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960 résultats pour « Alexandre BARRIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69bed2f9cdc6046d47747fc4

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 24/11/2025 Président: Monsieur Pierre MAFFRE Juges : Monsieur Patrick ANSELMO Monsieur Bernard MANGIN Greffier d'audience : Madame Alexandra

Source officielle

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TCOM

Première Chambre - Contentieux général et contentieux des procédures collectives

69a0c06bcdc6046d47da149a

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

* DÉBATS : Affaire appelée à la barre du Tribunal pour la première fois le : 22/05/2025 Débattue en l'audience publique du : 22/05/2025, Renvoyée, pour plus ample délibéré, au : 10/07/2025.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

66b1bc858dca0cf81e5c283d

Appel

5 août 2024

5 août 2024

[S] [T] a sorti un rasoir de barbier et l'a menacé. Lors de l'intervention des policiers, un fonctionnaire de police indique avoir été menacé à deux reprises.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

65547144a52b348318098709

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

COUR D'APPEL DE [Localité 9] Chambre civile TGI RG N° : N° RG 22/01542 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FYTJ Monsieur [H] [L] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Alexandre ALQUIER, avocat

Source officielle
CC

cr

613725facd58014677422020

Cassation

17 août 2000

17 août 2000

Jaouen et Mme Claude-Mizrahi, l'arrêt du 4 mai 2000 ayant été rendu par Mme Mirguet, président, Mme Barbier et M.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67f0241f02fc178212f7e188

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

MMA IARD assureur de la société ITE 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS S.A.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63c256e60bfda47c9007610f

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

rendu le 14 Juin 2019 par le Tribunal de Grande Instance de PARIS RG n° 18/03358 APPELANT Monsieur [D] [T] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant et non représenté, ayant pour conseil Me Alexandra

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68676d706cbb391a608a1811

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Z] [Y], Mme [T] [X] épouse [Y], la SCI LISEVIC, la SCI ALEXANDRE, la SCI SCLUOS, M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7accece1704f57479b1

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

C'est là qu'il a pété une pile, il a pris une grosse barre de fer d'au moins 1 mètre de long.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69fdc518cdc6046d470902f8

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Philippe, avocat au barreau d'Aix-en-Provence Et : SCP [Z] [D], prise en la personne de Maître [J] [Z] Mandataire judiciaire de la SASU LES MILLE BORNES [Adresse 2] Représentée par Maître Pierre-Alexandre

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:497573.20241230

Admin. suprême

30 décembre 2024

30 décembre 2024

après démolition de l'existant, un immeuble en R + 5 sur deux niveaux de sous-sol comportant trente-quatre logements et deux commerces sur un terrain situé 90, boulevard de la République - 12 ter, rue Alexandre-Coutureau

Source officielle
TCOM

Référé jeudi salle 3

69d185fecdc6046d47245dce

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

OLIVIER BROSSOLLET, PRESIDENT, ASSISTE DE MME LAURENCE BAALI, GREFFIER, RG 2024067537 09/01/2025 ENTRE : SA LA POSTE, dont le siège social est 9 rue du Colonel Pierre Avia 75015 Paris - RCS B 356.000.000

Source officielle
CA

Chambre sociale

626cd360bd20aa057d9f3914

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

rg n° 20/00439 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 28 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [Z] [T] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Alexandre

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbb003cdc6046d47fc4f0d

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbc18bcdc6046d47fd7e8d

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02126

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Pietton, conseillers, Mmes Sabotier, Salomon, Depelley, Duvallet, Barbé, M. Le Corre, Mmes Prache, Chamley-Coulet, M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a3a58dcdc6046d47194d0a

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

renvoyé pour l'exposé des faits, procédures, moyens et prétentions de la société ATC IMMOBILIER à l'assignation qu'elle a fait délivrer le 26/06/2025 à la société [Localité 1], reprise oralement à la barre

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200337_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 3 février, 24 mars et 15 septembre 2022, la société Transal, la société Sotraco et la société Transports Barbe, représentées

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63c256e60bfda47c90076111

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

rendu le 14 Juin 2019 par le Tribunal de Grande Instance de PARIS RG n° 18/03599 APPELANT Monsieur [T] [V] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant et non représenté, ayant pour conseil Me Alexandra

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be98c2cdc6046d47708045

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

renvoyé pour l'exposé des faits, procédures, moyens et prétentions de la société EUROPEENNE DE CAUTIONNEMENT à l'assignation qu'elle a fait délivrer le 14/11/2024 à Madame [L] [Y], reprise oralement à la barre

Source officielle