TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 03/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F486 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] [Localité 1] * Représentant (s) : Maître Erwan

régulier DÉBATS : À l'audience publique du 20 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : JAUBERT Caroline LE BECHENNEC Erwan

APPELANTE : SA BANQUE CIC SUD OUEST agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège RCS 456 204 809 [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Erwan

Erwan X..., demeurant ... (Finistère), en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1990 par le tribunal d'instance de Morlaix, en matière électorale, au profit de M. Y...

Joël X..., ès qualités d'administrateur légal de son fils mineur Erwan, Marie X..., domicilié chez son père, ... à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), 2 / Mlle Karine, Marie X..., demeurant ... à Saint-Cloud

Erwan CHAROY, Greffier. Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure et a, par écrit, émis un avis favorable à la poursuite de la période d'observation.

] [M], domicilié [Adresse 4], a formé le pourvoi n° D 21-23.340 contre l'arrêt rendu le 8 juillet 2021 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Erwan

Le 17 novembre 1993, Ulaş Arslan, Vacettin Arslan, Toksoy Aktı firent des déclarations à la police   ; le lendemain, Ercan Arslan et Kureyşi Aksoy en firent de même.

Ankara Davut ALTINTAŞ 28/08/1972 İstanbul   İsmail Halit AKIN Court of Cassation (E   2007/5335, K   2008/8810)   27355/09 15/05/2009 Harbiye BİLİNMİŞ 20/04/1951 İstanbul   Erhan

Cinq enfants sont issus de cette union : - Geoffrey, né le 8 mai 1989, - Taylor, né le 11 avril 1990, - Rodrigue, né le 21 mars 1993, - Josselin, né le 10 avril 1996, - Erwan, né le 22 septembre 2000.

le Juge des contentieux de la protection de [Localité 11] N° RG : 11-23-1204 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 01.04.25 à : Me Nathalie LECREUX Me Erwann

Mr Erkan allegedly resisted arrest and police officers had to use force to restrain him.   According to Mr Erkan, he was arrested on 5 September 1999.

Trois enfants sont issus de cette union : - Erwan né le 27 mai 1994, 18 ans en mai prochain, - Tiffany née le 19 juin 1996, 16 ans en juin prochain, - Coralie née le 21 décembre 1998 13 ans et 3 mois.

Erwan Alain Albert François Y...

Türkiye 04/01/2023 Mehmet MAZI 1970 Antalya Turkish 213. 3601/23 Ersan v. Türkiye 10/01/2023 Fatma Handan ERSAN 1977 Isparta Turkish 214. 3621/23 Ök v.

AUVEA INGÉNIERIE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au dit siège RCS [Localité 9] B 450 106 000 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Erwan

Erwan Le Bras, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

LARZUL BUFFET LE ROUX PEIGNE MLEKUZ, avocats au barreau de RENNES DEFENDEUR : Madame [U] [E] épouse [T] née le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 11] demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Erwan