Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 018 résultats pour « qualifications »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 018 résultats pour « qualifications »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000030745415
d'initiative nationale DÉMOGRAPHIE ET QUESTIONS SOCIALES PÉRIODICITÉ PRODUCTEURS Prix Indice des prix à la consommation Mensuelle INSEE Logement Enquête sur les loyers auprès des bailleurs sociaux Trimestrielle INSEE EMPLOI, QUALIFICATION
LEGIARTI000032711150
Plateau technique de qualification biologique du don 3. Sites fixes de collecte 1. AVICENNE, site d'Avicenne 7. (supprimé) 8. PARIS, site de l'hôpital européen Georges Pompidou (HEGP) 13. (supprimé) 14. MELUN, site de Melun 4.
Article 1
Responsable en logistique et transports 311p 3 ans Université de Pau et des Pays de l'Adour II Responsable de communication et webmarketing 312m 2 ans La compagnie de formation - Pigier II Chargé d'affaires immobilières 313m 3 ans Conseil formation qualification
LEGIARTI000032507568
PRODUCTEURS Prix Indice des prix à la consommation Mensuelle INSEE Enquête européenne sur les parités de pouvoir d'achat (PPA) Semestrielle Logement Enquête sur les loyers auprès des bailleurs sociaux Trimestrielle INSEE EMPLOI, QUALIFICATION
Article 2
Lorsque les travaux sont soumis à des critères de qualification en application des deux alinéas précédents, le bénéfice de la prime est conditionné à une visite du logement préalable à l'établissement du devis afférent à ces mêmes travaux, au cours de
LEGIARTI000049821303
Il prend la forme d'une offre de services telle que définie dans la deuxième partie du présent cahier des charges, gratuite, accessible à tout actif indépendamment de son âge, de son secteur d'activité, de son statut et de sa qualification. 1.2.
Article 278-0 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09
résidents ; 2° La configuration des infrastructures de recharge répond aux exigences techniques fixées par arrêté conjoint des ministres chargés du budget et de l'énergie ; 3° Les prestations sont réalisées par une personne répondant à des critères de qualification
Article Annexe
STRUCTURES MISES EN PLACE CONTROLES INTERNES CONTROLES EXTERNES Responsable du contrôle Fréquence de contrôle et audit Fournisseur = Bénéficiaire de la certification Maîtrise continue 1 audit/ an Organisme de qualification
Article Annexe A
justificatifs suivants de sa compétence (cf. l' article R. 543-106 du code de l'environnement) : - attestation d'aptitude correspondant aux activités évaluées et aux types d'équipements concernés ; ou - diplôme, titre professionnel, certificat de qualification
Article Annexe I
Composition et autorité Types de licences, qualifications, certificats et fonctions de chacun des membres d'équipage. S'il y a lieu, dérogations obtenues avec leurs références. 4.2.
Article Annexe II
La formation professionnelle en France : cadre juridique, organisation, gestion, qualifications, diplômes ; L'apprentissage ; L'insertion professionnelle des jeunes ; La formation professionnelle continue ; L'ingénierie de formation ; L'évaluation de
Article 233-1.02
pesée : opération consistant à donner au sous-marin un poids apparent nul à une profondeur donnée ainsi que le résultat de cette opération. 2.57. pilote chef de bord : personne, titulaire du certificat d'aptitude au pilotage de sous-marin et de la qualification
Article 18 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34
le suivi du projet de rénovation globale sont réalisés par une ou plusieurs entreprises certifiées "offre globale" conformément au troisième alinéa du I de l'article 1er et à l'annexe II de l'arrêté du 1er décembre 2015 relatif aux critères de qualifications
Article Annexe Ib
X X X T8.3 Identifier son niveau d'autonomie ou de qualification au regard de l'intervention. X X X T8.4 Participer au plan d'amélioration continue de son secteur d'activité. X X X .
Article ANNEXE
Qualification Opération destinée à démontrer que tout matériel ou équipement, utilisé pour la production ou le contrôle, donne les résultats attendus pour l'usage auquel il est destiné.
Article Annexe IIa
Activité 8 - CONTRÔLE ET QUALITÉ T8.3 Identifier son niveau d'autonomie ou de qualification au regard de l'intervention. T8.4 Participer au plan d'amélioration continue de son secteur d'activité.
LEGIARTI000038745366
ULM Une qualification de classe est exigée pour les classes d'ULM suivantes : - paramoteur ; - pendulaire ; - multiaxe ; - autogire ultraléger ; - aérostat ultraléger ; - hélicoptère ultraléger. 6.1.2. Qualification de type 6.1.2.1.
LEGIARTI000024288567
que l'on dispose d'un personnel qualifié, en nombre suffisant, et d'installations, d'équipements, d'appareils et de matériels appropriés pour que l'étude se déroule en temps voulu et de façon adéquate ; c) Veiller à la tenue d'un dossier des qualifications
Article Annexe
Etablit les délégations en fonction des qualifications des personnels. 5.5. Suit de façon régulière le fonctionnement de chaque service. 5.5.1.
Article ANNEXE
Personnel propre au service auquel l'entreprise ou l'établissement peuvent recourir en application de l'article 13 du décret du 28 décembre 1988 (cf. point 9) (préciser les noms et la qualification) (1). 4.
Page 144 · 3 018 résultats