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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0df
1 juillet 2008
1 juillet 2008
De l'union de James Y... et de Nathalie Z... est né le 7 / 2 / 2004 NOLLAN.
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc75
31 mars 2008
31 mars 2008
quitter celui-ci une heure après l'arrivée, des livrets maritimes de Etienne X... et Grégory Y..., des livres de bord des navires M / V RUBIS EXPRESS, M / V TURQUOISE EXPRESS, M / V OPALE EXPRESS, M / V JADE
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d78
14 juin 2021
14 juin 2021
Jean-christophe DEVILLERS Me Mélina PEDROLETTI Me Chantal VILLEMAIN Me Christophe DEBRAY Me Stéphanie TERIITEHAU Me Claire RICARD Me Anne-laure DUMEAU Me Irène FAUGERAS-CARON Me Jade
Source officielleJEX
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
exposé des moyens et prétentions, Madame [D] [E] veuve [Z] et Madame [W] [Z] épouse [H] ont sollicité de : Annuler la saisie attribution litigieuse ;Condamner la défenderesse à la somme de 15.000 € à chacune
Source officielle2ème Chambre civile
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30 août 2023
30 août 2023
LEMEE XAVIER mandataire à la liquidation de la SAS JAMES EBENISTES Représentée par Me Noël LEJARD, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 2022-213 Le MERCREDI TRENTE AOUT DEUX MILLE VINGT
Source officielleChambre 4-8a
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16 juillet 2024
16 juillet 2024
Rôle N° RG 22/16596 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKPHT S.A.R.L. [2] C/ URSSAF PACA Copie exécutoire délivrée le : 16.07.2024 à : - Me Renata JARRE de la SELARL CABINET
Source officiellePRPC JIVAT
66fee094172da17169e9a8b0
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Toutes ces sociétés opéraient sous le nom de The Marcus James Group of companies.
Source officielleChambre 1-11 référés
63be62ac13ef607c90ab62c3
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Me Corinne PERRET-VIGNERON de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Mathieu PERRYMOND de l'AARPI PERRYMOND-PELLEQUER, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Jade
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301051_20250206
6 février 2025
6 février 2025
en classe de 4ème ensemble la décision 2 novembre 2022 ayant prononcé cette affectation ; 2°) d'enjoindre à la rectrice de l'académie de Bordeaux d'affecter son fils D au collège de Martignas-sur-Jalle
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65449d6dc71a6a83181c8eb0
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Juridiction de proximité de BOBIGNY - RG n° 11-21-000996 APPELANTS Madame [T] [B] née le 23 mars 1988 à [Localité 5] (02) [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Julien HADJADJ de la SELAS JADDE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65166cfb788aac83189e9f16
6 septembre 2023
6 septembre 2023
LES MIRABELLES, représentée par Me Jean-david COHEN de l'AARPI JAD & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0673 Intimée : S.A.R.L. J.F.K.
Source officielleChambre JAF
68df589374e929a9d8e73b42
2 octobre 2025
2 octobre 2025
-000449 du 06/03/2025) PARTIE DEFENDERESSE Madame [Z] [X] [N] épouse [R] née le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 8], de nationalité Française [Adresse 9] [Adresse 7] [Localité 5] assistée de Me James
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00901
4 décembre 2019
4 décembre 2019
& co, de même que chez la société Rose voyages ; que, s'agissant en premier lieu des sociétés Atout Nord et Jade & co, il sera relevé que cette affirmation, non démontrée, est démentie par les pièces
Source officiellePôle social
66335baac0d3e3fe99cae361
11 avril 2024
11 avril 2024
JUDICIAIRE DE LILLE PÔLE SOCIAL -o-o-o-o-o-o-o-o-o- JUGEMENT DU 11 AVRIL 2024 N° RG 23/02606 - N° Portalis DBZS-W-B7H-X4J6 DEMANDERESSE : Mme [I] [P] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jade
Source officielle1ère Chambre
DTA_2501644_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
ACP IMMO un permis de construire valant permis de démolir portant sur la démolition partielle d’un bâtiment et la construction d’un immeuble de vingt-cinq logements sur un terrain situé 21 rue Emile James
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
McDaidc/Royaume-Uni
ECLI:CEDH:003-68654-69122
10 octobre 2000
10 octobre 2000
Royaume-Uni (n os 34822/97, 34957/97, 34988/97, 35575/97, 35576/97, 35578/98) Règlement amiable Six ressortissants britanniques, James McDaid, Shane Ward, Stephen Giles, James Leece, Tracey Shorters et
Source officielle2 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008088935
29 juillet 2002
29 juillet 2002
James 14..., ; M. Jean 15..., ; M. Denis 16..., ; M. Vicky 17..., ; M. Romuald 18..., ; M. Patrick 19..., ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd8767d
2 juin 2005
2 juin 2005
X... dont monsieur D... déclarait dans sa réponse qu'elle était moindre et devait subir une décote pour tenir compte de l'illiquidité des parts de la sci JAME X... et de son caractère fermé, proposant
Source officielleCour d'Appel
6253c933bd3db21cbdd878ec
2 juin 2005
2 juin 2005
CHARCOT dont monsieur X... déclarait dans sa réponse qu'elle était moindre et devait subir une décote pour tenir compte de l'illiquidité des parts de la sci JAME CHARCOT et de son caractère fermé, proposant
Source officielle4ème Chambre
DTA_1900241_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
B a travaillé du 1er avril 1982 au 31 août 1993 en tant qu'ouvrier, conducteur unité fabrication, de la Société nationale des poudres et explosifs (SNPE), dans son établissement de Saint-Médard-en-Jalles
Source officiellePage 15 sur 70