Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 OP
63b546a1c9018405dfcaac6f
3 janvier 2023
3 janvier 2023
DBVB-V-B7F-BHWFQ [W] [D] C/ [K] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier QUESNEAU Copie certifiée conforme le : à : [W] [D] Maître Serge DREVET
Source officielleciv1
61372343cd58014677407837
16 février 1999
16 février 1999
Dravet ès qualité ont déclaré s'associer au pourvoi de M.
Source officielleJCP Amiens
67f430284e0040aa37362701
7 avril 2025
7 avril 2025
VOLKSWAGEN BANK GMBH C/ [D] [E] Expédition délivrée le 07/04/2025 à SELARL RIVAL Exécutoire délivré le07/04/2025 à SELARL RIVAL JUGEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officiellePCP JCP ACR référé
65c3d9b0c432ce7d11a6f794
1 février 2024
1 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Lydie DREZET Monsieur [U] [P] [B] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 23/08068 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3BKF
Source officielle15e Chambre A
60336058d30e9211661271e4
29 juin 2017
29 juin 2017
de la SELAS DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Micheline DREVET DE TRETAIGNE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue
Source officielle8e Chambre C
6034a60d70ec979225c6cd0f
27 octobre 2016
27 octobre 2016
DREVET DE TRETAIGNE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituant Me Serge DREVET, avocat INTIMEE La société HSBC France prise en la personne de son représentant légal, dont le siège est sis
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_22NT02309_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Rivas, - les conclusions de M. Frank, rapporteur public, - et les observations de Me Hauuy, représentant la commune de Saint-Cast-le-Guildo.
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
69cd75dacdc6046d47c83c49
1 avril 2026
1 avril 2026
DB3D-W-B7J-K4ZY MINUTE n° : 2026/208 DATE : 01 Avril 2026 PRÉSIDENT : Monsieur Frédéric ROASCIO GREFFIER : Mme Emma LEFRERE DEMANDEUR Monsieur [L] [F], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Serge DREVET
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
67eedd2cb848dd6814c60d2a
2 avril 2025
2 avril 2025
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [W] [P], demeurant [Localité 2] (ETATS-UNIS) représentée par Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEUR Monsieur [Z] [F], demeurant [Adresse
Source officielle1re Chambre A
61626b9ce62f7c490f224f07
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 17 DECEMBRE 2013 O.B N°2013/ Rôle N° 13/02407 [N] [S] veuve [Y] C/ [H] [G] Grosse délivrée le : à :ME DREVET
Source officielle1ère chambre civile B
5fdcc8a6b9c6233433d2993d
30 octobre 2018
30 octobre 2018
[P] [V] né le [Date naissance 5] 1962 à [Localité 4] (92) [Adresse 7] [Adresse 7] Représenté par la SELARL DREZET - PELET, avocats au barreau de LYON M.
Source officielleChambre 1-8
65b2095fc4cf860008dff30c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[C] [H] Mme [M] [N] épouse [H] Représentés par Me Serge DREVET, membre de la SELAS CABINET DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE
Source officielleChambre 10 cab 10 H
6801456370f05fda0a9558e2
7 avril 2025
7 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] Chambre 10 cab 10 H N° RG 21/02820 - N° Portalis DB2H-W-B7F-V2D3 Notifiée le : Expédition à : Maître [W] [P] de la SELARL DREZET -
Source officiellesoc
6079b2919ba5988459c56973
9 mai 1968
9 mai 1968
DECEMBRE 1964 UN SYNDICAT C.F.D.T., ETAIENT SANS QUALITE POUR DEMANDER L'ANNULATION DE L'ASSEMBLEE GENERALE TENUE LE 30 JANVIER 1965 PAR LE SYNDICAT C.F.T.C., AU MOTIF ESSENTIEL QU'EN CREANT UN SYNDICAT RIVAL
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00457_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Rivas, - les conclusions de M. Frank, rapporteur public, - les observations de Me Geffroy substituant Me Balaÿ, représentant M.
Source officielleREFERES GENERAUX
6698163db60c111a421dcf94
17 juillet 2024
17 juillet 2024
CUISINE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Nicolas SCHNEIDER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEURS Madame [D] [M], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Serge DREVET
Source officielleVENTES
6894fa1a5418c246fd6a8e8d
4 avril 2025
4 avril 2025
signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 19/01675 - N° Portalis DB3D-W-B7D-IKIY 1 copie exécutoire à : la SELAS CABINET DREVET
Source officielle3e Chambre A
60339508b1394149f2544a15
18 mai 2017
18 mai 2017
MAI 2017 N° 2017/193 Rôle N° 15/19370 [V] [W] [W] [J] épouse [W] C/ SARL TPF Grosse délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY Me Serge DREVET
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02033
25 juillet 2018
25 juillet 2018
B..., qui ne mesure que 1,67 m pour un poids de 62 kg, le mis en examen aurait tout à fait pu réussir à tuer son rival en portant de sa hauteur un coup de bâton au niveau des cervicales ; qu'en revanche
Source officiellecr
61372696cd58014677426ccd
25 janvier 2006
25 janvier 2006
chaussée ; que ces déclarations confirment celles du prévenu ; que ce comportement stupide et dangereux, faisant suite aux provocations auxquelles s'était déjà livrée la partie civile à l'égard de son rival
Source officiellePage 15 sur 531