Y..., qui, assommé par ce coup, tomba et se blessa ; qu'il demanda la réparation de son préjudice à M.

présence, aux dires de la prévenue elle-même, d'une "foule de manifestants" ; que l'élément intentionnel résulte des termes de mépris utilisés qui portent, en eux-mêmes, la volonté de dénigrer et de blesser

malfaiteurs ; "aux motifs qu'une tentative de vol à main armée a été commise à Saint-Martin le 20 juillet 2003 au préjudice des époux Y... au cours de laquelle Jean-Pierre Y... a été mortellement blessé

décision de base légale ; " alors, enfin, que les premiers juges ont expressément constaté (cf. jugement p. 4 10) que l'information n'a pas permis de déterminer le moment précis où Halim X... a été blessé

chasse, est établie ; qu'en dernier lieu, les prévenus ne rapportent pas la preuve qu'au moment où ils ont pénétré sur la commune de la Balme-de-Sillingy ils étaient en train de poursuivre un sanglier blessé

; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'une collision s'est produite entre l'automobile de Moïse X... et celle de Franck Y... qui circulait en sens inverse ; que ce dernier conducteur a été blessé

B..., son épouse, Georges et Antoine B..., passagers blessés dans l'accident, ont demandé réparation de leurs préjudices à M.

SUR LE SECOND MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE (DANS UNE) AGGLOMERATION, A UNE INTERSECTION, L'AUTOMOBILE CONDUITE PAR AUMONT, HEURTA ET BLESSA

loi ; J E E J d d Donne défaut contre la CPAM des Hauts-de-Seine ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Versailles, 6 novembre 1987), que Mme Z... fit une chute et se blessa

CETAT60-02-03 RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE - RESPONSABILITE EN RAISON DES DIFFERENTES ACTIVITES DES SERVICES PUBLICS - SERVICES DE POLICE - Police de la sécurité - Garde champêtre ayant blessé

Environ soixante-dix prisonniers furent blessés lors de cet événement, notamment à la tête.

03-05-03 AGRICULTURE - PRODUITS AGRICOLES - ELEVAGE ET PRODUITS DE L'ELEVAGE -Abattoirs - Responsabilité - Gardien ayant blessé par imprudence un usager avec son fusil de chasse personnel - Fonctionnement

. ; QUE SE TROUVANT ALORS DEVANT CELLE-CI, SON ROLE CONSISTANT A PLACER DES ELINGUES POUR GUIDER LA MANOEUVRE, IL RECULA AVEC PRECIPITATION, TOMBA SUR DES POUTRES STOCKEES DERRIERE LUI ET SE BLESSA ; QUE

Bonnet, président-directeur général de la société Lasa exécution confection Vendée (la société), ayant été blessé dans un accident de la circulation survenu entre son véhicule et celui de M.

de la société Adhex technologies, l'avis de M. de Monteynard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 4 juin 2015), que blessé

accidentel et il appartient à l'assureur d'apporter la preuve contraire ; qu'en l'espèce, il est constant qu'aux termes des conditions générales de la police d'assurance, était garanti le conducteur "blessé

dernier a circulé à gauche de l'axe médian de la chaussée par rapport à son sens de circulation est la cause directe de l'accident au cours duquel Lionel Y... puis Christèle Z... ont été mortellement blessés

reconnu avoir frappé son amie, expliquant avoir voulu se venger d'elle, sans la tuer, avant de se suicider" (cf. arrêt attaqué, p. 3, 1er attendu) ; "que Florence X... a, toutefois, été grièvement blessée

. était, à ce moment-là, dans une position où la musculature peu développée de son épaule était relâché, et ajoute que l'absence de lésions entamées est explicable par l'épaisseur des vêtements, le blessé

non rédigée de la main du signataire et n'ayant même pas la valeur probante attachée aux attestations établies conformément à l'article 202 du nouveau Code de procédure civile ; que si l'accession du blessé