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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Référés
68e02dd974e929a9d8fc1968
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[G] [U], Mme [K] [U] auprès des entreprises de leur choix, en vérifiant les devis fournis et le cas échéant en donnant toutes précisions sur les modifications à apporter à ces devis quant aux travaux et
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008057772
30 juin 2000
30 juin 2000
Benoît YL..., demeurant à Meurville (Aube) ; M. Michel ZO..., demeurant à Chervey (Aube) ; M. et Mme Charles ZQ..., demeurant à Proverville (Aube) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2601274_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
Montreuil : Seine-Saint-Denis (…) ». 3. Il ressort des pièces du dossier que M. A... réside à Saint-Denis dans le département de la Seine-Saint-Denis.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2601543_20260302
2 mars 2026
2 mars 2026
Montreuil : Seine-Saint-Denis (…) ». 3. Il ressort des pièces du dossier que Mme B... réside à Saint-Denis dans le département de la Seine-Saint-Denis.
Source officielleRéférés
66fef95d172da17169ec256e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 23/712 - N° Portalis DBY2-W-B7H-HMCE N° de minute : 24/398 O R D O N N A N C E ---------- Le TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, Nous, Benoît
Source officielle1ére chambre civile
68701cadb8daa57c7f676264
3 avril 2025
3 avril 2025
BENOIT-GEORGE V, S.A.
Source officielleSaisies Immobilières
6870199eb8daa57c7f674bdc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Portalis DBZT-W-B7H-F5OA N° minute : 25/00044 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCIENNES LE JUGE DE L’EXECUTION JUGEMENT DU TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT- CINQ COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Louis Benoit
Source officielleciv2
6137210dcd580146773f0980
31 mai 1989
31 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Paule F..., divorcée C..., demeurant à Saint-Benoît (Réunion), ..., en cassation d'un arrêt rendu
Source officielle1ere Chambre Section 1
6968c267cdc6046d4760bc89
14 janvier 2026
14 janvier 2026
DEFIX, magistrat chargé du contrôle des expertises, assisté de M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
67401e488aa7000e22371dd2
10 octobre 2024
10 octobre 2024
CONTENTIEUX [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Anthony PEILLET, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE HAPPY [Localité 8] TRAVAIL TEMPORAIRE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Denis
Source officielle4ème Chambre Section 3
67401e498aa7000e22371dd4
10 octobre 2024
10 octobre 2024
entre : APPELANTE [6] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Anthony PEILLET, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE S.A.S. [7] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Denis
Source officielleCIVIL TP SAINT BENOIT
6706b0e7f1d01e3c86e886ea
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[P] Commission du surendettement des particuliers de la Réunion Copie exécutoire délivrée le : à : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT DENIS - TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE SAINT BENOIT -------------
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6630896603169600084133f5
29 avril 2024
29 avril 2024
Représentée par Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON PARTIE INTERVENANTE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Jocelyne RUBANTEL, Magistrat
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6889a8bf0b31e6c455a28586
18 octobre 2024
18 octobre 2024
[Localité 5] SOCIETE NETTOYAGE GIRARD [X] [Adresse 2] [Localité 3] / France Représentant : Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON INTIME
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b50ad3cdc6046d479f81c8
20 janvier 2025
20 janvier 2025
DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 20/01/2025 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 16/01/2025, l'entreprise ci-après nommée : SARL MULTI-FOOD [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Commerce de détail et de demi
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300194
11 février 2014
11 février 2014
société détenue par plus des trois quarts par son ex-épouse et les deux parents de celle-ci était de nature à faire craindre que cette situation perdure, qu'ainsi le 15 juillet 2011, soit deux ans et demi
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2600323_20260223
23 février 2026
23 février 2026
demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre les effets de l’arrêté du 12 février 2026 par lequel le sous-préfet de Saint-Benoît
Source officielleciv3
613721dccd580146773f83d1
28 avril 1993
28 avril 1993
Benoit, architectes, dont le siège est sis à Paris (16e), 16, ruealilée, 28/ de la société SPE, dont le siège est sis à l'Hay les Roses (Val-de-Marne), 148, rue Chevilly, 38/ de l'entreprise Bernard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90531
7 mai 2026
7 mai 2026
[W] Relevé d'office de la rectification d'erreur matérielle n° 248/26 Ordonnance n° : 90531 du 7 mai 2026 ORDONNANCE _______________ Benoit Pety, conseiller délégué par le premier
Source officielleRéférés
69601f54cdc6046d47ac80ad
8 janvier 2026
8 janvier 2026
LE 08 JANVIER 2026 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/00297 - N° Portalis DBY2-W-B7J-H6GH O R D O N N A N C E ---------- Le HUIT JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, Nous, Benoît GIRAUD
Source officiellePage 15 sur 274