Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
325 résultats pour « sucrerie et sucrerie distillerie »
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325 résultats pour « sucrerie et sucrerie distillerie »
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Article Cahier des charges
Spécificité du produit La farine de châtaigne corse est caractérisée par un goût sucré marqué, des couleurs allant du blanc crème au roux, des arômes olfactifs et gustatifs complexes et uniques allant de la châtaigne sèche, fruits secs, biscuit, épices
Article 38-6
lorsqu'ils exercent leur activité en qualité de représentant fiscal mentionnée au même article 302 V bis ; 3° Au plus tard à la date de dépôt de la déclaration mentionnée au 1° du 1 de l'article 38-4, lorsqu'ils exercent leur activité en qualité de distillateur
Article Annexe (suite)
Résidus de distillation de graisses 1. Identité : Nom commun : Résidus de distillation de graisses. Dénomination de l'UICPA : Non disponible. 2. Conditions à remplir : 2.1.
Article Annexe I
dispositif hermétique à faire intervenir en fin de vidange et destiné à favoriser la vidange complète du distillateur, tel qu'un raclage hermétique ou un système de rinçage en circuit fermé ; - sont équipées d'un contrôleur de séchage ; - respectent
Article Annexe de l'article R229-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 23
gypse calciné ou de gypse secondaire sec supérieure à 20 tonnes par jour Dioxyde de carbone Production de noir de carbone par carbonisation de substances organiques telles que les huiles, les goudrons, les craqueurs et résidus de distillation
Article Annexe II (suite 1)
OUVRÉ Vincent Sucrerie et Distillerie de Souppes OUVRÉ Fils SA FR000000000000683 STORENGY Stockage Souterrain de BEYNES 20 240 18 113 16 044 7 218 - - - - 61 615 FR000000000000684 ITON SEINE ITON SEINE
Article Annexe VI
Bases distillées. Phénols distillés. Distillats. Distillats primaires (charbon), extraction au solvant liquide. Distillats d'hydrocraquage (charbon), extraction au solvant.
Article Annexe
Dans le cadre d'un laboratoire, séparer les constituants liquides d'un mélange ou purifier un produit en mettant en œuvre les différentes méthodes de distillation.
Article 50 octies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 49
Alcools et boissons alcooliques : 1 litre pour les boissons distillées et boissons spiritueuses ayant un titre alcoométrique de plus de 22 % volume, alcool éthylique non dénaturé ayant un titre alcoométrique de plus de 80 % volume ; ou 1 litre pour les
Article Annexe Ia
matières premières Réponse rapide et adaptée à la situation Activité : PRODUCTION CULINAIRE Tâches : Réalisation des préparations préliminaires sur tout type de produit Réalisation des préparations de base et leurs dérivés salés et/ou sucrés
Article 50 undecies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13
Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple). 82-15 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tarte, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre
Article Annexe
Groupe 2 1, 90 15. 1 CA Production de viandes de volailles. 15. 3 FB Fabrication de confitures. 15. 7 CA Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie. 15. 8 HA Fabrication de sucre. 15. 8 KA Fabrication de confiserie,
Article Annexe
pâtisserie fraîche. 10.71C-A Boulangerie. 10.71C-B Boulangerie-pâtisserie. 10.71D-Z Pâtisserie. 10.72Z-Z Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation. 10.73Z-Z Fabrication de pâtes alimentaires. 10.81Z-Z Fabrication de sucre
Article Annexe IV
S2.2 La farine de blé S2.4 Les autres matières premières de base utilisées en boulangerie S2.5 Les autres matières annexes utilisées en panification et viennoiserie S2.6 Les produits utilisés dans la réalisation des garnitures sucrées
LEGIARTI000023420454
compris boyauderie). 15.2 ZA Industrie du poisson. 15.3 EC Transformation et conservation de fruits et de légumes. 15.8 AB Fabrication industrielle de produits de boulangerie, pâtisserie et pizza. 15.8 HC Fabrication de sucre
Article Annexe
Laver à l'eau distillée puis à l'alcool ; sécher à l'étuve à 80 °C ; laisser refroidir dans un dessiccateur et peser.
Article 286 J
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 66 > 83
selon d'autres modèles, sous réserve que soient reprises toutes les informations mentionnées au présent article, ainsi que les déclarations qu'il prévoit et, le cas échéant, les informations particulières relatives aux bouilleurs de cru et aux distilleries
Article B
Toutes origines (2) - Graminacées : - Canne à sucre (Saccharum spp.). Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion. Toutes origines (2) Maïs (Zea Mays), sauf grain consommation. Réunion- Toutes origines (2) Panic (Panicum spp.
Article Annexe I
pharmaceutiques (allopathiques et homéopathiques), voies d'administration des médicaments ; - excipients, additifs et matériaux de conditionnement ; - opérations pharmaceutiques (broyage et pulvérisation, mélanges de poudres, dissolution, dispersion, distillation
Article Annexe II
on pratiquera le test au sucrose : à une goutte (50 microns de l) de culot globulaire (pool A, B et O) on ajoute deux gouttes de sérum humain frais sélectionné et 4 ml de la solution suivante : sucrose pur : 6 g ; Nacl : 0,15 g pour 100 ml d'eau distillée
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