Anne-Marie épouse A..., 9°) Madame PIETRI C... épouse I..., 10°) Madame L... Marie F..., veuve G..., 11°) Monsieur Y...

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 26 MARS 2014 --- = = oOo = =--- RG N : 13/ 00450 AFFAIRE : Nicole X... C/ Yvonne Y... épouse Z...

Etaient présents à l'audience des débats en chambre du conseil de ce Tribunal du 4 mai 2026, M. Marc BONY, Président de l'audience, M. Claude EULRY et M.

SAINT-MARC ET SAINTE-MARIE, l'O.G.E.C. SAINT-JOACHIM, l'O.G.E.C. SAINT-JOSEPH, l'O.G.E.C.

C / Nicolas Y... Nelly X... Lucien (décédé) Z... Alain Z... Luc Z... Rose-Marie Z...épouse A... Anne Marie Z... Chantal Z...épouse B... Jean-Paul Z... Monique Z...

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 14 février 2008 Arrêt no -CB/SP/MO - Dossier n : 07/00264 Marie-Madeleine X... veuve Y..., Muriel Y... épouse Z..., Magali Y... épouse A...

Chambre 1-9 ARRÊT AU FOND DU 23 OCTOBRE 2025 N° 2025/420 Rôle N° RG 24/10756 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNTTG [F] [D] C/ CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE [Localité 7] BAIE DES ANGES

MARIE-JEANNE, Y... BERNARD ET C... NICOLAS, A ETE RENDU SUR L'APPEL INTERJETE PAR F... ANGE PIERRE, TIERS ELECTEUR ET SUR L'INTERVENTION DE C...

CGB PONTHIEU [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Nicolas BOUTTIER de la SELEURL SELARL DE M° Nicolas BOUTTIER, avocats au barreau de PARIS - #B1025 DEFENDERESSES S.A.S.

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 septembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Ange

parents d'Anne-Marie Arlette X... a été célébré le 18 octobre 1958, soit environ six mois après sa naissance, on ne peut considérer qu'il y a eu légitimation alors que la filiation de l'enfant n'était

Georges YK..., demeurant ... à Neuilly-Lès-Dijon (Côte-d'Or), 218) Mme Anne YI..., demeurant ...

Michel JOLLY, avocat au barreau de TOULOUSE A l'audience publique du 17 juin 2008, la Cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre, de Monsieur Philippe NERVÉ et de Madame Anne-Marie

Régulièrement intimés par la signification de la déclaration d'appel le 23 mars 2021 pour les époux [P] (à personne pour Mme [P] et à étude pour M. [P]) et le 25 mars 2021 pour M.

Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; Mme Anne Courrèges, conseillère d'Etat et M. Paul Bernard, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 7 février 2025. Le président : Signé : M.

Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; Mme Anne Courrèges, conseillère d'Etat et Mme Julia Flot, auditrice-rapporteure. Rendu le 15 mai 2025. Le président : Signé : M.

Guy SCHMITT, Président Madame Annie PLANTARD, Conseiller M.

RG N : 13/ 01235 AFFAIRE : Nicole Anne Marie X... C/ SA INTERFIMO P-L. P/ E.