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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372348cd58014677407c68
11 mai 1999
11 mai 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union des syndicats du Domaine de la Tuilerie, dont le siège est au
Source officielle1ère Chambre
668e256cfcf93851fdd647dd
9 juillet 2024
9 juillet 2024
La propriété de Mme [P] comprend plusieurs bâtiments enchevêtrés où coexistent parfois sur un seul pan de toit, plusieurs types de couvertures : ardoise, fibro-amiante, tuiles mécaniques, tuiles plates
Source officielleCHAMBRE CIVILE
653a0630d0451e8318d0e8d9
25 octobre 2023
25 octobre 2023
La SARL Masin SH s'est procurée les tuiles canal auprès de la SAS Monier qui les fabrique.
Source officielleciv3
61372425cd58014677412d8b
8 juin 2004
8 juin 2004
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité du pourvoi, examinée d'office : Attendu que, par déclaration au greffe du tribunal de grande instance de Nancy du 30 juin 1992, la SCI La Tuilerie
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304044_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Dans la présente instance, la société La Tuilerie demande l'annulation de ces facture et titre exécutoire et la décharge de l'obligation de payer cette somme.
Source officielleciv1
613721f1cd580146773f8ece
28 avril 1993
28 avril 1993
en cassation de l'arrêt n8 1604/89 rendu le 11 avril 1991 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 2e section), au profit : 18/ de la Société nouvelle de matériaux, intervenant aux droits des Tuileries
Source officielleciv1
60794c8b9ba5988459c45f9f
30 mars 1994
30 mars 1994
Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que des tuiles fabriquées par la société Tuileries du Centre et posées en 1980 par M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310047
30 janvier 2020
30 janvier 2020
sur le bâtiment principal et les dépendances ; que, de plus, la prestation comporterait la fourniture de tuiles ; qu'ils avaient également mentionné le coût de ces travaux à la somme de 5 517,60 € TTC
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300242
1 mars 2011
1 mars 2011
de 1 866,44 euros, l'arrêt retient qu'il résulte du rapport d'expertise que contrairement aux dires des époux X..., la toiture, qui ne présente aucun désordre à ce jour, est conforme compte tenu des tuiles
Source officiellesoc
6137217ecd580146773f43eb
14 février 1991
14 février 1991
Priay (Ain), en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1987 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre), au profit de : 1°) Me Y..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société Tuileries
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a0c
10 janvier 2020
10 janvier 2020
Ces tentatives sont plus néfastes dans ce cas précis de tuiles à emboîtement puisqu'elles empêchent l'écoulement naturel de l'eau dans les gorges prévues à cet effet sur chaque tuile" et que "M.H... ne
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02923_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
creuse de Gironde dites canal ou tuiles canal romanes, comporte des prescriptions relatives à la teinte de couvertures compte tenu du type de tuile qu'il mentionne, qui sont seulement de teinte ocre,
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02924_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
creuse de Gironde dites canal ou tuiles canal romanes, comporte des prescriptions relatives à la teinte de couvertures compte tenu du type de tuile qu'il mentionne, qui sont seulement de teinte ocre,
Source officielleCIVIL - 10000 €
68dd2e0e548223b2c7a26f89
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Aucune tuile ne paraît avoir été remplacé sur le pan gauche ".
Source officielleciv1
607943739ba5988459c425eb
4 octobre 1977
4 octobre 1977
QUI DEVAIT UTILISER POUR CE TRAVAIL DES TUILES MECANIQUES VIEILLIES DE PREMIER CHOIX; QUE DES DESORDRES S'ETANT PRODUITS, DAME X...
Source officielleciv3
6137239ecd5801467740c1db
14 mars 2001
14 mars 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Tuileries briqueteries du Lauragais (STBL) Guiraud frères
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310118
27 février 2025
27 février 2025
I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 27 FÉVRIER 2025 La société de la Tuilerie
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Z
6137232ecd580146774067eb
1 décembre 1998
1 décembre 1998
la réception de l'immeuble a eu lieu en 1982 ; que, se plaignant de désordres, la couverture en tuiles présentant des exfoliations, M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
651fa544c601f0831899169b
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Mme [E] produit une photo montrant que le mur surélevé était pour partie protégé par la couverture en tuile du auvent de M. et Mme [V]. Cette couverture en tuile a été retirée.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007838724
8 octobre 1993
8 octobre 1993
cour administrative d'appel de Nantes en date du 5 novembre 1991, et enregistrée le 7 novembre 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "TUILERIES
Source officiellePage 14 sur 230