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365 résultats pour « Chevel Barbier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:1202JUD002775605

Admin. suprême

2 décembre 2014

2 décembre 2014

The President had made his statements at a prime-time hour on a television channel with national coverage.

Source officielle

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02329_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barrois, première conseillère, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02376_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Barbier-Renard, substituant Me Bizzarri, pour M. et Mme C....

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0923JUD002821395

Admin. suprême

23 septembre 1998

23 septembre 1998

    Le 21 juin 1991 le corps d’une jeune femme fut repêché dans le chenal du port des Sables ‑ d'Olonne (Vendée).

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01700_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

de Salau; l'intégralité du territoire de la commune est située dans le parc naturel régional des Pyrénées Ariégeoises; - le PER se situe en tête du bassin versant du Salat et recouvre le dense chevelu

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0928DEC005656600

Admin. suprême

28 septembre 2004

28 septembre 2004

    Le requérant allègue que le fait d'avoir été détenu dans une prison militaire, où il a été contraint de porter une tenue militaire et d'avoir la barbe rasée et les cheveux coupés, constitue

Source officielle
CA

Chambre sociale

6622097b9ce14200083899ed

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

] - Mandataire liquidateur de la SA ARCADIE SUD-OUEST [Adresse 7] [Localité 4] Me [N] [S] - Mandataire liquidateur de la SA ARCADIE SUD-OUEST [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me BARBE

Source officielle
CA

Chambre 1-7

5fe1d03ea6049b944fc37801

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 17 Décembre 2020.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0902DEC004344398

Admin. suprême

2 septembre 2003

2 septembre 2003

Elle entendit à ce moment-là la conversation suivante en talkie-walkie, entre l’un des soldats et son interlocuteur   : – «   Avez-vous trouvé le barbu aux yeux verts chez lui   ?

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

686766f67c03803a32c2716f

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Gildas BARBIER, président de chambre, président, ' Mme Agnès MAITREPIERRE, présidente de chambre, ' Mme Isabelle FENAYROU, présidente de chambre, qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

6616d91163271232b2e4c393

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

BARBIER ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0987 DÉFENDERESSE S.A.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69e06ea3cdc6046d4768b2c4

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

avocat au barreau de TOULOUSE COMPAGNIE D'ASSURANCE SMABTP en qualité d'assureur des sociétés G.THERM ([Localité 5]) et de la société ERGS [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Benoît CHEVREL-BARBIER

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2125109_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Il est constant que, le 15 mai 2021, onze stations du métropolitain (Barbès-Rochechouart, La Chapelle, Anvers-Sacré-Cœur, Château-Rouge, Marcadet-Poissonniers, Simplon, Gare du Nord, Gare de l'Est, Poissonnière

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106246_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Si l'association requérante mentionne la présence de la chapelle Sainte-Barbe, elle est distante d'environ 1,4 kilomètres de l'exploitation et il ne ressort d'aucune pièce du dossier qu'il existerait une

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CA

Chambre Sociale-1ère sect

6517bbb1ca218b83183fc2ed

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

HENON Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Madame BARBIER (lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0124DEC006550001

Admin. suprême

24 janvier 2006

24 janvier 2006

  : «   Femmes La tenue est propre, correcte, repassée et simple   ; les chaussures sont simples, à talon bas et cirées   ; la tête est toujours nue sur le lieu de travail, les cheveux

Source officielle
CA

Chambre sociale

6520f5e3bb275d83183a3b54

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Michaël PLANÇON de la SELARL DELANCHY PLANÇON AVOCATS, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMÉS : [O] [E] [Adresse 4] [Adresse 4] représenté par Me Stéphane TEYSSIER de la SELARL TEYSSIER BARRIER

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC01672_20230629

Admin. Appel

29 juin 2023

29 juin 2023

zone A est entaché d'erreur manifeste d'appréciation, alors qu'il a demandé leur classement en zone AC pour lui permettre de réaliser sa sortie d'exploitation et installer un bâtiment d'élevage de chevaux

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1116JUD002142293

Admin. suprême

16 novembre 2000

16 novembre 2000

Le teint est basané, les yeux et les cheveux sont noirs. Il porte une moustache et présente une barbe de deux jours. Il est circoncis.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0503JUD001005403

Admin. suprême

3 mai 2007

3 mai 2007

Jusqu'à ce que ces massacres, ces attaques, cette cruauté, cette barbarie disparaissent (...) Jusqu'à ce qu'il soit mis fin à l'ordre oppresseur et (...) cruel (...)

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