CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 300 résultats pour « Olivier RAVIX »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90413

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE DE RADIATION DU 14 Mars 2013 ORDONNANCE N 157/ 13 BAP/ SLG numéro d'inscription au répertoire

Source officielle

Page 15 sur 115

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

RAVIX, Olivier

TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AVIGNON

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d’actif. N° RG : 20/01478

15/10/2021

Voir →

Procédures collectives

RAVIX, Olivier

TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AVIGNON

Dépôt de l'état des créances — Avis de dépôt de l’état des créances au tribunal judiciaire d’Avignon, où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la présente publication. RG 20/1478

18/03/2021

Voir →

Procédures collectives

RAVIX, Olivier

TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AVIGNON

Autre jugement prononçant — jugement prononçant la liquidation judiciaire. Date de cessation des paiements : 22 juin 2020. Liquidateur judiciaire : Me Christian RIPERT, mandataire, 23, rue Banasterie, 84000 Avignon. Les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur. N° RG : 20/01478

29/11/2020

Voir →

CC

civ2

613722dccd58014677402674

Cassation

30 avril 1997

30 avril 1997

Olivier Y..., demeurant Bourg de Roura, 97311 Roura, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a1929b9cdc6046d47545e41

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[K] [E] et Mme [I] [V] épouse [E] la somme de 899 euros au titre de l'acquisition des radiateurs, Condamné la SASU Fred Energies à payer à M.

Source officielle
CA

8ème chambre

671b35752edfb0b58c05ec81

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Enfin, l'appelant invoque la CEDH en ce que la radiation consisterait en une perte du droit à interjeter appel et à une inégalité des chances et des armes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ea2

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Représentée par Me David BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ-GUERREAU-SERRA-AYALA, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Assistée sur l'audience par Me Sophie HAAS-BIRI, avocat au barreau d'ESSONNE Monsieur Olivier

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

66878cdf05d6f7f678d491b0

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Par ordonnance en date du 3 mars 2022, le conseiller de la mise en état a ordonné la radiation de l'affaire par application de l'article 524 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

68660f7cbbe0ac41ca81b10f

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[Localité 6]- 22/05358 REÉOUVERTURE DES DÉBATS RENVOI EN AUDIENCE INCIDENT DU 04-09-2025 copie certifiée conforme délivrée le 02/07/2025 à Me Olivier

Source officielle
CA

Service des Référés

644a1227656d26d0f8b57d2e

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Dans ces conditions, il sera prononcé la radiation de l'affaire du rôle de la cour.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

68f86a279229a3a8e47fcd63

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

[A] [Z] [Adresse 13] [Localité 12] Représentant : Me Olivier MEFFRE de la SELAS MEFFRE AVOCATS, avocat au barreau de TARASCON M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69bf14d6cdc6046d477bcf2e

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

ATTALI, Maître Benjamin ATTALI, avocat au barreau de Marseille) C / Société NATURAL SOLUTIONS S.A.S., [Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n° 502 333 917 (Maître Olivier TARI

Source officielle
CC

civ1

61372389cd5801467740b176

Cassation

3 octobre 2000

3 octobre 2000

Olivier X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 juin 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6364ba17e405357f749ea46c

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Vu les conclusions d'incident transmises le 25 août 2021, par la SCA Veolia-Eau Compagnie Générale dee Eaux, tendant à la radiation de l'instance.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200800

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

Olivier X..., domicilié [...] ), contre l'arrêt rendu le 14 octobre 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse régionale de Crédit agricole

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

66878ce205d6f7f678d491e2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Ils demandent au conseiller de la mise en état de : - ordonner la radiation du rôle de l'appel - condamner Mme [P] veuve [Y] à leur régler la somme de 2.000 € et les entiers dépens de l'incident.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6864c05b17fdd29c296517a6

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

COUR D'APPEL DE [Localité 5] 5ème chambre RG n° N° RG 25/00002 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FPN4 du 01 Juillet 2025 O R D O N N A N C E n° /2025 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da5bcecdc6046d47e1c94c

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Jugement prononcé en audience le 11/04/2025 par Monsieur Olivier FRAQUET, président assisté de Maître Pierre-Philippe CHASSANG, greffier associé, qui l'ont signé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0c7

Appel

22 octobre 2010

22 octobre 2010

Olivier Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4ebd3db21cbdd8aa29

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

UNION DE CREDIT POUR LE BATIMENT (UCB) Olivier Y...

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007866244

Admin. suprême

9 septembre 1994

9 septembre 1994

Olivier X..., demeurant ... et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule la décision implicite du Conseil national de l'ordre des pharmaciens rejetant sa demande dirigée contre la décision, en date du

Source officielle
CA

Chambre sociale

66d2b1c76d534fde6cba9834

Appel

22 août 2024

22 août 2024

L'appelante a sollicité le retrait, ou à défaut la radiation de l'affaire du rôle par courriel du 28 juin 2024.

Source officielle