Procédure : description des opérations à effectuer, des précautions à prendre dans un domaine, directement ou indirectement en rapport avec les micro-organismes ou toxines. 78.

Article Annexe

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Procédure Description des opérations à effectuer, des précautions ou des mesures à prendre, dans un domaine directement ou indirectement en rapport avec la préparation des autovaccins à usage vétérinaire.

LEGIARTI000034774236

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Les messages publicitaires ne doivent pas, directement ou indirectement, par exagération, par omission ou en raison de leur caractère ambigu, induire en erreur le consommateur.

LEGIARTI000043683576

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Le titulaire prend en charge l'ensemble des conséquences financières directes et indirectes, ainsi que l'éventuel retard dans le calendrier, qui seraient liées à la réalisation de l'un ou plusieurs des risques visés à l'article 9.1. 10.

Article Annexe Ia

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ligne : - Extraire des informations consignées - Agréger ces informations en vue d'une communication - Préparer une communication technique - Participer à un groupe de travail pour contribuer à la résolution d'un problème impliquant directement ou indirectement

Article Annexe I

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parties de l'installation qui, en raison des caractéristiques qualitatives et quantitatives de gaz inflammable liquéfié mis en œuvre, stocké ou utilisé, sont susceptibles d'être à l'origine d'un sinistre pouvant avoir des conséquences directes ou indirectes

Article Français

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Paroles rapportées : - le dialogue et sa ponctuation ; - paroles rapportées directement et indirectement. Niveaux de langage. Texte Organisation des textes narratifs, descriptifs, explicatifs.

LEGIARTI000024751074

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La compréhension du critère passe par la distinction entre contrôle direct et contrôle global ou indirect.

Article 221-II-2/4

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5.2.1, de portes d'accès aux postes principaux de manutention de la cargaison et aux locaux de service tels que les soutes à provisions, les magasins et les armoires de service, à condition que de tels espaces ne donnent pas accès, directement ou indirectement

Article Annexe A

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L'administration des contributions indirectes est autorisée à fournir les renseignements qui lui seront demandés par les autorités qualifiées, en vue de l'assiette des cotisations. Enregistrement au timbre.

LEGIARTI000050482562

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Article 2 Identité éditoriale des services de communication audiovisuelle La société conçoit et fait diffuser directement ou par l'intermédiaire de sociétés dont elle détient, directement ou indirectement, tout ou partie du capital : 1° Une offre de services

LEGIARTI000024744669

—

La compréhension du critère passe par la distinction entre contrôle direct et contrôle global ou indirect.

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Équipements de protection individuelle portant une ou plusieurs marques de repérage ou de signalisation concernant la santé et la sécurité Les marques de repérage ou de signalisation concernant directement ou indirectement la santé et la sécurité figurant

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

Cette disposition s'applique à toutes les rémunérations directes ou indirectes, y compris les indemnités, allocations, avantages en nature et remboursements de frais.

Article 150-0 D

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 80

Code général des impôts

Ces dispositions ne sont pas applicables lorsque la cession porte sur des droits sociaux qui, détenus directement ou indirectement dans les bénéfices sociaux par le cédant ou son conjoint, leurs ascendants et leurs descendants, ont dépassé ensemble 25

Article 59

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En matière fiscale, ces ordonnances définissent notamment les modalités de répartition du produit des impositions indirectes locales.

Article Annexe

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Impôts indirects. 6354. Droits d'enregistrement et de timbre. 6355. Taxes et impôts sur les véhicules. 6358. Autres droits. 637. Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes). 64. Charges de personnel. 641.

LEGIARTI000051600015

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de civilisation et de topographie intéressant la sécurité d'exécution de la procédure d'approche aux instruments, y compris la procédure d'approche interrompue, les procédures d'attente correspondantes et la procédure de manœuvre à vue (approche indirecte

Article Annexe I

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parties de l'installation qui, en raison des caractéristiques qualitatives et quantitatives des matières mises en œuvre, stockées, utilisées ou produites, sont susceptibles d'être à l'origine d'un sinistre pouvant avoir des conséquences directes ou indirectes

Article Annexe I

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