Son établissement est également inscrit au répertoire Sirene comme " élevage de chevaux et autres équidés ", comme le confirme l'inscription de son cheptel au programme d'élevage de l'association nationale

dans lequel Mme A...exploite un élevage de chevaux, avec l'accord de son époux, de même que le local où était exploitée la clinique vétérinaire par M.

Le motif du licenciement est fondé sur la nouvelle orientation de l'activité du haras auparavant consacré à l'élevage de chevaux mais tourné depuis la reprise par la SARL ECURIE HARAS DE QUETIEVILLE, essentiellement

code civil. 1/ Sur la demande visant à voir prononcer la réception judiciaire des travaux Il est contant que les travaux ont consisté en l'édification d'un bâtiment à ossature bois destiné à l'élevage

L’EARL EQUINO SELECTO compte parmi ses activités, la pension de chevaux et l’élevage de chevaux.

pas être en poste au sein de la DDPP de Vaucluse à la date du 25 novembre 2019 ; - alors que, dans la mise en demeure du 13 décembre 2019, la DDPP avait mis en cause le bien-être animal dans son élevage

pas être en poste au sein de la DDPP de Vaucluse à la date du 25 novembre 2019 ; - alors que, dans la mise en demeure du 13 décembre 2019, la DDPP avait mis en cause le bien-être animal dans son élevage

X... qui projetait, selon l'étude économique prévisionnelle de la chambre d'agriculture de la Sarthe d'octobre 1994, d'adjoindre à son activité d'élevage de chevaux une activité d'hivernage et d'entraînement

R..., [...], 3°/ à l'association France Galop, société d'encouragement pour l'amélioration des races de chevaux de galop en France, dont le siège est [...], 3°/ à l'association Le Trot, société d'encouragement

C... exerce une activité d’élevage de chevaux depuis plusieurs années et qu’il ne fait aucun doute que l’implantation du bâtiment, dont l’emprise au sol dépasse le plafond de 50 m2, a pour objet de répondre

Dans le procès-verbal d'audition, lors de l'enquête de la caisse, il a d'ailleurs reconnu une autre activité tout en la minimisant, excluant toutes activité d'élevage de chevaux et soutenant que sa compagne

avocat au barreau de PARIS EXPOSE DU LITIGE Suivant acte sous seing privé du 27 août 2019, Mme [R] [G] a acquis auprès de la SCEA Les Hunieres, société agricole ayant pour activité l'élevage

Les factures d'entretien des chevaux leur étaient adressées. Les gains perçus se sont élevés à la somme de 2.283,08 €.

pâtures et le bâtiment d'exploitation pris à bail (12 chevaux d'élevage et 6 chevaux de propriétaires à l'époque de la conclusion des baux).

de Grandval argumente longuement à propos de modifications qui auraient été apportées par Mme [I] au cours des années 2015 et 2017, ajoutant diverses barrières et clôtures destinées à contenir son élevage

sise [Adresse 2], immatriculée au RCS de Rennes sous le n° [Numéro identifiant 1], prise en la personne de ses responsables légaux, domiciliés en cette qualité audit siège social, a pour activité l'élevage

- N° Portalis 35L7-V-B7I-CJZQJ Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 09 Juillet 2024 -Président du TJ de Paris - RG n° 24/51986 APPELANTE : Association SOCIÉTÉ D'ENCOURAGEMENT A L' ÉLEVAGE

X... avait le projet de réorienter son activité d'entraîneur de chevaux de courses vers l'élevage de chevaux ne prouvent rien à cet égard ; au surplus M Y... n'explique pas en quoi son emploi de lad expérimenté

Mme A dirige une exploitation d'élevage de chevaux dans la commune de Montlaux.

et de poulinage de chevaux invoquée, activité principale justifiant l'attribution préférentielle sollicitée par Monsieur Y..., la Cour d'appel a violé les articles 455, 458 et 563 du Code de procédure