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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2102307_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Il est affecté au 8ème régiment de parachutiste d'infanterie de marine de Castres au grade de major. Il a été convoqué pour effectuer des périodes de réserve au cours de l'année 2019.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305380_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
A..., militaire parachutiste, a subi un traumatisme au genou droit lors d’une séance d’entraînement physique programmée.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100340_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
correspondant aux primes versées pour les quatre missions qu'il aurait dû effectuer avec son ancien groupe de combat et 2 242,86 euros correspondant à la perte d'indemnités pour services aériens parachutistes
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6272180a228a02057de6735f
2 mai 2022
2 mai 2022
[T] [X] 17 rue des Parachutistes 02110 VAUX ANDIGNY Représentée et plaidant par Me SEILLON, avocat au barreau de PARIS substituant Me Bruno LASSERI de la SELEURL LL Avocats, avocat au barreau de
Source officielleSection des Référés
670ebbe21c3411ff345633f4
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DULONG immatriculée au RCS de BERNAY sous le numéro 348 175 795 dont le siège social est sis 740 rue du 8ème Bataillon Parachutiste Britannique - ZAC n°3 - 27210 BEUZEVILLE S. A. R. L.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2508787_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
, les primes et indemnités liées à la qualification ou, dans la limite des droits ouverts par l'exécution des épreuves de contrôle, aux compétences en matière de navigation aérienne et de combat parachutiste
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105364_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
la demande du requérant, il a été mis fin par anticipation à son séjour en outre-mer et l'intéressé a été affecté à compter du 1er mars 2021 au 14ème régiment d'infanterie de soutien logistique parachutiste
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000261_20240213
13 février 2024
13 février 2024
outre, si Mme A a repris son activité professionnelle administrative antérieure dès le mois d'avril 2004, ses supérieurs hiérarchiques au sein de la 11ème compagnie d'instruction du 3ème régiment de parachutistes
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000589_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
C B a intégré le 5 septembre 2017, en qualité d'engagé volontaire, l'armée de terre, a souscrit un contrat d'engagement d'une durée de cinq ans et a été affecté au 13ème régiment de dragons parachutistes
Source officielle1ère chambre
DTA_2400132_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
B soutient qu'il est un ancien parachutiste et qu'il ne veut pas être enrôlé de force dans l'armée russe dans le cadre du conflit armé en Ukraine. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2402098_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
A..., né le 11 octobre 1959 entré en service au sein de l’armée de terre le 11 octobre 1977 a exercé ses fonctions au sein du premier régiment de parachutistes d’infanterie de marine (RPIMA).
Source officielleJuge des référés
ORCA_23BX00992_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
transport de fret, l'enseignement du pilotage, la manutention de matériel, l'hélitreuillage et le levage, la publicité, la prise de vues, les vols panoramiques, les vols de démonstration, le largage de parachutistes
Source officielle6ème chambre
DTA_2303642_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
usage par le public, la soufflerie ne constitue donc pas une installation à caractère sportif ; - l'utilisation de la turbine en mode loisirs est assimilable à un loisir récréatif, assimilable au parachutisme
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04499_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
C a été victime d'un accident de parachutisme lui ayant causé une facture des lombaires L2, traitée par corporectomie de L2 par voie antérieure et par arthrodèse transpédiculaire L2 L4.
Source officielle2ème chambre Cab4
6786b7e7df5b5c7d10ca56dd
14 janvier 2025
14 janvier 2025
in concreto et ce de manière définitive; or tel n’a pas été le cas, puisque si le demandeur a vu provisoirement ses capacités physiques être affaiblies et insuffisantes pour intégrer un régiment parachutiste
Source officielle6ème chambre
DCA_20NT00968_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
B s'est engagé dans l'Armée de l'air en tant que commando parachutiste.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000032002177
29 janvier 2016
29 janvier 2016
B...A..., qui est un ancien militaire ayant obtenu un brevet de parachutiste, un certificat de grenadier-voltigeur et une qualification de tireur de précision, est soupçonné d'être engagé en faveur du
Source officielle7ème chambre
DTA_2210004_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
de la lecture de son livret médical que l'examen médical d'incorporation n'a mis en évidence aucune contre-indication à son intégration dans la légion étrangère, la seule mention de son passé de parachutiste
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100543_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
A s'est engagé dans la légion étrangère le 4 août 1997 et a été affecté au 2e régiment étranger de parachutistes tout au long de sa carrière militaire.
Source officielle3ème chambre
DTA_2026447_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
C a souscrit un contrat d'engagement pour servir dans l'armée de terre à compter du 26 juillet 2012, auprès du 1er régime de chasseurs parachutistes (1er RCP) et a été affecté au centre de formation initiale
Source officiellePage 14 sur 20