Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
6794830fc6ca88188aff6b20
24 janvier 2025
24 janvier 2025
avocat au barreau de TOULON S.C.P.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
67ef6fc37985d82da296f7fd
3 avril 2025
3 avril 2025
CHRISTOPHE PASCAL Nature de la décision : OMISSION DE STATUER Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : arrêt rendu le 25 janvier
Source officielle2 e chambre civile
6a0ff5ddcdc6046d4789ea95
21 mai 2026
21 mai 2026
Laisse à la charge de chaque partie les dépens dont elles ont fait l'avance.
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a648
22 janvier 2008
22 janvier 2008
LA COUR Monsieur Frédéric Y... est propriétaire d'un ensemble de parcelles cadastrées C 905,906 et 907 de la commune de DARAZAC (CORREZE), la parcelle 906 étant constituée d'un réservoir alimenté par
Source officielle1ère chambre
6711fad77603bf88a1884919
17 octobre 2024
17 octobre 2024
5] [Localité 9] Représentée par Me Pascale Comte de la Scp AKCIO BDCC Avocats, avocat au barreau de Nîmes Représentée par Me Pascale Calaudi de la Scp CBMT & Associés, avocat au barreau de Montpellier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300409
20 avril 2017
20 avril 2017
Prado, avocat de la société MMA IARD assurances mutuelles, de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société Allianz IARD, du GIE Ceten Apave, des sociétés Réunies Bergeon Buret-Galland et Grontmij
Source officielle3e chambre sociale
66ab251dba731fad7dd35496
31 juillet 2024
31 juillet 2024
En conséquence, le jugement entrepris sera confirmé en toutes ses dispositions et les dépens d'appel laissés à la charge de l'appelante.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd8631a
7 février 2002
7 février 2002
LAUTRETTE avocat au Barreau de Paris ; E.1741 2 ) Madame Pascale X... 3 rue Daguerre 92500 RUEIL MALMAISON INTIMEE assistée par M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6358cdfbc40aa805a7864da8
25 octobre 2022
25 octobre 2022
INTIMÉE : G.A.E.C.DE LA LANDE [Adresse 33] 29440 PLOUZEVEDE Représentée par Me Pascal LE FRIANT de la SELARL LE FRIANT AVOCAT CONSEIL & FISCALITE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9002c
19 décembre 2012
19 décembre 2012
née le 21 Octobre 1974 à SETE (34200) ... 20240 SOLARO assistée de Me Valérie TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE
Source officielleChambre sociale
64549f19eedb07d0f818611d
28 avril 2023
28 avril 2023
CMA CGM [Adresse 4] [Adresse 1] Représentée par Me Pascale BERTE de la SELARL BERTE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARTINIQUE Représentée par Me Isabelle WERTER-FILLOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02319_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Cette suspension dure jusqu'à la mise en demeure pour reprendre l'instance ou constituer avocat ". 3. A la date à laquelle M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e42a
30 juin 2011
30 juin 2011
) INTIMÉ Monsieur Pascal Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94efd
2 juillet 2021
2 juillet 2021
FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 Ayant pour avocat plaidant Me Patrick CAGNOL, avocat au barreau de MARSEILLE S.C.E.A.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100078
23 janvier 2019
23 janvier 2019
Pascal X..., domicilié [...] , 2°/ à la société Oceanis Outre-Mer, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 3°/ à la Société immobilière de transaction, société par actions simplifiée
Source officielle1ère Chambre
637dc86414982305d4c2022e
11 octobre 2022
11 octobre 2022
postulant Me Florence DENIZEAU de la SCP DENIZEAU GABORIT TAKHEDMIT & ASSOCIES, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Olivier BICHON, avocat au barreau de NANTES INTIMES :
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905d5
19 avril 2013
19 avril 2013
Pascal PEDRON, conseiller, MINISTERE PUBLIC : hors sa présence GREFFIER : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9178f
11 juin 2014
11 juin 2014
MARSEILLE CEDEX 06 ayant pour avocat Me Pascale PERREIMOND, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire
Source officielleChambre civile 1-1
65a786358121050008662f9c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
A l'issue de cette procédure, la parcelle bâtie, cadastrée section H n°[Cadastre 1], occupée par Mme [F] [V] et M.
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
668cd244bbc9a118c6c63f3f
8 juillet 2024
8 juillet 2024
N° Portalis DBVT-V-B7I-VUTP N° MINUTE : 77 APPELANT Mme [M] [J] née le 13 Mai 1973 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne assisté de Me Henry-pierre RULENCE, avocat
Source officiellePage 15 sur 835