d'emprisonnement avec sursis, le quatrième, pour faux, usage de faux et escroquerie, à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, et le cinquième, pour faux et escroquerie, à 4 mois d'emprisonnement avec sursis

partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 22 mai 2003, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée pour escroquerie, faux

veuve A..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BESANCON, du 18 novembre 1992, qui, dans l'information suivie contre Denis Z... pour tentative d'usage de faux

et usage de faux, tentative d'escroquerie, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des

articles 459, alinéa 3, 512 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, violation des droits de la défense, "en ce que l'arrêt attaqué a condamné le prévenu pour faux

K... coupable de faux et usage de faux au préjudice de MM. C... A..., Q...

2001, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée, des chefs de destruction, suppression, soustraction ou détournement d'actes ou de titres, par un dépositaire public, faux

Code de procédure pénale et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a relaxé Denise et Andrée Y..., renvoyées, la première pour établissement d'une fausse

cour d'appel de PARIS, en date du 26 juin 2003, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa plainte avec constitution de partie civile des chefs d'abus de confiance, faux

R... des chefs de faux et usage. Un mémoire personnel a été produit. Sur le rapport de Mme Zerbib, conseiller, et les conclusions de M.

[Y] [Z] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Nîmes, chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 2025, qui, pour vols aggravés, faux, détention et mise en circulation de fausse monnaie

et a refusé de surseoir à statuer ; "aux motifs que Jorg X... argue de faux les certificats de cession des deux véhicules en cause ; qu'il fait valoir qu'il s'est inscrit en faux contre ces deux

et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre quiconque du chef de tentative d'escroquerie et de fausses

partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 27 mai 1992, qui, dans la procédure suivie contre Eric et Dominique Z..., Israël Y... et Nicole X... des chefs de faux

l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 4 juillet 1988, qui, dans la procédure ouverte sur sa plainte avec constitution de partie civile, "pour escroquerie, prise de fausses

date du 8 septembre 1999, qui, infirmant, sur le seul appel de la partie civile, l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction, l'a renvoyée devant le tribunal correctionnel pour recel de faux

légale, défaut de réponse à conclusions ; " en ce que l'arrêt attaqué a confirmé la décision des premiers juges relaxant le prévenu du délit d'escroquerie ; " alors d'une part que la présentation de faux

, usage de faux, complicité d'usage de faux et destruction volontaire du bien d'autrui, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen