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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2202131_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
B A, représenté par Me Durand, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de condamner l'OPHLM Vallis Habitat à lui verser la somme de 18 000 euros en réparation des préjudices subis en raison
Source officielleChambre 2
DTA_2202845_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre 2
DTA_2203037_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd9067d
13 mai 2013
13 mai 2013
représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 12/ 1947 du 02/ 08/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielle1ère chambre
DTA_2200277_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8a63d497adffda4033
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Si la caisse détaille dans ses écritures les sommes réclamées, régime par régime, de son côté, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
67f8a8a4a5ae27812390dee5
10 avril 2025
10 avril 2025
- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de4c676b73dd81b97012
4 juillet 2024
4 juillet 2024
- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
667a835944bb525fe3b88b4f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
À cette date, en audience publique: Monsieur [E] [O] était présent assisté de Maître DURAND.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300699
16 juin 2015
16 juin 2015
plomberie-sanitaire et chauffage, à la société Solyper pour le lot plâtrerie-peinture, à la société Fragola pour le lot carrelage, à la société Marbriers & Sculpteurs Réunis pour le lot revêtement de pierre
Source officielleChambre Commerciale
69749706cdc6046d4788d480
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Pour un plus ample exposé des faits et des moyens des parties, il convient de se reporter à leurs dernières conclusions récapitulatives.
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ece7
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008106873
29 juillet 2002
29 juillet 2002
Duran X..., ; M.
Source officielleChambre 2
DTA_2200222_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre 2
DTA_2201838_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre - Juge Unique
DTA_2003086_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative. La présidente du Tribunal a désigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87111
27 mai 2004
27 mai 2004
IAB INSTITUT DES ALGUES BENTIQUES représentée par Me JUNILLON WICKY, avoué à la Cour assistée de Me DURADE REPLAT, avocat au barreau de LYON société ZAMBON FRANCE, venant aux droits de S.A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
63c10957bf9fd47c90a13b93
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Fabienne TROUILLER, conseillère
Source officielle2ème Chambre
63c10586bf9fd47c90a13768
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Au soutien de ses prétentions, la Sasu La Licorne verse aux débats 6 pièces dont un 'diagnostic géotechnique' daté du 6 octobre 2022 consignant différentes informations concernant le retrait des pieux
Source officielle2ème Chambre
66ff859da4ff9ec259c095b9
3 octobre 2024
3 octobre 2024
- infirmer le jugement déféré en toutes ses dispositions, - juger qu'un commencement de preuve par écrit est constitué et qu'il prouve la réalité du crédit contracté par M.
Source officiellePage 15 sur 226