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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème A chambre sociale
5fdd3998d94396a245e173b9
26 septembre 2018
26 septembre 2018
'avait été rachetée par la SARL B... & Associés' et Mme Brigitte B...
Source officielleciv3
613720e4cd580146773ef435
22 février 1989
22 février 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL BRIGITTE SUD, représenté par son syndic le Cabinet
Source officielleChambre sociale
642fb622cece1704f57475a6
6 avril 2023
6 avril 2023
DEMONT-HOPGOOD de la SELARL HOPGOOD ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE, et Me Sophia BEKHEDDA, avocat au barreau de DIJON [P] [Z] [Adresse 27] [Localité 49] représenté par Me Brigitte
Source officielleChambre 4-8
6364bae9e405357f749ea80c
21 octobre 2022
21 octobre 2022
DEMANDEUR A LA RECTIFICATION Société [5], représentée par la SELARL Cabinet Brigitte BEAUMONT, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Brigitte BEAUMONT, Avocat inscrit au Barreau de PARIS
Source officiellecr
6079a8d99ba5988459c4f1a3
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Brigitte, contre l'arrêt de la cour d'appel de Caen, chambre correctionnelle, en date du 11 octobre 2000, qui l'a condamnée pour abus de confiance à 4 mois d'emprisonnement et à 5 ans d'interdiction
Source officielleCour d'Appel
6253c953bd3db21cbdd87f1b
18 janvier 2006
18 janvier 2006
janvier 1998 à Brigitte D... pour la somme de 70. 000 F ; - Bernard X... était chargé de régler la succession de Monsieur José K...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927a8
1 octobre 2015
1 octobre 2015
H. 17 C/ Brigitte X... --------------------------- Rendue publiquement le premier octobre deux mille quinze par M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2207326_20230213
13 février 2023
13 février 2023
E D, père de Venus K et Aaron Briguet, ne permet pas d'établir son décès de sorte qu'il est dans l'intérêt de ces deux enfants de demeurer auprès de leur père. 3.
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7b9
8 septembre 2008
8 septembre 2008
Brigitte X... a engagé une procédure en liquidation de l'indivision existant entre les époux.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02270
18 novembre 2009
18 novembre 2009
du 1 er avril au 31 décembre 2004, donc commencée avant sa prise de fonction comme DRH au 1er septembre 2004 ; que la rectification a été faite en juin 2005 par l'expert comptable, alors que Brigitte
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451671.20211119
19 novembre 2021
19 novembre 2021
D E C I D E : ---------------- Article 1er : Le pourvoi de la SCI Sainte-Brigitte Investissement n'est pas admis.
Source officielle1re chambre civile
6263991b81d302277d8e8bee
21 avril 2022
21 avril 2022
La Selas Pharmacie Brigitte Chalvet a formé un recours contre cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d61
2 décembre 2013
2 décembre 2013
C/ Mme Brigitte Y... épouse X... R. J/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a7e
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Mme Brigitte X...est régulièrement appelante de cette décision.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fde2d8a16802c0a824ad366
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Brigitte a interjeté appel de cette décision.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR00187
15 janvier 2008
15 janvier 2008
articles 29, 31, 32, alinéa 1er, et 33, alinéa 1er, de la loi du 29 juillet 1881 et des articles 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Maurice X... à verser à Brigitte
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200511
26 mars 2015
26 mars 2015
Y...et la société Generali doivent l'entière indemnisation du préjudice moral subi par les cinq enfants de feue Brigitte X...et d'AVOIR condamné en conséquence in solidum M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d75
9 décembre 2014
9 décembre 2014
Mme Brigitte X...est régulièrement appelante de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91597
15 mai 2014
15 mai 2014
75008 PARIS Représenté par Me Leonel DE MENOU, avocat au barreau de PARIS, toque : D0278 et assisté sur l'audience par Me Cynthia JOLLY, avocat au barreau de PARIS, toque : D0278 INTIMÉE Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4ec
15 juin 2006
15 juin 2006
HOYMILLE (59492) Demeurant ... 59492 HOYMILLE représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Claude CARLIER, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉE Madame Brigitte
Source officiellePage 15 sur 666