prudence ainsi qu'à ses devoirs de conseil et d'information en lui consentant les crédits litigieux ; que la cour d'appel a accueilli cette demande en retenant que le Crédit lyonnais avait commis une imprudence

alors, d'autre part, que les juges du fond, qui constataient que la victime, au début de ses opérations de découpage soulevait ses verres de protection, devaient rechercher dans quelle mesure cette "imprudence

l'employeur fait grief à l'arrêt de dire le licenciement sans cause réelle et sérieuse et de le condamner au paiement de diverses sommes au titre de la rupture alors, selon le moyen que par son comportement imprudent

X... n'avait pas, en affirmant, à la suite d'un premier avis verbal de la compagnie, et sans formuler de réserve, que la garantie était acquise, agi de façon imprudente et prématurée, en violation de son

H... du chef d'homicide involontaire par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité imposée par la loi ou le règlement, en l'espèce en ne respectant pas

non conforme à sa destination ne peut exonérer l'employeur de sa responsabilité pénale que si elle a été la cause exclusive du dommage ; que, dès lors, à supposer que Stéphane X... ait commis une imprudence

et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Pierre X... coupable de délit d'homicide involontaire et l'a condamné de ce chef ; "aux motifs qu'il a commis une imprudence

. : quelle imprudence par exemple que d'avoir installé une chaudière à combustion de gaz dans un local sans s'assurer qu'il existe une ventilation suffisante, c'est-à -dire avec circulation d'air ;

défaut et insuffisance de motifs, manque de base légale, violation de la loi ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Yves Y... et Marcel X... coupables d'avoir, le 19 octobre 1995, par imprudence

déclaré le prévenu coupable ; que la nécessité pour des proches de prendre à leur charge l'entretien et l'éducation des enfants en bas âge d'une mère de famille décédée à la suite d'un homicide par imprudence

" alors que, d'une part, le joueur de football qui, au cours d'un match, méconnaît les règles du sport pratiqué ainsi que les principes élémentaires de prudence qu'elles consacrent, commet une imprudence

connaissait, ou de repérer les lieux en descendant de son véhicule et de faire usage de son radio téléphone, par exemple ; B... n'a donc pas satisfait à une obligation de sécurité élémentaire et par imprudence

pas joué de rôle causal dans l'accident ; que l'ensemble de ces circonstances était exclusif des délits poursuivis ; "alors que, d'autre part, la Cour ne constatant aucune faute, négligence ou imprudence

d'un défaut de base légale au regard des articles 11147 et 1149 et suivants du Code civil ; alors, d'autre part, qu'un bureau d'études de dimension modeste, comme en l'espèce, ne commet aucune imprudence

d'application ; 2 ) que le mandant doit indemniser le mandataire de toutes les pertes, sans distinction, essuyées par le mandataire dans la gestion du mandat ou à l'occasion de cette gestion, sauf imprudence

vérification des installations électriques qui n'aurait pas été imprévisible pour l'employeur, la cour d'appel a violé l'article L.452-1 du Code de la sécurité sociale ; 2 / qu'en tout état de cause l'imprudence

appartenait, en l'absence de délégation de pouvoir certaine et effective au moment des faits, de veiller aux règles de sécurité ; "qu'en ne le faisant pas, il a commis des fautes personnelles d'imprudence

I..., aux droits de qui viennent les consorts I..., à garantir la SEM de sa condamnation à indemnisation envers le syndicat, l'arrêt retient que cet architecte a commis une faute d'imprudence en ne vérifiant