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13 303 résultats pour « Camille MARIÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre C

6032eddb36b2b161d89ced86

Appel

31 octobre 2017

31 octobre 2017

barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Jacques TORIEL, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant INTIMEE : Madame [Z] [X] [Adresse 3] [Adresse 4] représentée par Me Marie

Source officielle
TJ

Chambre 1

69cad069cdc6046d478bf5eb

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

plaidant DÉFENDEURS *** Vu l’article 785 du Code de Procédure Civile ; Vu l’article 786 du Code de Procédure Civile ; Vu l’ordonnance de clôture en date du 17 Septembre 2025,  Devant Madame Marie-Camille

Source officielle
CA

3e chambre sociale

67ee178051255e24994fc49f

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

la Cour : Jugement du 28 FEVRIER 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE RODEZ N° RG18/00032 APPELANT : Monsieur [P] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Eric NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300161

Cassation

12 mars 2026

12 mars 2026

2026 La société Camif habitat, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° W 24-15.663 contre l'arrêt rendu le 21 mars 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

69656ef7cdc6046d47126d4a

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

MEYNADIER de la SELARL MEYNADIER - BRIBES AVOCATS, avocats au barreau de MONTPELLIER DEFENDERESSE Madame [L] [B] née le 02 Juin 1971 à [Localité 6], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Marie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a77

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

2011/ 10321 du 04/ 10/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) SARL ALBA IMMOBILIER 1 impasse des Quatre Vents 34540 BALARUC LE VIEUX représentée par la SCP Eric NEGRE-Marie-Camille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a61

Appel

20 juin 2016

20 juin 2016

représentée par Me Marie Camille B...          

Source officielle
CA

Chambre commerciale

643f8895ad85da04f53a3b57

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Jacques CHEVALIER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd905b0

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

né le 6 Février 1952 à TUNIS Tunisie ... 13780 CUGES LES PINS représenté par la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocats postulants au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Romain GASCOIN

Source officielle
CA

Référés

660e43110740db0008fa943b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDEURS AU REFERE Madame [E] [P] née le 26 Mars 1964 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [R] [N] né le 08

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91b98

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

MONTPELLIER SA AXA FRANCE IARD représentée par son Président du Directoire en exercice domicilié ès qualités audit siège social 313 Terrasses de l'Arche 92727 NANTERRE CEDEX représentée par Me Marie

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fd9b1c7a993f3a6edad32ea

Appel

10 décembre 2019

10 décembre 2019

NARBONNE, avocat plaidant INTIMEES : SAS VICAT PRODUITS INDUSTRIELS VPI Représenté par son président en exercice domicilié ès qualités audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Marie

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

6a0b444bcdc6046d4717b94c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

, Greffier associé, N° RG : 2026R00391 SCI CAMILLE ET MAXIME C/ [F] [V] [U] DEMANDERESSE * SCI CAMILLE ET MAXIME, [Adresse 1], Comparaissant par Maître Marie BAZOGE, Avocat au Barreau de Bordeaux,

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdb23a367e127b86892a615

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

procédure civile ; DEMANDEUR à la SAISINE : Monsieur [Z] [Y] [S] [H] [P] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 1] - de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Marie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310057

Cassation

7 février 2019

7 février 2019

Max X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 12 septembre 2017 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre C), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba4bd3db21cbdd8de97

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège social Villa L'Orée du Bois RD 543 Quartier le Boulard 13480 CABRIES représentée par la SCP NEGRE Eric-PEPRATX NEGRE Marie

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

668440a78bcff606d9c4169c

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

CHAMBRE CIVILE 28A N° RG 17/01831 - N° Portalis DBX6-W-B7B-RBWI Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [X] [M] épouse [E] C/ [P] [M] épouse [N] Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Camille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acb9

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Jean- Jacques né le 02 Mai 1953 à NIORT, DEUX SEVRES (079) Fils de X... Claude et de BENOIT Paule De nationalité française, marié, employée de banque Demeurant...

Source officielle
CA

Chambre 1-2

671b352a2edfb0b58c05e977

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

SYD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Camille MORIN Me Marie-Anne DONSIMONI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du tribunal

Source officielle
CA

Chambre commerciale

631834be0876004f131a5fb3

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

APPELANT : Monsieur [D] [C] tant en son nom personnel qu'en qualité de liquidateur amiable de la SARL SERAUM né le 24 Septembre 1988 à [Localité 8] (91) [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Marie

Source officielle

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