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16 105 résultats pour « Jean- Jacques LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137259bcd5801467741f2b0

Cassation

9 novembre 1998

9 novembre 1998

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 19 décembre 1996, qui, pour participation à une opération de prêt illicite de main-d'oeuvre, homicide involontaire et

Source officielle

Page 15 sur 806

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CA

8ème Ch Prud'homale

69f2e542cdc6046d470c6994

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

C.P.H. de [Localité 1] du 04/09/2025 RG :2022/04237 Ordonnance d'incident : NON LIEU à prononcer un sursis à statuer Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Vincent LAHALLE, - Me Jean-Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd42bd3db21cbdd92ca5

Appel

29 décembre 2015

29 décembre 2015

Ordonnance n° 91 --------------------------- 29 Décembre 2015 --------------------------- RG no15/ 00083 --------------------------- Jean-Jacques X..., Stéphanie Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87abd3db21cbdd85621

Appel

13 février 2001

13 février 2001

Jean-Jacques Louis X...

Source officielle
CC

cr

6079a8cd9ba5988459c4effa

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

Jean-Jacques, Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e214

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

Vu la déclaration d'appel de Jean Jacques X... et Stéphane X... déposée au greffe le 11 décembre 2009.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903dc

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

Me Bernard VESSON, avocat, et Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : Monsieur Jean Jacques Thierry Y...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean- Jacques Y

61372602cd580146774223cb

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

Jean-Jacques, prévenu - X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100329

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

Jean-Jacques X..., domicilié [...]                                                    , contre l'arrêt rendu le 1er mars 2016 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige l'opposant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a9f

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

Jean-Jacques X...est donc mal fondé à soutenir qu'il pourrait être amené à supporter deux fois la même condamnation.

Source officielle
CC

civ1

6137240bcd58014677411870

Cassation

25 février 2003

25 février 2003

Jean-Jacques X... de son désistement de pourvoi ; Condamne M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c9774dcdc6046d476ed555

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Recevoir l'intégralité des moyens et prétentions de la société ATELIER 4 JEAN JACQUES ERRAGNE ; Condamner la société TRANSPORTS, [K], [B] d'avoir à payer et porter à la société ATELIER 4 JEAN JACQUES

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00795

Cassation

12 mai 2015

12 mai 2015

Jean-Jacques X... ; l'employeur était tenu de proposer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86c98

Appel

13 mai 2004

13 mai 2004

./ Jean-Jacques Y... RG N : 03/00336 - X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201825

Cassation

4 décembre 2014

4 décembre 2014

Jean-Jacques X... », « en qualité de président-directeur général de la société SOGIREC ». Par conclusions déposées le 20 novembre 2012, M. Jean-Jacques X... s'était associé à la requête.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b759

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

née le 02 Mars 1957 à PITHIVIERS (45300), demeurant ... 91760 ITTEVILLE représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET- VIGNERON BARADAT- BUJOLI- TOLLINCHI, avoués à la Cour, assistée par Me Jean- Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd898f9

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

au barreau de Saint-Pierre) DEMANDERESSE ET Monsieur Jean Jacques Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd9336b

Appel

9 juin 2016

9 juin 2016

ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ --------------------------- 09 Juin 2016 --------------------------- RG no16/00041 --------------------------- Anne-Marie X..., Chantal Y..., Gilles Z..., Jean-Jacques

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101085

Cassation

5 novembre 2008

5 novembre 2008

Jean-Jacques et René X... et Mme Françoise X..., ses trois enfants ; que, par acte notarié du 29 décembre 1988, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd50bd3db21cbdd92e7a

Appel

4 février 2016

4 février 2016

Jean Jacques X... C/ Etablissement Public COMPTABLE DES IMPÔTS DU PÔLE DE RECOUVREMENT SPECI ALISE DE LA HAUTE VIENNE, SCP BTSG es qualité de mandataire liquidateur de Mr X...

Source officielle