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956 résultats pour « LEFEVRE Stéphanie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2204161_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Stéphane Le Ray, secrétaire général de l'académie.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61638ef00d12e998c06d9d53

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

Thierry GRUNDELER, avocat au barreau de PARIS, toque : G0787 INTIMES Maître [W] [P] [Adresse 7] [Localité 17] représenté par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me Stéphanie

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302162_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 3 septembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Defranc-Dousset, première conseillère. M. Garros, conseiller.

Source officielle
CA

Chambre civile

6274bcbb2799a9057d5dd108

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

ARRÊT N° 173 RG N° : N° RG 21/00717 - N° Portalis DBV6-V-B7F-BIHUP AFFAIRE : [T] [W] [O] C/ [G] [I] GS/MLL Grosse délivrée Me LEFAURE

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

635a21dac549ea05a7cd2d59

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Juin 1963 à COLMAR (68000) [Adresse 42] [Localité 69] Représentée par Me Stéphanie PRUDHOMME de la SELARL STEPHANIE PRUDHOMME AVOCAT CONSEIL, Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON Représentée

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402603_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

697b0a2dcdc6046d47122e5a

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

, toque : 1983 ayant pour avocat plaidant Me Philippe BRYON, avocat au barreau de LYON, INTIMEES : la société ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Valérie ORHAN-LELIEVRE

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1844037-1935226

Admin. suprême

22 novembre 2006

22 novembre 2006

Spielmann (Luxembourgeois), Renate Jaeger (Allemande) , David Thór Björgvinsson (Islandais),   Ineta Ziemele (Lettonne), juges , Egbert Myjer (Néerlandais) , Mark Villiger (Suisse) , Isabelle Berro-Lefèvre

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2143199-2291801

Admin. suprême

18 octobre 2007

18 octobre 2007

Zupančič (Slovène), président , Corneliu Bîrsan (Roumain), Anatoli Kovler (Russe), Elisabet Fura-Sandström (Suédoise), Alvina Gyulumyan (Arménienne), Ineta Ziemele (Lettonne), Isabelle Berro-Lefèvre (Monégasque

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6538b4117ffc2c8318ee00fe

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[Adresse 8] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Stéphane BAZIN, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d50

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

SANGNIER-80000 AMIES Représentée par Me Maryline LUGOSI de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073 Assistée sur l'audience par Me Stéphane

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2187075-2325953

Admin. suprême

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Vladimiro Zagrebelsky (Italien), Elisabeth Steiner (Autrichienne), Javier Borrego Borrego (Espagnol) , Khanlar Hajiyev (Azerbaïdjanais), Renate Jaeger (Allemande), Ján Šikuta (Slovaque), Isabelle Berro-Lefèvre

Source officielle
TJ

4ème chambre

66feefc1172da17169eb34e5

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Stéphane LALLEMENT de la SELARL OCTAAV, avocats au barreau de NANTES Madame [F] [G] épouse [U], demeurant [Adresse 1] - [Localité 4] Rep/assistant : Maître Stéphane LALLEMENT de la SELARL OCTAAV, avocats

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:1104DEC005006307

Admin. suprême

4 novembre 2008

4 novembre 2008

,   Mirjana Lazarova Trajkovska, judges, and Stephen Phillips, Deputy Section Registrar , Having regard to the above application lodged on 19 November 2007, Having regard to the decision to grant

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0617DEC000189206

Admin. suprême

17 juin 2008

17 juin 2008

,   Zdravka Kalaydjieva, juges,   et de Stephen Phillips, greffier adjoint de section , Vu les requêtes susmentionnées introduites le 14 décembre 2005, Après en avoir délibéré, rend la décision

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0929DEC000323706

Admin. suprême

29 septembre 2009

29 septembre 2009

} .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FIFTH SECTION PARTIAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 3237/06 by Dieter STEPHAN

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00570_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2403761_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Stéphane Costaglioli, secrétaire général de la préfecture du Loiret.

Source officielle
CC

cr

6137257ccd5801467741e2ad

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

Stéphane Z..., le gardien a délibérément blessé l'attaquant pour éviter un but, alors qu'il aurait pu tenter de bloquer le ballon qui se trouvait légèrement en avant de l'attaquant ; que Christophe X..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd9453e

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Représentée par Me Christine METTETAL-DONDEYNE, avocat au barreau de DOUAI, assistée de Me Stéphanie R..., avocat au barreau de TOULON INTIMÉ : Mme B... U... [...]

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Stéphanie DESVOGES et Charles LEFEVRE, Notaires Associés

SIREN 890023393Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

03/09/2026

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Dépôts des comptes

Stéphanie DESVOGES et Charles LEFEVRE, Notaires Associés

SIREN 890023393Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

03/09/2026

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Procédures collectives

LEFEVRE Stéphanie (EI)

SIREN 523782175Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Yann Lefort Pour La Selarl MJ Lefort 207, rue Jean Jaurès Et 127 rue Aubenas - le Florus - 83600 Fréjus .

31/07/2026

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Modifications diverses

Crocfer, Stephanie Martine Paulette, Lefevre

SIREN 102293065Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

21/06/2026

Voir →

Procédures collectives

LEFEVRE Stéphanie (EI)

SIREN 523782175Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, en application du II de l'article L. 681-2 du code de commerce, , désignant mandataire judiciaire Me Yann Lefort Pour La Selarl MJ Lefort 207, rue Jean Jaurès Et 127 rue Aubenas - le Florus - 83600 Fréjus . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par l

22/05/2026

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