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1 427 résultats pour « Florence VINCENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 10

65321b289e4ea48318f5aeab

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Florence PAPIN, Présidente Madame Valérie MORLET, Conseillère Madame Anne ZYSMAN, Conseillère

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1992:0227JUD001223886

Admin. suprême

27 février 1992

27 février 1992

      Mr Renzo Taiuti is an Italian national and resides in Florence.   He is retired.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64ae4b2ea1775905dba3bce4

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

ARRET N° du 11 juillet 2023 R.G : N° RG 23/00568 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FKCG [X] c/ [U] [M] Formule exécutoire le : à : la SELARL GUYOT - DE CAMPOS Me Vincent

Source officielle
CA

14e Chambre

6034f7a2e4ac2e2567710a43

Appel

29 juin 2016

29 juin 2016

Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Farida ABBOU.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2504211_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 septembre 2025, Mme B A, représentée par Me Florent Verdier, demande : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661f65fe2313f20008a52571

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Vincent ADRIAN, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article 805 du Code de procédure civile.

Source officielle
CA

Première Présidence

65a8d1e7e12c85000874ae68

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Marie-France BAY-RENAUD, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine VINCENT

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

65a8d66ae12c85000874b074

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

JANVIER 2024 APPELANTS : d'une ordonnance de référé rendue le 02 août 2023 par le président du tribunal judiciaire de REIMS Monsieur [W] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Vincent

Source officielle
CA

Chambre 3-1

642d1431cb8fa004f57da05c

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

SOLAR BOAT Représentée par Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante S.A.S.

Source officielle
TJ

Service des référés

66fee094172da17169e9a8c0

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[Adresse 36] [Localité 4] représentées par Maître Marie-noëlle LAZARI, avocat au barreau de PARIS - #E0478 La société LLOYD’S INSURANCE COMPANY [Adresse 29] [Localité 22] représentée par Maître Florence

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE02326_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

A, représenté par Me Vicente, avocat, demande à la cour : 1°)d'annuler cette ordonnance ; 2°)de renvoyer l'affaire devant le tribunal administratif de Versailles ; 3°)de mettre à la charge de l'Etat

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63c79bb4da31367c908eb7a1

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

JCP d'AUXERRE le 01 Août 2022 Appelante : Société LA CHABLISIENNE Société coopérative agricole représentée par son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Vincent

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

627df92d0d41e0057d43e5a6

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Florence PAPIN, Présidente Madame Patricia LEFEVRE, Conseillère Monsieur Laurent NAJEM, Conseiller

Source officielle
TJ

Référés

67882ea6c21c0e53e790eba3

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

LK NET dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Vincent BURKARD-RUBY, avocat au barreau de MULHOUSE requise Florence LAÏ, présidente du tribunal judiciaire de céans, statuant

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA02919_20260206

Admin. Appel

6 février 2026

6 février 2026

Le rapport de Mme Florence Noire a été entendu en audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TJ

Référés

67f83195cf40727a00446bf1

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

BURKARD-RUBY, avocat au barreau de MULHOUSE Madame [F] [C] épouse [P] demeurant [Adresse 6] représentée par Maître Vincent BURKARD-RUBY, avocat au barreau de MULHOUSE requérants à l’encontre de :

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a237f37ca18b0008e57fe6

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

VS/RP COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - Me Vincent BILLECOQ - Me Florence BOYER Expédition TJ LE : 11 JANVIER

Source officielle
CA

9e Chambre C

616290c9e498f0b428bb831b

Appel

31 mai 2013

31 mai 2013

Chambre C ARRÊT AU FOND DU 31 MAI 2013 N°2013/ 366 Rôle N° 11/17434 [P] [V] C/ SCP [H] NOTAIRES Grosse délivrée le : à : -Me Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a2a

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

née le 31 Octobre 1985 à PERPIGNAN de nationalité Française ... 66450 POLLESTRES représentée par Me Gilles ARGELLIES, avocat au barreau de MONTPELLIER avocat postulant et par Me Florence SAUTREUIL

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6a0e1282cdc6046d475afca2

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

CIGALE HOME, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Vincent MARQUET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle

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