Le 7 septembre 2003, la requérante tint un discours lors d’un rassemblement organisé à Van. 6.

Le 13 juin 1998, il tint un discours lors d’un meeting en plein air, organisé par la ville de Kayseri. 1.

X..., reprenant sur le fond une partie des arguments déjà présentés à l'appui de son exception de nullité, soutient qu'il n'y aurait pas eu discours, du fait qu'une simple phrase ne saurait composer un

Elle soutient que : - elle justifie de son intérêt à agir ; - la commune de Stains a commis une faute tirée de l'illégalité du discours tenu par le maire de la commune lors d'une conférence de presse

Les discours des 15 décembre 1991 et 19 septembre 1992 furent tenus à l’occasion des congrès extraordinaires dudit parti.

né le 01 Janvier 1989 à CHLEF de nationalité Algérienne Sdc Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Me Papa mamaille DIOCKOU

Il indique que le contact est psychotique, le discours décousu, que le patient présente des idées délirantes à thématique de persécution et magalomaniaques, mal systématisées, qu'il n'a pas conscience

Elle est calme, son discours non désorganisé. La thymie est légèrement abaissée par la mesure d'isolement mais de manière adaptée.

Précédemment, l’intéressé a exercé, du 3 mai 2021 au 16 mai 2022, les fonctions de conseiller technique discours au sein du cabinet du Premier ministre.

X..., en dépit de sa confrontation régulière aux obstacles posés par Mme Y..., adoptera un discours et une attitude posés, faisant preuve d'une stabilité comportementale et émotionnelle.

Dioulou X demeurant chez ... ; M.

A cette occasion, il soutint que, de par son contenu, son discours avait trait à la paix et à la fraternité.

de véritables contradictions, sinon des précisions supplémentaires et des illustrations la seconde fois des soupçons émis la première fois ; que les quelques contradictions ou l'exagération dans le discours

Dans les motifs de son arrêt, la Cour se référa aux passages suivants du discours tenu par le requérant   : «   Les villages kurdes sont bombardés, incendiés, détruits.

Ensuite, le recteur a relevé que Mme B aurait tenu un discours dérangeant, négatif et dévalorisant au sujet d'un élève qu'elle a accompagné.

X... est dirigée contre un discours du Premier ministre, prononcé en réponse à une allocution du secrétaire perpétuel de l'Académie française présentant au conseil supérieur de la langue française le rapport

Pour le Tribunal, cette forme d’expression a dépassé les limites de la liberté d’expression pour se situer dans le champ du discours de haine ou du discours qui exhorte à l’usage de la violence.

En juin 2007, lors d’un meeting de campagne, il livra un discours virulent comportant les expressions et passages suivants   : «   je ne respecte pas le juge D.