. ; en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1986 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de Madame Catherine D... épouse de Monsieur Christian A..., demeurant à Roumilly-du-Perche (Loir-et-Cher

. ; 2°) Madame Catherine Y..., épouse A..., demeurant ensemble à Montmorency (Val-d'Oise), ... ; défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation

(Bouches-du-Rhône), 2°/ de Mme Joséphine X..., veuve A..., demeurant à Muro (Corse), 3°/ de Mme Pauline, Catherine A..., épouse Z..., demeurant Santa Reparata Y...

X... a contesté l'état de frais et d'émoluments, vérifié par le greffier en chef, qu'avait établi la SCP Gaultier et Kistner (la SCP), avoué qui l'avait représenté devant la cour d'appel ; Attendu que

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE, Conseiller faisant de Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine

Bernard, Félix, Claude, Denis X..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1993 par la cour d'appel de Lyon (2ème chambre section C), au profit Mme Catherine X..., née Y..., défenderesse à la cassation

premier président de la cour d d'appel de Riom a, par ordonnance en date du 13 septembre 1989, désigné comme assesseur pour la cession de la cour d'assises du PuydeDôme du 4ème trimestre 1989 "Mme Catherine

Antoinette C..., 11 / de Mme Suzanna O..., épouse C..., 12 / de Mlle Christine E..., 13 / de Mlle Isabelle Catherine E..., 14 / de Mlle Paule-Marie G..., 15 / de Mme Catherine I..., épouse

Catherine, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 4 janvier 2005, qui, dans la procédure suivie contre Paul Z... du chef de blessures involontaires

suivant : Vu les articles L. 431-6 et L. 431-7, alinéa 1er, du code de l'organisation judiciaire ; Ordonne le renvoi en assemblée plénière du pourvoi n° B 07-20. 913 formé par la société Nicolas Gaultier

A était le président, que si la circulation des véhicules a été coupée sur la portion de la rue Catherine-Ségurane située entre la rue Martin-Seytour et la rue Antoine-Gautier, cette circulation, qui s'opère

Maurice X..., demeurant 71800 Amanze, 2 / de Mme Catherine Z..., demeurant ..., 3 / de M. Jean-Claude B..., demeurant ..., 4 / de M.

RIDE-GAULTIER, Greffier lors des débats Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 20 Mai 2022 par mise à disposition au greffe, le délibéré a été prorogé jusqu'au 14 octobre 2022

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Dielika Y..., demeurant ... (15ème), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1989 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre, section B), au profit de Mme Catherine

. ; 2°) Madame Catherine Y... épouse A..., demeurant tous deux à Caloire (Loire), Lieu de Cursieux ; défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

René Y..., demeurant à Paris (14ème), ..., décédé le 30 novembre 1987, aux droits de qui se trouvent : 2°) Mme MarieCharlotte Z..., épouse Y..., demeurant à Paris (14ème), ..., 3°) Mme Catherine

GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B. POLLET, Conseillers. GREFFIER : Madame A. ROSSI, Greffier.

Serge C..., 12 / de Mme Catherine G..., épouse C..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

03457 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRET DU 13 Janvier 2023 APPELANT : [Z] [C] Demandeur à la requête [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Benjamin GAUTIER

Joseph X..., demeurant à Bastia (Corse), 7, Ponte Prado, Quartier de Lupino, 2°/ Mme Catherine X..., épouse C..., demeurant à Bastia (Corse), 7, Ponte Prado, Quartier de Lupino, 3°/ Mme Marie X..