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296 résultats pour « individu soupconne »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article ANNEXE
Elle incite les individus à faire eux-mêmes des efforts pour maîtriser et améliorer leur propre santé.
Article Annexe
la communication internationale, ouvre les possibilités d'accès à la connaissance ; on montrera cependant que le degré d'équipement en moyens informatiques et la stratégie des grands groupes multimédias peuvent accentuer les inégalités entre les individus
LEGIARTI000043372810
Les conséquences d'une perte de contrôle d'un individu sur sa pratique de jeu peuvent occasionner des dommages à lui-même ou à son entourage tout autant psychologiques, financiers, sociaux, professionnels que familiaux.
Article Annexe 5
Avoir des notions sur le fonctionnement affectif des individus S 32. Avoir des notions sur les mécanismes de défense SF 37. Savoir faire adhérer aux règles relatives à la vie de groupe SF 38.
Article 1
L'enquête a pour objectif de collecter, en France métropolitaine et dans les DOM, des données sur la façon dont les individus organisent leur temps.
En outre, un même individu peut appartenir à plusieurs groupes et tenir plusieurs rôles (actionnaire, salarié, syndicaliste et client...), ce qui est générateur de tensions pour lui même et pour le groupe.
Article Annexe 1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 04 > 16
(4) Le taux de persistance de la pauvreté monétaire est la proportion des individus ayant un niveau de vie inférieur au seuil de pauvreté (60 %) pendant plusieurs années consécutives (année courante et au moins deux années sur les trois années précédentes
Article Annexe 2
organisations, dans ses relations interpersonnelles et dans ses actions ; - de percevoir le rôle de l'information dans les organisations et de comprendre l'exigence de qualité de cette information ; - d'apprécier l'importance de la communication pour les individus
Article Annexe I
Une partie est réservée au bilan psychomoteur sur des individus sains et malades. Les étudiants doivent également enrichir leur pratique personnelle notamment en relaxation.
Article Annexe I à l'art. R434-32 (1)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 46
Les chiffres proposés l'étant pour un sujet normal, il y a lieu de majorer le taux moyen du barème, si l'état physique ou mental de l'intéressé paraît devoir être affecté plus fortement par les séquelles que celui d'un individu normal. 5° Aptitudes et
LEGIARTI000046935294
dans le contexte de l'identification d'une mutation à l'état hétérozygote pour les maladies récessives, les maladies liées à l'X ou les réarrangements chromosomiques ; - il s'agit, dans le cadre d'un conseil génétique, d'évaluer le risque pour un individu
Désavantage : Dans le domaine de la santé, le désavantage social, pour un individu donné, résulte d'une déficience ou d'une incapacité qui limite ou interdit l'accomplissement d'un rôle normal (en rapport avec l'âge, le sexe, les facteurs sociaux et culturels
On comprend par "externalité négative" tout dommage induit par le(s) comportement(s) d'un individu/processus sur d'autres individus/processus (dommages économiques, environnementaux, sociaux ou encore technologiques), sans que ces dommages ne soient pris
Article Annexe 1
La citoyenneté n'implique pas que les individus abandonnent leur identité propre ou leur volonté d'affirmer leur fidélité à un passé historique particulier et à des croyances religieuses personnelles.
LEGIARTI000024751082
Il existe quatre catégories de bénéficiaires : - les ménages : individus ou groupes d'individus considérés dans leur fonction de consommateurs ; - les entreprises : unités de production de biens et de services quelle que soit leur nature juridique dès
LEGIARTI000024751013
Article L775-36
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 95
Celle-ci se prononce sur le caractère raisonnablement suffisant des soupçons de fraude fiscale déclarés au service mentionné à l'article L. 561-23 du présent code ; 7° Pour l'application dans les îles Wallis et Futuna des dispositions de l'article L.
Article Annexe 13-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 14
Dose équivalente engagée [HT (t)] : intégrale sur le temps (t) du débit de dose équivalente au tissu ou à l'organe T qui sera reçu par un individu à la suite d'une incorporation.
Article Annexe à l'article A. 5332-310
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62
pompiers) ; éventuellement liaisons d'alerte spécialisées de la force publique ; -exigences précises de notification obligatoire de tous les incidents de sûreté à l'ASP ; -mesures (notamment, recherche, détection et localisation des objets, véhicules et individus
Article 10
) n° 608/2013 du Parlement européen et du Conseil du 12 juin 2013 et aux articles L. 335-13, L. 521-17, L. 614-35, L. 623-39, L. 716-8-3 et L. 722-12 du code de la propriété intellectuelle ; 2 quater-2 La décision de destruction des marchandises soupçonnées
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