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7 170 résultats pour « Marie Ange NICOLIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

678aa9d75289c7662ca2bbf4

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[C] [O] [H] [Adresse 8] [Localité 7] représenté par Me Stéphanie MERCK, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A. d’Assurances sur la vie MACSF [Adresse 11] [Localité 9] représentée par Me Marie-ange

Source officielle

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TCOM

POUR PLAIDER

69f32a47cdc6046d47124827

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

qu'au registre spécial des agents commerciaux sous le numéro 818 249 708 R.S.A.C Arras ; prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ; ayant pour conseil Maître Marie-Ange

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TCOM

Référé mardi salle 3

69d97a86cdc6046d47d1eb04

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Partie défenderesse : assistée de Me DASSONNEVILLE Laura Avocat au barreau de Lille et comparant par SELAS LARRIEU ET ASSOCIES - Me Jean Christophe LARRIEU Avocat (J011) 4) MUTUELLE ARCHITECTES FRANCAIS (MAF

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6162700418eff35429d864d7

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par ses dirigeants légaux Représentée par Maître Eric LAFORCE de la SELARL Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI, ancien avoué Assistée de Maître Marie-Ange

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CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a95c

Appel

13 juin 2007

13 juin 2007

MORMAL BARBEROUSSE ayant son siège social 5 avenue Louis Pluquet 59100 ROUBAIX Représentée par son Gérant représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués associés à la Cour assistée de Maître Marie

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CC

cr

6137269fcd58014677427203

Cassation

31 mai 2005

31 mai 2005

Nicole, épouse Y..., - Z... Maryvonne, épouse A..., - B... Anne-Marie, épouse C..., - D... Marie-José, épouse E..., prévenues, - F... Fatima, épouse G..., - H...

Source officielle
CC

cr

6137254acd5801467741c85e

Cassation

5 décembre 1991

5 décembre 1991

A... et de Mme C..., il est constant "que Nicole X..., comme elle l'affirme, a été reçue le 23 mars 1987 une première fois par Annie Z..., épouse D... dans les locaux du cabinet de consultation du docteur

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TJ

8ème chambre 2ème section

6a15e75fcdc6046d4705909e

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Par conclusions notifiées par voie électronique le 12 mai 2026, auxquelles il convient de se référer pour plus ample exposé des moyens, la SCI MONTORGUEIL et la SCI DES ANGES ont indiqué se désister de

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CC

civ2

613720e5cd580146773ef4de

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Claire Marie Madeleine, M. XZ... Maurice Ange, Mme XK... Jeanine XG..., Mme XI... Evelyne épouse X..., Mme XO... Odette épouse XC..., Mme XS... Eliane épouse XM..., Mme XN... M...

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CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007833625

Admin. suprême

15 novembre 1991

15 novembre 1991

Hubert XN..., Psychologue scolaire demeurant à Montbizot (72380) ; - n° 117 212, présentée par Mme Marie-Ange N..., demeurant ... au Mans (72000) ; - n° 117 213, présentée par Mme Alexandra XZ..., demeurant

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CC

cr

6137264fcd58014677424919

Cassation

19 janvier 2005

19 janvier 2005

aucun geste déplacé de son mari sur sa fille ; qu'elle indiquait aussi que de 6 heures à 7 heures 45 son mari restait seul à la maison, mais elle faisait observer que pour parvenir à la chambre d'Angélique

Source officielle
CC

cr

6079a8699ba5988459c4d2db

Cassation

27 avril 2004

27 avril 2004

Anne-Marie, - LA SOCIETE HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 16 juin 2003, qui, dans la procédure

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TJ

Référés

6a10b2dccdc6046d479c3d88

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

REFERES : Anne-Sophie SAMAKÉ, juge LA GREFFIERE : Isabelle PAYET LES PARTIES : DEMANDEUR S.N.C.

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CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93685

Appel

9 novembre 2016

9 novembre 2016

né le 28 Janvier 1956 à Issy-les-Moulineaux ... 94160 SAINT-MANDE assisté de Me Angèle SACCHETTI VESPERINI, avocat au barreau D'AJACCIO Mme Anne Nicole A... épouse Y...

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CC

cr

6137261acd58014677422f56

Cassation

30 juin 2004

30 juin 2004

INC ; que Jean-Marie R... figure parmi les mandataires des sociétés Lanessa Incorporated, Roberval Investments LTD et Verney Investment LTD ; que Nicole O..., Arnaud P..., Anne S...

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301167

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Bernard BB..., Mme Monique CC..., Mme Sonia DD..., Mme XXX... , Mme Marie FF..., Mme Sylvie GG..., Mme Marie HH..., Mme Dolores II..., M. JJ... KK..., M. Thomas-Bernard LL..., M.

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CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e14f

Appel

12 février 2010

12 février 2010

Q... , Charles Hélène Gérard Q..., Etienne Ange Roger Q..., Ignace Rose-Marie Q... , Edwige Octavie Q...

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CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474843.20240510

Admin. suprême

10 mai 2024

10 mai 2024

mars 2019.

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CC

cr

613726a8cd58014677427724

Cassation

10 mai 2007

10 mai 2007

C..., Ivana D..., Jacqueline E..., Angèle F... et Pierre G... n'ont pas été cités pour l'audience du 30 mars 2006 alors qu'ils étaient toujours parties au procès " (arrêt p. 11, 3 et 4) ; "alors que

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CC

civ2

607940f29ba5988459c3fc2e

Cassation

7 juillet 1971

7 juillet 1971

EPOUSE XA..., PERETTI ANGELE XZ... EPOUSE O..., J... ANTOINETTE FELICITE H... SIGURGNI, XG... LAURENT, V... PALMA JACQUELINE FRANCOISE, SIMONETTI JOSEPH MARIE XP..., PARSI HENRI ANGE XP..., C...

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