cuir. 14. 12 Fabrication de vêtements de travail. 14. 12Z Fabrication de vêtements de travail. 14. 13 Fabrication de vêtements de

Article 1

—

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après : ESPÈCE

LEGIARTI000020881731

—

Les services annexes sont facturés en sus par le GRD de rang 1 au GRD de rang 2, en application des catalogues des prestations du GRD de rang 1.

Article Annexe

—

la consommation, par tout moyen approprié, notamment par messages vocaux, conformément aux dispositions de l'arrêté du 10 juin 2009 relatif à l'information sur les prix des appels téléphoniques aux services à valeur ajoutée.L'opérateur établit un catalogue

Article 223 a-III/16

—

Les membres de l'équipage doivent notamment : 6.1. avertir les passagers ; 6.2. vérifier qu'ils portent des vêtements appropriés et qu'ils ont endossé leurs brassières de sauvetage correctement ; 6.3. réunir les passagers aux postes de rassemblement ;

Article Annexe

—

Le port de vêtements et d'accessoires de protection est indispensable. Les horaires sont le plus souvent de jour, mais aussi organisés en équipe. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article R543-360

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 75 > 08

Code de l'environnement

s'appliquent aux textiles sanitaires à usage unique, relevant des catégories de produits suivantes : 1° Les lingettes, y compris les lingettes préimbibées pour usages corporels et domestiques ; 2° Les équipements de protection individuelle, linges et vêtements

Article Annexe II : Tableau n° 30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Travaux nécessitant le port habituel de vêtements contenant de l'amiante.

LEGIARTI000022505606

—

] ou dans un délai au délai catalogue [si le délai demandé est inférieur au délai catalogue])/(Nombre total de MES clôturées durant le trimestre M - 2/M) (soit deux valeurs suivies : - clients T1/T2 ; - clients T3/T4/TP).

LEGIARTI000022505592

—

ou dans un délai au délai catalogue (si le délai demandé est inférieur au délai catalogue))/(Nombre total de MES clôturées durant le trimestre M - 2/M) (soit une valeur suivie).

LEGIARTI000020879304

—

naturel L'utilisation des réseaux de distribution ne peut donner lieu à aucune facturation autre que celle résultant de l'application des présents tarifs, à l'exception des prestations supplémentaires dont les tarifs sont publiés par les GRD dans leur catalogue

Article 2

—

Est considéré comme service de médias audiovisuels à la demande tout service de communication au public par voie électronique permettant le visionnage de programmes au moment choisi par l'utilisateur et sur sa demande, à partir d'un catalogue de programmes

Article 1

—

Ecole supérieure des industries du vêtement. Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs de Rueil. Institut français du froid industriel (C.N.A.M.).

Article Annexe 2

—

participation : Rappel des définitions - Contrôle de sûreté : l'examen effectué dans le but de détecter des articles prohibés ou des personnes non autorisées pouvant impliquer l'ouverture de la chose examinée (paquet, coffre de véhicule) ou d'un vêtement

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