2015 l'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite applicable antérieurement à la présente loi et, pour ceux atteignant cet âge entre le 1er juillet 2011 et le 31 décembre 2014, de manière croissante

2015 l'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite applicable antérieurement à la présente loi et, pour ceux atteignant cet âge entre le 1er juillet 2011 et le 31 décembre 2014, de manière croissante

’une arthroplastie prothétique du poignet droit par implant pyrocarbone, elle souffre de douleurs chroniques permanentes, de raideurs articulaires et musculaires et d’une incapacité fonctionnelle croissante

CAUSAL DANS L'ACCIDENT ; QU'IL AJOUTE QUE CATOIR N'AVAIT PAS ANNONCE SON APPROCHE PAR SIGNAL SONORE, MEME QUAND SON FILS, PLACE A L'AVANT DU BATEAU L'AVAIT AVERTI DE LA PRESENCE DE LA BARQUE EN CRIANT

A pris peur en criant. Le cheval a pris peur, s'est jeté vers l'avant, à donner un coup de sabot postérieur dans la tête, alors qu'elle portait un casque ».

porter atteinte à leurs droits et à leur dignité, d'altérer leur santé physique ou mentale, ou de compromettre leur avenir professionnel, en l'espèce en les soumettant à une charge de travail toujours croissante

En septembre 2005, un journal danois, invoquant la liberté d’expression et dénonçant une censure croissante dans la société au sujet des questions islamiques, publia douze dessins humoristiques, dont la

En 1996, l’association pour les visites aux malades à domicile écrivit à l’autorité tutélaire afin de lui exprimer ses préoccupations concernant les difficultés croissantes qu’elle rencontrait lorsqu’il

juin 1980, une opération-chirurgicale de réduction d'une fracture du fémur de cette jambe ; Considérant, que, durant la nuit, la malade s'est plainte à de nombreuses reprises de douleurs vives et croissantes

souveraine des faits exempte de dénaturation en relevant que l'Etat avait pris des mesures pour tenter d'enrayer les violences avant le 8 novembre 2005, date à laquelle, compte tenu de l'ampleur croissante

prolongation d’instruction, elle a perdu tous les droits dont elle bénéficiait, notamment en matière d’assurance maladie, de travail, de circulation et d’aide sociale ; la précarité de sa situation est croissante

documents administratifs contrefaits ; qu'il a fait l'objet à ce titre de condamnations à des peines d'emprisonnement d'une durée totale supérieure à huit années ; qu'eu égard au nombre et à la gravité croissante

constatations propres à l'exercice clos en 1970, il ne correspond pas aux conditions d'exploitation des exercices subséquents, lesquelles auraient été moins favorables, du fait, notamment, de la vétusté croissante

évaluations ; il en ressort qu'elle s'est considérablement investie durant sa carrière et n'a eu de volonté que de s'améliorer dans sa manière de servir ; les évaluations et notes attribuées sont croissantes

à l'exercice de son activité professionnelle d'entrepreneur individuel dans le domaine du service à la personne qui l'amène à se déplacer fréquemment, elle répond, eu égard notamment à la gravité croissante

parvient pas à obtenir un rendez-vous en préfecture pour déposer sa demande de renouvellement de titre, que l’inertie de l’administration le place dans une situation d’instabilité et de précarité croissantes

s'adonner aux sports et activités de loisir spécifiques (à préciser) pratiqués avant la survenance du dommage -Donner un avis sur l'importance des atteintes esthétiques définitives sur une échelle croissante

Z..., directeur de la succursale, s'était adressé au salarié de façon « agressive » et « vexante », « en criant » et de façon « irrespectueuse et blessante », l'attestation du docteur A..., médecin du