Codes de loi français

Article 244 quater I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 13

utilisés principalement comme intrants directs dans la production de panneaux photovoltaïques, y compris des plaquettes de silicium destinées aux usages photovoltaïques, des lingots de silicium, des supports de panneaux sur tout type de surface et du verre

Article Annexe

28. 7 CD Fabrication de bouchages ou de conditionnement métallique. 29. 1 HA Fabrication de roulements. 29. 5 PB Fabrication de machines spécialisées ou de machines-outils diverses, notamment pour les industries de la céramique et du verre

Article 1

Maison du verre et du cristal. Metz. Musées de la Cour d'or. Neufchef (Hayange). Musée des mines de fer de Lorraine. Petite-Rosselle. Musée de la mine-carreau Wendel. Phalsbourg. Musée militaire et Erckmann-Chatrian. Sarrebourg.

Article Annexe

du caoutchouc et du plastique 29. 5MA 2,60 Fabrication de moules 29. 5NA 2,20 Fabrication de modèles 29. 5NB 2,20 Fabrication de machines spécialisées ou de machines-outils diverses, notamment pour les industries de la céramique et du verre

Article Annexe I-B

Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans des installations autorisées. 7.5.

Article Annexe Ib

professionnel La caractérisation des principaux matériaux utilisés dans l'activité professionnelle pour les revêtements de surfaces (sols, murs, surfaces de travail), appareils, équipements, emballages, conditionnements : bois, métaux et alliages, verre

Article Annexe

Les solutions préparées sont coulées dans un moule formé de deux plaques de verre (200 x 160 x 3 mm) séparées par deux espaceurs de 1,5 mm d'épaisseur.

Article Annexe unique

placards - ventilation (statique, VMC ou fenêtre) - une table et un nombre de sièges adaptés au nombre de personnes prévues dans le logement - réfrigérateur X 5 X X X X X 53 Quantité de vaisselle de table minimum par personne (2 verres

Article Annexe I

Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans des installations autorisées. art.

Article Annexe I

Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans la mêmes conditions que les ordures ménagères.

Article Annexe I

Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans des installations autorisées.

Article Annexe

Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères. 7.4

Article Annexe I

Déchets Seuls pourront être acceptés sur l'installation les déchets non dangereux de verre. Aucun déchet dangereux ne doit être accepté sur le site. 7.1.1.

Article Annexe III

Les déchets ou effluents ne contiennent pas d'éléments ou substances indésirables (morceaux de plastiques, de métaux, de verres, etc.) ni d'agents pathogènes au-delà des concentrations suivantes : -salmonella : 8 NPP/10 g MS (dénombrement selon la technique

Article Annexe

* L'art et les innovations scientifiques et techniques du passé ou actuelles (béton armé, verre, etc.). Les technologies numériques en arts plastiques, cinéma, design, littérature, musique, théâtre.

LEGIARTI000051793652

. - la dégradation des produits ou déchets gérés sur l'installation, rendant plus difficile leur utilisation, valorisation ou élimination appropriée, par exemple via l'infiltration d'eau dans la laine de verre et les mousses des déchets d'équipements

Article Annexe Ib

C 464 - Trier et orienter des déchets : - ferreux et non ferreux - plastiques - papiers, cartons - bois - verre - piles et lampes - textiles - solvants...

Article Annexe I

Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères.

Article Annexe I

La quantité de déchets stockés sur le site ne doit pas dépasser la capacité mensuelle produite ou un lot normal d'expédition vers l'installation d'élimination. 7.3 Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc