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571 résultats pour « Jean-Philippe MASLIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-5

6274bad62799a9057d5dce35

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

GSF JUPITER Copie exécutoire délivrée le : 05/05/22 à : Me Philippe BOUFFLERS, avocat au barreau de NICE Me Jean-françois JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd17bd3db21cbdd923d8

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

Jean-Claude BB... Patricia CC... Jacqueline M... Mimoun DD... Bruno EE... Yolande XX... Philippe FF... Juan D... Nicole GG... Monique HH... Antonio G... Norbert II...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01211

Cassation

9 juin 2010

9 juin 2010

X... a été engagé par la société CMT Finitions en qualité de conducteur de machines d'apprêts le 30 janvier 1984 ; qu'au dernier état de ses fonctions, il était cadre responsable des apprêts ; que placé

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

67f6024b1c1a56b8e1651eab

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 11 Février 2025, devant : Jeanne PELLEFIGUES, magistrat chargé du rapport, assisté de Mme SAYOUS, Greffier présent à l'appel

Source officielle
CC

cr

6137256bcd5801467741d90b

Cassation

7 décembre 1995

7 décembre 1995

Jean-Marie Imbert, conseiller "Conseillers : Mme Renée Civalero M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61635ddc683f470e3416dbed

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

Elle donne également des éléments pour justifier de ce que certaines opérations de promotion publicitaire ont entraîné un surcroît de main d'oeuvre pour le conditionnement de produits nouveaux.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd9600dd8ed594ae9167f39

Appel

13 février 2020

13 février 2020

Par acte d'huissier du 4 janvier 2016, la société Jean a fait signifier l'arrêt d'appel à son preneur.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

627df9550d41e0057d43e6dc

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Monsieur Marc MAGNON, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6034c189a8ab3dac9b38c8aa

Appel

30 septembre 2016

30 septembre 2016

MECANELEC, agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés audit siège en cette qualité [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 334 364 510 ([Localité 4]) Représentée par Me Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b25e

Appel

26 juin 2007

26 juin 2007

Jean- Pierre Y... Société SRIM en la personne de son représentant légal S. A. S.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10502

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Jean-Pierre, D... Isabelle née C..., N... Sandrine, O... Jean-Pierre, S... Jean-Marc, W... Isabelle, XX... Nicole, YY... Nadine, JJJJJJ... GGGGGG... FF..., II... Marie-Christine, NN... Gisèle, NN...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10459

Cassation

5 mai 2017

5 mai 2017

administratives ; que son contrat de travail prévoyait trente-neuf heures hebdomadaires, mais que celles-ci étaient très largement dépassées chaque semaine, puisque la salariée arrivait au bureau le matin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4ebd3db21cbdd8d4af

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69776338cdc6046d47c3141c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DANS L’INSTANCE OPPOSANT Monsieur [C] [K] Né le 07 Mars 1946 à [Localité 10], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Christian DELEVACQUE, avocat au barreau d’ARRAS, substitué par Me Jean-Philippe VERAGUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c2f5

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

ALTEP INGENIERIE prise en la personne de son représentant légal, c / Monsieur Philippe-Olivier X... Monsieur Fabien Y...

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CA

18e Chambre

615e0d52c25a97f0381f4ccf

Appel

17 février 2015

17 février 2015

18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 17 FÉVRIER 2015 N°2015/88 Rôle N° 12/19043 [Q] [P] C/ SARL SAPRIMEX Grosse délivrée le : à : Me Jean

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CA

TARIFICATION

67061e16fde28ee420710fdb

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Philippe Mélin, président assisté de Mme Brigitte Denamps et M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b0c03c8d0ccf000877e74d

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[N] pour refaire fonctionner la machine après l'accident qui ont cassé le moteur. M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

61636a8722908a2ec611e8a4

Appel

1 mars 2011

1 mars 2011

jugement rendu le 15 Mai 2009 par le conseil de prud'hommes de LONGJUMEAU section industrie RG n° 06/01292 APPELANT Monsieur [V] [W] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd89fd3

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

EN BRIE Concluant par la SCP KEIME GUTTIN JARRY, avoués - No du dossier 06000988 Plaidant par Me Philippe B..., avocat au barreau de PARIS - Madame Annie Y... épouse DE X... demeurant ...

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