Elle a été transportée à l'hôpital de Pontarlier, où on lui a diagnostiqué une fracture de la cheville gauche avec fracture de la malléole interne.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Michel X... et son épouse séparée de biens, Julie A..., ont acquis indivisément, chacun

Le lendemain de cette intervention, soit le 29 septembre 2023, Mme A a été victime d'une fracture horizontale d'une incisive au ras de la gencive.

LA COUR Monsieur Michel X..., employé au sein de la S. A. R. L.

A... a été évalué à 10 % dont la moitié est liée à la fracture initiale.

(agissant en son nom personnel et ès qualités d'héritière de son mari Marcel D...), Michèle D...

Par jugement rendu le 4 juillet 2019, le conseil de prud'hommes d'Arles a condamné la SAS Salade 2 Fruits à payer à M.

demeurant [Adresse 7] représentée par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE aux lieu et place de la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, Avoués Assistée de Me Michel

Le bilan radiologique réalisé le 20 mars 2017 intéressant le gril costal et la hanche gauche faisait état d'une fracture de la 11 côte gauche , l'expert précisant que 'la fracture de la 11 côte gauche

- signé par Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller faisant fonction de Président, la Présidente étant empêchée et par Madame Michèle SAGUI, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le

Michel Y..., demeurant ..., HI 96.816.49.24 Hawaï (USA), en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1997 par la cour d'appel de Papeete (chambre commerciale), au profit de M.

Réservoir, 24000 Périgueux, 2°/ de Mlle Michèle X..., demeurant ..., défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

Il a requis la prolongation de l'activité, conformément à la demande de Maître [P], soulignant que le fruit de la récolte permettrait de diminuer le passif.

placée en redressement judicaire, RCS de Créteil n°850990433,prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Michael

Michel (l'EARL), associée de la société Coopérative vinicole de Sigolsheim (la coopérative), a fait connaître à celle-ci qu'elle entendait se retirer à l'échéance de février 1997 et l'a assignée en paiement

Michel CHALACHIN, Président de chambre Mme Marie MONGIN, Conseiller M.

Michel A... décédé le 6 avril 2006 M. X... et la GMF, appelants ,concluent au rejet de l'indemnisation de l'IPP et à la restitution de la somme de 3060 €, M.

Pierre X..., 2°/ Mme Michèle Y..., épouse X..., domiciliés tous deux [...]                                                , contre l'arrêt rendu le 7 avril 2016 par la cour d'appel de Versailles (1re