Santos, demande au juge des référés d'ordonner une expertise sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative au contradictoire de la SAS Atelier de Montrottier Loïc

collective : 2026RJ37 Jugement de maintien de la période d'observation DEFENDEUR : * RUN CAR SARL [Adresse 1], 502528573 DÉFENDEUR - en personne et assisté de La SELARL LAK AVOCAT, représentée par Maître Loïc

[Localité 1] [Adresse 2] REPRESENTANT(S) : DEFENDEUR(S) : POLY PROCESS SOLUTIONS (SAS) [Adresse 3] REPRESENTANT(S) : COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCE DU JUGEMENT GREFFIER : Maître Yves-Loïc

Loïc X..., Robert A..., Thierry B..., et autres demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement en date du 6 juin 2002 par lequel le tribunal administratif de Bordeaux a annulé les opérations électorales

Le bruit est plus audible dans la salle de bains que dans la pièce de vie.

. ; Mme A, agissant en son nom propre et pour le compte de ses enfants mineurs Christelle et Loïc, tous héritiers de M.

Malte 01/03/2018 6.000 € EURL Groupe Loïc Malte 05/03/2018 6.000 € EURL Groupe Loïc Malte 06/03/2018 6.000 € EURL Groupe Loïc Malte 07/03/2018 6.000 € EURL Groupe Loïc Malte 12/03/2018 6.000 € EURL

Loïc Y... et par M.

Code affaire : 35A Demande tendant à contester l'agrément ou le refus d'agrément de cessionnaires de parts sociales ou d'actions Marc X...C / Christian Y..., Martine Z... épouse Y..., Maria Y..., Loïc

Monsieur [Z] [M] est propriétaire de la parcelle voisine cadastrée A n°[Cadastre 3] (pièce n°1 def).

LE PREFET DU NORD dûment avisé, non représenté INTIMÉ Mme [A] [P] née le 14 Juillet 1993 à [Localité 3] (ALGERIE) [Adresse 2], non comparante en personne représenté par de Me Loic LANCIAUX

Loïc Y..., demeurant ... ; M.

Loïc de B...en date du 2 septembre 2005) » ; que Me E...confirme dans son courrier du 12 septembre 2005 adressé à ses clients, que Mme Maria Y... leur avait laissé un délai de réflexion d'une semaine

MINUTE N° 6/24 Copie exécutoire à - Me Marion BORGHI - Me Loïc RENAUD Le 08.01.2024 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL

n'a pas été contestée ; qu'il résulte du bordereau de communication de pièces établi par la société Affine qu'elle a produit en pièce n° 16, un tableau récapitulatif des dépenses dont elle sollicitait

Loïc X, demeurant ... ; M.

Loïc Z...

S'agissant d'Idrissa Y...: - 1er contrat de joueur professionnel signé le 19 mai 2009 pour 1 saison 2009/2010 (pièce n°7b du Losc); - 2ème contrat de joueur professionnel daté du 5 juillet 2010 pour 2