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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721dbcd580146773f82af
31 mars 1993
Y... a été atteint de thromboses veineuses profondes qui ont nécessité deux interventions chirurgicales et lui ont laissé des séquelles ; qu'au vu du rapport d'un expert médecin précédemment commis, M.
1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01684_20250108
8 janvier 2025
ressort des différents certificats médicaux versés au débat que, suite à un infarctus cérébral pariétal droit survenu en août 2019 alors qu'elle résidait en Algérie, elle a présenté par la suite une thrombose
CH 1 JU
DTA_2501264_20260122
22 janvier 2026
Il soutient que : - Il a été victime d’un accident vasculaire cérébral ; - il a souffert d’une méningite ayant entrainé une thrombose cérébrale ; - il souffre de douleurs faciales gauche qui l’empêchent
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2211605_20220920
20 septembre 2022
En outre, il n'est pas établi que les courtes marches seraient contre-indiquées avec l'administration de " fondaparinux ", prescrit dans la prévention des thromboses.
Chambre 21
65ba986159e460cd1e3d2cc5
31 janvier 2024
Le 2 juillet 2018, un écho doppler de contrôle réalisé par le Docteur [Z] a confirmé le diagnostic de thrombose veineuse.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2002507_20220916
16 septembre 2022
- l'expert n'a pas déterminé les préjudices permanents mais a pu évaluer les préjudices temporaires supplémentaires en rapport avec certaines complications survenues considérées comme anormales (thrombose
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:0921DEC004566199
21 septembre 2004
As to the “thrombo-phlebitis of the lower limbs” mentioned as one of the causes of death in the notice issued by Fundeni Hospital on 3 May 1996, the expert stated that “thrombo-phlebitis of the lower limbs
6ème Chambre
DTA_2004814_20230109
9 janvier 2023
gains, jusqu'à consolidation dans les deux cas ; - la notification des débours ne prend en compte que les prestations en lien avec l'embolie pulmonaire, à l'exclusion des soins nécessités par la thrombose
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02899
15 novembre 2017
d'Alzheimer associée et évoluant à bas bruit depuis de nombreuses années ; qu'il y avait déjà une fragilité cognitive et médicale en 2005 avec majoration des troubles en 2006 avec une hospitalisation pour thrombose
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2204230_20230111
11 janvier 2023
Il a présenté le 18 juin 2021, une douleur thoracique rétrosternale et une cornographie a mis en évidence une occlusion thrombotique de la coronaire droite moyenne. M.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02174_20251009
9 octobre 2025
C... n’a u bénéficier ni d’une thrombolyse ni d’une thrombectomie. Il a été transféré au service neuro-vasculaire du centre hos italier de Bordeaux le 19 février 2015. 2. Le 27 décembre 2017, M.
5ème Chambre
DTA_2100919_20230621
21 juin 2023
E C de bénéficier d'une thrombolyse et d'obtenir une récupération complète de son état qui ne peut être inférieure à 30 % ; le centre hospitalier de Sarlat, qui n'a pas produit le scanner effectué lors
3ème chambre
DTA_2300061_20251223
23 décembre 2025
Le 14 décembre 2017, un scanner a relevé l’existence d’une dilatation des voies biliaires intra-hépatiques, ainsi qu’une suspicion de dissection de l’artère hépatique commune et une possible thrombose
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2301796_20230904
4 septembre 2023
postérieure réversible en parallèle de l'apparition d'un œdème cérébral et d'un engagement diencéphalique du fait de la présence d'hématomes occipitaux, par une hémiplégie en conséquence, par une thrombose
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0207DEC000451715
7 février 2017
insuffisance multiorganique et de septicémie sévère, et malgré les traitements administrés, Bünyamin Çakıcı dut être amputé de la jambe droite – à partir du genou – en raison d’une gangrène due à une thrombose
3ème Chambre
DTA_2305396_20251218
18 décembre 2025
mai 2022, le ministre des armées a rejeté sa demande au motif que le taux d’invalidité pour l’infirmité 1 « séquelles de fracture trimalléolaire de la cheville gauche traitée par ostéosynthèse avec thrombose
CTX PROTECTION SOCIALE
6a1735a0cdc6046d47253153
26 mai 2026
segmentaire, discrète dilatation VG (VTDVG = 31 mm/m², VTDVG = 91 ml/m²) Il n’y a pas par ailleurs de séquelle de nécrose ou de myocardite, pas de fibrose intramyocardiaque notable, Il n’y a pas de thrombus
Reconduite à la frontière
DTA_2304584_20230726
26 juillet 2023
ce qu'il ne marche plus, se déplace en fauteuil roulant et a du mal à se tenir en position assise en raison de séquelles consécutives à un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien droit sur thrombose
5 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000008038517
15 janvier 2001
Z... est décédé à la suite d'une intervention de désobstruction coronaire avec pontage, motivée par une thrombose de l'artère interventriculaire antérieure survenue au cours d'une angioplastie transluminale
Cour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d328
20 juillet 2005
Cependant, un écho-doppler puis une artériographie de contrôle devaient révéler une thrombose de l'artère iliaque externe.
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